Regle retournement prairie.

Connaissez-vous les règles en vigueur pour 2016 pour le retournement des prairies permanentes ou temporaires?
Pour mon cas perso je suis futur installé et j'aimerai labourer quelque ha de prairie pour y implanter un maïs grain irrigué.

les règles n ont pas changées depuis l an dernier !
mais peu de personnes les respectent !!

en tant que JA , vous aurez l autorisation de retournement sauf si c est des prairies classée sensibles !!

Justement je pense que les règles ont changé la référence herbes prairie temporaire ayant disparue, tout dépend de ton plan d'entreprise en tant que ja :
Dans l'hypothèse tu t'installe sur 50 ha de prairie permanente et dans ton PE tu labour tout tu as le droit sauf si comme le dit marie tu est dans une zone classée prairie sensible...

Cordialement
De plus marie meme si dans une même région(a quel échelle ? ancienne nouvelle?) il y aurait plus de 5% je vois mal la région demandé aux agriculteurs d'implanté des prairies et de perdre de l'argent...

Ma région n'est pas concerné par le regroupement. Les pays de la loire reste comme avant avec les meme département. Et justement on peut lire tout et n'importe quoi sur les prairies donc à force je suis perdu. Je m'installe en créant un gaec avec actuellement en regroupant les surfaces environ 35ha de prairie permanente en natura 2000 et 25 ha de temporaire qui pour une partie était en culture jusqu'en 2014. Donc c'est ces prairies du moins une partie que je veux retourner.

les 25 de PT ou les 35 natura ?

Environ 10ha de pt pour le moment

ce qui est en pt tu peut y aller sans soucis,si la pp a moins de 5 ans
mais vu qu'a la ddt c'est le bordel entre nouvelle pac,sie,sna,ils sont incapables de verifier si elles ont + ou - de 5 ans
d'ailleurs avant le graphique 2015 ils sont incapables de controler en arriere,donc pour les pt on est tranquille j'usqu'en 2020,qu'el que soit leur age
j'en ai encore retourne des pt qui n'avaient jamais ete mis en culture auparavant,juste declare pt pour le retourner

pour ce qui est declare pp ca c'est assoupli(aconfirmer quand meme)mais apparament c'est le ratio departementalou regional,je sais plus donc on peut les retourner en esperant que le ratio baisse pas sinon obligation de remetre en prairie

Les PP de l'exploitation sont à 70% en natura 2000 et inondée souvent l'hiver donc c'est pas le but de les retourner et puis il faut un peu d'herbe pour les animaux aussi. Mais la c'est la possibilité d'irrigué qui me donne envie de labourer tout simplement et avoir moins de prairie de 5 ans pour éviter le classement en PP.

avant ton installation, demande préalable de retournement avec la signature du maire et des BV puis DDTM = sécurité pour retourner ce que tu veux...

matthieu76 a écrit:avant ton installation, demande préalable de retournement avec la signature du maire et des BV puis DDTM = sécurité pour retourner ce que tu veux...

Meme pour des PT?
Le maire se sera facile car il cultivait les terres il y a 2 ans avant sa retraite

Avec des PT-5 ans tu fais ce que tu veux

En revanche, pas touche aux PN dites prairies sensibles ou en Natura 2000 : il faut faire une étude d'impact

sinon techniquement toutes les autres PN sont labourables actuellement, puisqu'il n'y a plus de ref herbe.

L'administration, depuis 2015, sait exactement ou sont toutes les PN déclarées, puis qu’a la PAC les parcelles ont été découpées et codifiées PPH. Avant, nous avions seulement la localisation indicative au sein d'un îlot.

Au sein de votre région l'administration a pris comme ref le total de prairies de 2012.
Quand ils vont avoir terminé l'instruction des dossiers de surface 2015, ils seront en mesure de déterminer un ratio de prairies 2015,
avec : surfaces PPH2012 + PPH2015 / PPH2015.
Ils feront la même chose en 2016, si le ratio évolue négativement, ils mettront en place un régime de demande d'autorisation. Si le ratio évolue de + de 5%, ils obligeront a réimplanter.
A mon avis on va très vite arriver à une demande d'autorisation systématique.

dans le 51 c est demande systématique

Manutimael a écrit:

matthieu76 a écrit:avant ton installation, demande préalable de retournement avec la signature du maire et des BV puis DDTM = sécurité pour retourner ce que tu veux...

Meme pour des PT?
Le maire se sera facile car il cultivait les terres il y a 2 ans avant sa retraite

pour tout...

une pp en natura 2000,tu peut faire une croix dessus,parcours du combattant avec les ecolos pour avoir l'autorisation de la retourner
pour le reste tu retourne sans rien dire et surtout sans attendre comme toujours les premiers qui se seront reveilles seront pas inquites
les derniers par contre ,c'est ceux la qu'on redemandera a reimplanter si il faut

en fait ils veulent stopper le retournement des prairies mais ils n'y arrivent pas d'un cote parce que j'usqu'a 2015 c'etait flou tout melange dans l'ilot
la aussi faut etre malin et faire une localisation indicative seulement,et pas decouper l'ilot pour qu'ils en sachent le moins possible
d'un autre cote ils sont obliges de laisser un peu de mou pour ne pas s'enfermer dans un systeme formate ou on ne peut plus toucher a rien
au final les gens en profitent

le maire pour quoi faire?et pourquoi pas le cure aussi?
jamais entendu parler de ca

par ici y a pas trop de demande mais ca retourne dur en tout cas

personne demande
celui qui suit bien la reglementation et su anticiper les regles,il fait ce qu'il veut
moi j'avait la quasi totalite de la ferme en pp,aujourdhui tout le contraire,on a jamais ete inquiete et pas mal retourne sans etre en infraction avec les regles
si on avait ecoute certains on aurait rien fait
meme dans les ddt ,idocuments officiel ,il y avait plusieurs sons de cloche
-le premier demandant au gens de rien retourner en leurs fesant peur
-et le second bien plus reglementaire qu'ils osaient a peine dire a demi mot,on avait le droit de retourner ce qu'on voulait
fallait aussi etre malin a l'epoque et declarer ses pp que l'on pensait retournables "un jour" en pt,comme ca pas dans la reference herbe
ensuite ne jamais declarer les pt en pt5 meme si elles ont plus de 30 ans

Le souci c'est que dans l'ilot qu'on veux retourner il y a juste une petite partie en PPH sur la declaration pac 2016. Autour c'est en PT alors que c'est la meme parcelle...

Manutimael a écrit:Le souci c'est que dans l'ilot qu'on veux retourner il y a juste une petite partie en PPH sur la declaration pac 2016. Autour c'est en PT alors que c'est la meme parcelle...

Tu va sur ton compte télépac et tu a les zonages des prairies intouchables.......
Et dans les notices ils y a de mémoires les règles pour le retournement des prairies ..... mai maintenant le calcul est régionalisé ....

Par contre j'ai bien peur qu'a l'automne quand ils auront enfin clôturer la pac 2015 que l'on ai quelques surprises avec tout ce qui c'est labourer de prairies dans notre secteur .....

Exact ,le ratio 2015 n'est pas encore calculé et lorsqu'il le sera ,il sera applicable à la PAC 2016 avec des obligations de remise en prairie dans certaines régions certainement ,les graines de prairies risquent d'etre rares en fin d'été
Sinon Manutimael ,tu fais ce que tu veux sur tes 10 ha declarés PT (pas PTR) ,pas besoin du maire

case ih 81 a écrit:le maire pour quoi faire?et pourquoi pas le cure aussi?
jamais entendu parler de ca

le maire doit signer le retour des BV sinon aucune valeur pour la ddtm....
une fois les 3 signatures, tu peux te réjouir et faire tout ce qui te plaira

quel est le risque si on obtempere pas apres retournement .

Je vais regarder sa attentivement sur la declaration pac de cette année alors.
Sachant que avec la création du gaec le numéro pacage va changer. On ne garde aucun numéro pacage des deux exploitations précédente.

les jachère de plus de 5 ans déclaré en sie serai soumis au meme règle que les prairie en cas de remise en culture est ce que c est vrai?

moulin a vent a écrit:quel est le risque si on obtempere pas apres retournement .

juste des sous en moins ,jusqu'à -20% la 1ere fois il me semble ou le PV supprimé

algi a écrit:les jachère de plus de 5 ans déclaré en sie serai soumis au meme règle que les prairie en cas de remise en culture est ce que c est vrai?

je ne pense pas ,la regle des + 5 ans s'applique aux Prairies

Et si on change les numéros de pacage en créant une nouvelle structure du coup on brouille les pistes?

Manutimael a écrit:Et si on change les numéros de pacage en créant une nouvelle structure du coup on brouille les pistes?

Pas forcement méfit toi ,car avec leur nouveaux logiciels et système de localisation on ne sait pas pour l'instant a quoi s'attendre ......
Déjà qu'avec les SNA on a eu un aperçut du " binsssss" .............
On se rend compte pour le troupeau qu'il nous tracent pas mal d'année en arrière , donc on verra plus claire avec nos décompte de fin d'été .....

et si on retourne de la prairie moche existante pour semer de la belle prairie, il se passe quoi ? J'ai repris 8 hectares qui sont en friches, mais je sais pô depuis combien de temps , je veux donc retourner, nettoyer et semer en dactyle/fétuque. Ca serait quand même mieux que de balancer du désherbant...

rien du tout du moment que ca reste en herbe

Et le fait d'etre JA ne change plus rien je suppose?

Manutimael a écrit:Et le fait d'etre JA ne change plus rien je suppose?

les ja ont le droit

marie70 a écrit:les  règles  n ont  pas  changées depuis  l an  dernier !
mais  peu de personnes les respectent !!

en  tant  que  JA , vous  aurez  l autorisation de  retournement sauf  si c est des  prairies  classée  sensibles !!

case ih 81 a écrit:rien du tout du moment que ca reste en herbe

J'ai pas tout copié là...refais le me le pasque , ça se voit pas là , mais je suis blonde . Je puis ou je puis pô ?
(au fait ton tracteur, qui est ce qui l'entretient ? je parlais de toi avec un mécano agricole ce matin ...en mal bien sur )

tu peut retourner ta prairie a condition que tu la remette en herbe,ca s'appelle plutot renovation si tu resseme toujours de l'herbe
ca reste toujours pp a la pac

avec quel mecano tu parlait de moi?
pour l'entretien hormis les grosses pannes compliquees je me fait quasiment toute les reparations et entretien sur le materiel

case ih 81 a écrit:une pp en natura 2000,tu peut faire une croix dessus,parcours du combattant avec les ecolos pour avoir l'autorisation de la retourner
pour le reste tu retourne sans rien dire et surtout sans attendre comme toujours les premiers qui se seront reveilles seront pas inquites
les derniers par contre ,c'est ceux la qu'on redemandera a reimplanter si il faut

en fait ils veulent stopper le retournement des prairies mais ils n'y arrivent pas d'un cote parce que j'usqu'a 2015 c'etait flou tout melange dans l'ilot
la aussi faut etre malin et faire une localisation indicative seulement,et pas decouper l'ilot pour qu'ils en sachent le moins possible
d'un autre cote ils sont obliges de laisser un peu de  mou pour ne pas s'enfermer dans un systeme formate ou on ne peut plus toucher a rien
au final les gens en profitent

Je suis en Natura 2000, j'ai fait venir (09/2014) le chargé de mission N 2000 local, pas de souci il a mis un avis favorable, et c'est passé comme une lettre a la poste au niveau DDT.
Je suis en région d'élevage, un peu + de cultures n'est pas un souci en argumentant une autonomie d'alim pour les animaux.

case ih 81 a écrit:tu peut retourner ta prairie a condition que tu la remette en herbe,ca s'appelle plutot renovation si tu resseme toujours de l'herbe
ca reste toujours pp a la pac

avec quel mecano tu parlait de moi?
pour l'entretien hormis les grosses pannes compliquees je me fait quasiment toute les reparations et entretien sur le materiel

avec Fred Pelissou de Montans.

Titi a écrit:

case ih 81 a écrit:une pp en natura 2000,tu peut faire une croix dessus,parcours du combattant avec les ecolos pour avoir l'autorisation de la retourner
pour le reste tu retourne sans rien dire et surtout sans attendre comme toujours les premiers qui se seront reveilles seront pas inquites
les derniers par contre ,c'est ceux la qu'on redemandera a reimplanter si il faut

en fait ils veulent stopper le retournement des prairies mais ils n'y arrivent pas d'un cote parce que j'usqu'a 2015 c'etait flou tout melange dans l'ilot
la aussi faut etre malin et faire une localisation indicative seulement,et pas decouper l'ilot pour qu'ils en sachent le moins possible
d'un autre cote ils sont obliges de laisser un peu de  mou pour ne pas s'enfermer dans un systeme formate ou on ne peut plus toucher a rien
au final les gens en profitent

Je suis en Natura 2000, j'ai fait venir (09/2014) le chargé de mission N 2000 local, pas de souci il a mis un avis favorable, et c'est passé comme une lettre a la poste au niveau DDT.
Je suis en région d'élevage, un peu + de cultures n'est pas un souci en argumentant une autonomie d'alim pour les animaux.    

Merci pour l'info ,c'est bon à savoir qu'ils ne sont pas completement buttés

Bon le mieux est de voir sa directement avec la ddtm alors.

Je remet le sujet sur la table.
J'ai envoyer il y a 2mois mon dossier d'autorisation d'exploiter. Et comme un idiot j'ai mis que l'exploitation avait 40ha de prairie permanente.
Vu qu'en ce moment le temps le permet j'ai labouré 2,5ha de prairie et j'envisage encore 4ha supplémentaire dans les jours à venir. Et au printemps apres une coupe d'herbe peut etre 5ha de plus voir 15. Donc au total environ une 20ène.
Mon conseiller installation m'a dit d'y aller car notre ratio régionnal était bon.
Et je veux surtout pas etre bridé par cette foutu référence herbe. On est quand meme dans un pays libre.
Je vais faire une demande de numéro pacage à mon installation. Y-a t-il une relation entre l'ancien numéro et le nouveau? Sachant que je fait une création d'EARL en repartant de zero.

je comprends pas trop
demande autorisation
tu dis "J'ai envoyer il y a 2mois mon dossier d'autorisation d'exploiter. Et comme un idiot j'ai mis que l'exploitation avait 40ha de prairie permanente"
c'est pas demandé
Tu travailles les terres avant autorisation
le conseiller dit "laboure " et la ddt dira "reseme une PN" je vois que tu es tombé sur un bon conseiller
Les PN sont liés au sol ,peut importe le numero pacage ,rien ne se perd en DDT ,l'ordi a très bonne memoire

Oui mon dossier d'autorisation d'exploiter est a la ddtm et fini. J'attend la fin de la publicité obligatoire a la fin du mois, si pas de concurrence c'est accepter sans passage en cdoa.
Moi je ne cultive rien officiellement pour le moment. Je fait ça sous couvert de mon cédant. Il est chez lui jusqu'a mon installation donc il a le droit de travailler ses terres.
Et heureusement sinon je n'aurai pas un grain de blé a récolter en juillet... et une belle perte d'argent a la clef et quand tu t'installes....
De toute façon les prairies sont des paillassons, jamais entretenu et que de la mauvaise herbe. MOn conseiller a la chambre a regardé sur des documents officiels et m'a dit que le ratio n'avait pas bougé et que nous n'étions pas sous le régime d'autorisation de retournement vu le ratio. Les prairies ne sont pas en zone sensible.

http://www.agri85.fr/V4/prairies-permanentes-le-ratio-stable-en-pays-de-la-loire-actualite-numero-10282.php
Je pense que j'ai une partie de ma réponse

pas sur que tous se passe comme prévu. le mois est long .
un copain tous les papiers étaient à la ddt . la veille un coup de tel une opposition finalement pas d installation .

http://www.agri85.fr/V4/prairies-permanentes-le-ratio-stable-en-pays-de-la-loire-actualite-numero-10282.php

L’évolution du ratio prairies permanentes est désormais connue avec une stabilité entre 2012 et 2015 dans les Pays de la Loire (+ 0,22 %). Il n’y aura donc pas de contraintes pour l’année à venir et tout retournement de prairies permanentes, hors prairies sensibles, reste autorisé et n’est pas soumis à autorisation tant que la dégradation annuelle régionale n’atteint pas 2,5 % par rapport au ratio de référence.

Mais attention, cette annonce ne doit pas constituer un blanc-seing pour retourner des prairies car la situation peut vite s’inverser et il convient de rester très vigilant. Deux régions font déjà l’objet de dispositifs d’autorisation (Normandie) et d’obligation de reconversion de prairies (Hauts de France
en 2017 ,tu peux tout labourer et en 2018 tu peux etre obligé de tout remettre en PN=>prévois le
Imagines que le gus et ses collègues a dit à tous les agris la meme chose=>tu verras les conséquences en 2018
Il faudrait un système de retenue sur salaire pour de tels propos qui incitent à ne pas respecter les regles

Pour l'autorisation les membres cdoa reçoivent les cas quelques jours avant=>si un copain du coin a besoin de terres ,tu vois ce qui peut arriver comme dit MA31

Tout le monde ne va pas se jeter sur la charrue non plus je pense.
Pour les terres tout est possible. Mais faudra encore que le gars en question soit supérieur ou au meme rang de priorité sur les regles du schéma des structure. C'est à dire qu'il reprenne les terres avec tout le site d'exploitation donc ça va poser un problème puisque c'est moi qui achète tout, ensuite qu'il ai fait un projet viable sur les terres et c'est pas toujours en 2mois que ça ce prépare, qu'il soit en installation aidé et hors cadre familliale. Qu'il ai vu tout les proprio comme moi (j'ai une promesse de bail signée sur 80% de la surface).

je te souhaite de réussir dans ton projet.

MA 31 a écrit:je te souhaite de réussir dans ton projet.  

Moi aussi. J'avoue que tu me fait flipper avec ton histoire

pour moi le conseiller de manutimael est bon,il a raison,si le le ratio est bon,c'est le moment de les retourner,c'est pas dans 5 ans,si le ratio se degrade qu'il faut attendre,dans le cas d'obligation de remise en prairie si le ratio se degrade,ca sera les derniers qui ont retourne qu'on redemandera de remettre en herbe,plus le retournement est ancien moins le risque de se voir demander une remise en herbe est important

en clair pour moi celui qui veut retourner doit le faire le + top possible en croisant les doigts de pas tomber sur une mauvaise annee ou trop de monde a fait pareil

ces histoires de retournement ca fait plus de 10 ans que ca traine,alors hormis les terres reprises recemment certains auraient pu se reveiller avant

Surtout avec +0,22% on est stable à tendance haussière. Mais 0,22% de combien d'ha sur la région? Pas sur que 20ha fasse changer le chiffre.
Le seul hic c'est que je n'arrive pas à trouver une carte détaillé et précise de la zone des prairie sensible de ma commune d'installation, car je suis limite limite.