AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.


Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Statistiques
Nous avons 4382 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est jerome74

Nos membres ont posté un total de 3169956 messages dans 88290 sujets
Petites annonces

    Pas d'annonces disponibles.

    Adieu mes amis
    AgrimarneIvanquoiMassey8210CamomilleJMF 79
    Guilbart 2021
    Source d'eau communale Guilba10
    nouvelle offre
    larecolte
    -25%
    Le deal à ne pas rater :
    -25% Samsung Odyssey G9 G95C – Ecran PC Gamer 49″ Incurvé
    599 € 799 €
    Voir le deal

    Source d'eau communale

    Aller en bas

    Source d'eau communale Empty Source d'eau communale

    Message par olivia.c Mer 02 Nov 2016, 16:51

    Bonjour tout le monde,
    je réfléchis sur l'achat d'une parcelle, seulement elle n'est pas irriguée. Il existe une source à 30m sur un terrain appartenant à la commune. Un collègue pense que je pourrais prétendre à un accord pour y prélever en sachant que je n'ai pas besoin de grand chose (plantes aromatiques) et que c'est plutôt pour que mon installation soit reçu en JA.
    Avez-vous déjà entendu des cas pareils ? Puis je établir un contrant et indemniser la commune pour plus de sécurité ou bien s'agirait-il plutôt d'un accord gracieux et précaire ? Ai je un recours si le maire me refuse accès ?
    Merci pour tous vos témoignages!
    Cdt

    olivia.c
    + Restez sympa, je suis un nouveau membre +

    Messages : 3
    Date d'inscription : 02/11/2016
    Age : 39
    Localisation Gard

    Revenir en haut Aller en bas

    Source d'eau communale Empty Re: Source d'eau communale

    Message par Invité Mer 02 Nov 2016, 17:13

    Difficile de répondre sans connaitre tout le contexte.
    En général une commune dispose de ses sources d'eau comme elle l'entend, sauf dans le cas où elle aurait délégué la gestion totale de sa ressource soit à un prestataire (pour l'eau potable) soit à une communauté de commune pour la gestion de la globalité de la ressource.
    Il faut demander directement en mairie et demander par la même occasion si il existe un plan de protection de cette source si s'en est une , car ça peut être un simple passage d'eau ou "trop plein " d'une source lointaine.

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    Source d'eau communale Empty Re: Source d'eau communale

    Message par olivia.c Mer 02 Nov 2016, 21:54

    Merci beaucoup pour ta réponse. Effectivement, j'ai pris rdv avec le maire et nous devrions en parler. J'avais simplement envie de me renseigner au maximum avant. Tes conseils sont appréciés. Un plan de protection limite les prélèvements, j'imagine. Y a t il d'autres fonctions ? Bonne soirée

    olivia.c
    + Restez sympa, je suis un nouveau membre +

    Messages : 3
    Date d'inscription : 02/11/2016
    Age : 39
    Localisation Gard

    Revenir en haut Aller en bas

    Source d'eau communale Empty Re: Source d'eau communale

    Message par Invité Mer 02 Nov 2016, 21:59

    il faudrait que tu te renseigne a l agence de bassin régionale : victoire

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    Source d'eau communale Empty Re: Source d'eau communale

    Message par Contenu sponsorisé


    Contenu sponsorisé


    Revenir en haut Aller en bas

    Revenir en haut

    - Sujets similaires

     
    Permission de ce forum:
    Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum