Boucher un fossé

Salut à tous voici mon problème j aurai voulu votre avis
Je vient d acheter les terres de ma grand mère .il y a un fossé qui me sépare d un autre agriculteur ,mon père dit que le fossé m appartient donc on a dessiné de le boucher . On a appeler le propriétaire de la maison coller au 2 champ ,pour lui demander si ca les déranger que l on bouche le fossé , sa réponse "qu est ce que l on en a à foutre du fossé " donc mon père a commencer à mettre des remorque de terre au pieds du fossé.la le propriétaire est venu est a dit que son écoulement d eau passer dans le fossé, réponse de mon père "tu na qu'à mètre un tuyau avant qu on le bouche " réponse du proprio ok d accord tu peut continuer à ramener la terre. Et le lendemain le maire arrête mon père en lui disant qu'il ne fallait attendre que le proprio été venu se plaindre à la mairie .resultat aujourd'hui lettre de la mairie qui a pris rendez vous avec la police dès eau que feriez vous ?

il est sur la carte IGN ?

http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/voir.do?carte=cours_d_eau2&service=DDT_72

Si la Police de l'eau intervient , c'est chaud pour toi : risque d'amende. Ceux sont de véritables salopards
Il aurait fallu que tu trouves une solution à l'amiable avec le maire avant qu'il ne les consulte
A ta place, si la police de l'eau vient vraiment, je prend un telesco et je refais le fossé avant leur visite : conseil d'ami.
Crois moi, ils ne rigolent pas

si la police de l'eau s'en mele t'est mal barrée
pour eux tous fossé est un courd'eau a proteger

pour le moment y'a juste des remorques de terre au bord ...

tu ne risques rien du tout

maintenant si c'est un fossé qui sert exclusivement a évacuer des eau de cours ou des égouts j'espere pour le propriétaire qu'il est en regles chez lui et qui n'y a pas les eau de la machine a laver ou autre dedans sinon il va sentir la douloureuse .....

Lolo88 a écrit:si la police de l'eau s'en mele t'est mal barrée
pour eux tous fossé est un courd'eau a proteger

+ 1000 yes

horsch62 a écrit:

Lolo88 a écrit:si la police de l'eau s'en mele t'est mal barrée
pour eux tous fossé est un courd'eau a proteger

+ 1000 yes

meme si la fosses septique coule dans le fossé (vu l odeur de "merde ")et que le fossé va directement dans la riviere ?

vincentdu72 a écrit:

horsch62 a écrit:

Lolo88 a écrit:si la police de l'eau s'en mele t'est mal barrée
pour eux tous fossé est un courd'eau a proteger

+ 1000 yes

meme si la fosses septique coule dans le fossé (vu l odeur de "merde ")et que le fossé va directement dans la riviere ?

à mon avis si l' onema débarque et voit la fosse septique dans le fossé qui va au ruisseau , c' est pas bon pour le proprio de la fosse septique
le bouchage de fossé faut être malin , il suffit de mettre deux brouettes tous les 3 jours et ça finit qu' il n' y a plus de fossé , faut juste être patient

il suffit de mettre deux brouettes tous les 3 jours

3 jours c'est trop voyant ,plutôt un peu tout les ans

@vincent,attends toi a voir les gars de l'onema avec leur arme,ne prends pas le fusil
je crois que celui qui t'a dénoncé va prendre cher

bzh centre a écrit:@vincent,attends toi a voir les gars de l'onema avec leur arme,ne prends pas le fusil  
je crois que celui qui t'a dénoncé va prendre cher

Pour couronner le tout je pourrai aussi appeler la dreal pour ses vhu

sevi a écrit:http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/voir.do?carte=cours_d_eau2&service=DDT_72

Et pour le 51 je trouve pas

horsch62 a écrit:Si la Police de l'eau intervient , c'est chaud pour toi : risque d'amende. Ceux sont de véritables salopards
Il aurait fallu que tu trouves une solution à l'amiable avec le maire avant qu'il ne les consulte
A ta place, si la police de l'eau vient vraiment, je prend un telesco et je refais le fossé avant leur visite : conseil d'ami.
Crois moi, ils ne rigolent pas

+1
Cow boy assermentés et armés.
Toujours les rencontrer avec témoin car ils ne sont pas toujours clean.
Vérifie sur géoportail ( carte ign et cadastre) si ce fossé est répertorié, bien que la carte ign n' est pas toujours juste.

BE68 a écrit:

horsch62 a écrit:Si la Police de l'eau intervient , c'est chaud pour toi : risque d'amende. Ceux sont de véritables salopards
Il aurait fallu que tu trouves une solution à l'amiable avec le maire avant qu'il ne les consulte
A ta place, si la police de l'eau vient vraiment, je prend un telesco et je refais le fossé avant leur visite : conseil d'ami.
Crois moi, ils ne rigolent pas

+1
Cow boy assermentés et armés.
Toujours les rencontrer avec témoin car ils ne sont pas toujours clean.
Vérifie sur géoportail ( carte ign  et cadastre) si ce fossé est répertorié, bien que la carte ign n' est pas toujours juste.

tout a fait la première chose a faire c'est de regarder si ce ruisseau est répertorié (conseil d'une copine qui travaille où vous savez)

Une fosse sceptique peu se déverser dans un fossé si elle passe dans un lit drainant ( ou filtrant je ne sais plus ).

BE68 a écrit:Une fosse sceptique peu se déverser dans un fossé si elle passe dans un lit drainant ( ou filtrant je ne sais plus ).

elle peut se deverser ds un fossé aprés un bac à sable

BE68 a écrit:Une fosse sceptique peu se déverser dans un fossé si elle passe dans un lit drainant ( ou filtrant je ne sais plus ).

Exutoire va au fossé

PatogaZ a écrit:

vincentdu72 a écrit:

horsch62 a écrit:

Lolo88 a écrit:si la police de l'eau s'en mele t'est mal barrée
pour eux tous fossé est un courd'eau a proteger

+ 1000 yes

meme si la fosses septique coule dans le fossé (vu l odeur de "merde ")et que le fossé va directement dans la riviere ?

à mon avis si l' onema débarque et voit la fosse septique dans le fossé qui va au ruisseau , c' est pas bon pour le proprio de la fosse septique
le bouchage de fossé faut être malin , il suffit de mettre deux brouettes tous les 3 jours et ça finit qu' il n' y a plus de fossé , faut juste être patient

deux brouette entre noel et nouvel ans , deux brouette a pâques , deux brouette le 1 mai etc ...

BE68 a écrit:Une fosse sceptique peu se déverser dans un fossé si elle passe dans un lit drainant ( ou filtrant je ne sais plus ).

la c' est moi qui suis sceptique !!!!

le maire un bel abruti,contacter ces cowboys
tu saura pour qui ne pas voter aux prochaines municipales
jamais bon quand ils rodent dans ton coin,meme si la c'est peut etre pas toi qui te fera aligner,ils regardent un peu a droite a gauche et trouvent toujours qqe chose a revoir

chez nous un agri en mauvais terme avec le voisin se plaint du jus des batiments,lavages materiel qui polluent sa mare en contrebas qui fait boire les vaches
ddt et compagnie viennent constater
pour la pollution de la mare ils ne peuvent rien constater,il leur aurai fallu prendre le voisin sur le fait
par contre au passage ils ont vu des ronces desherbees anciennenment autour de la mare
bilan le plaignant a la base c'est fait aligner

c'est jamais bon pour personne quand ces gens la viennent fouiner

Expliques moi ou va l'eau des STEP?
Dans le ruisseau.
Dans le cas d'une habitation isolée, impossible à raccorder au réseau, on peut rejeter l' eau dans le milieu en respectant des règles.
Chez moi, sol filtrant = lit drainant, dans la nappe.
En sol imperméable, c'est lit filtrant et les restes vont au fossé.

il vaut mieux tenter de renverser le gouvernement que de tenter de boucher un fossé de nos jours

Cà date déjà d'il y a 3 ans.
http://www.sudouest.fr/2014/05/16/un-cerealier-juge-pour-avoir-buse-un-fosse-1556209-3603.php

BE68 a écrit:Expliques moi ou va l'eau des STEP?
Dans le ruisseau.
Dans le cas d'une habitation isolée, impossible à raccorder au réseau, on peut rejeter l' eau dans le milieu en respectant des règles.
Chez moi, sol filtrant = lit drainant, dans la nappe.
En sol imperméable, c'est lit filtrant et les restes vont au fossé.

+1, les rejets traités sont autorisés dans le milieu naturel.
Poser des tas de terre le long d'un fossé n'est pas interdit non plus, l'onema ne peut rien dire, mais elle va avoir le dossier à l'oeil pour longtemps.

8360.47 a écrit:Cà date déjà d'il y a 3 ans.
http://www.sudouest.fr/2014/05/16/un-cerealier-juge-pour-avoir-buse-un-fosse-1556209-3603.php

Qu'a t il eu au final ?

Verdict car bien épaulé
http://www.sudouest.fr/2015/12/11/l-agriculteur-relaxe-2213967-3603.php

Des nouvelles ???

un aller retour de charrue qui jette de + en + prés du fossé, aprés qques annees ca le fait

seguim a écrit:un aller retour de charrue qui jette de + en + prés du fossé,  aprés qques annees ca le fait

+1

Chez nous la police de l'eau c'est payé la tête d'un paysan bio :   http://www.lejsl.com/edition-macon/2016/10/23/une-journee-pour-soutenir-hugues-berger-un-maraicher-condamne
http://lafermedusonneur.fr/
La FD s'acoquine avec les services de l'état pour éradiquer du paysan :
http://www.lejsl.com/edition-de-chalon/2016/09/29/controles-des-exploitations-une-charte-pour-faire-baisser-le-stress
On peu voir le résultat quelques mois après, Jérôme Laronze ne stress plus:
http://www.medias-presse.info/un-jeune-agriculteur-trop-intelligent-a-ete-abattu-en-soane-et-loire-par-des-gendarmes-dans-lindifference-des-grands-medias/75474/

LE CAM a écrit:

seguim a écrit:un aller retour de charrue qui jette de + en + prés du fossé,  aprés qques annees ca le fait

+1

ok et vous faites quoi si votre "ex ruisseau" était dans les cours d'eau répertorié?

un fossé a peu ou pas d'eau
un ruisseau, ca coule donc tu ne peux pas le supprimer ni techniquement ni legalement

horsch62 a écrit:Des nouvelles ???

On attend le rendez vous avec onema . mon père est retourné dans le champ ,bien sur le propio de la maison est venu faire la moral à mon père que l on avez pas le droit de Boucher un fossé . Réponses de mon père "parce que toi tu croit que tu a le droit de vider ta merde dans le fossé avec ta fosse septique qui n est pas au norme " réponse du proprio "je rejete ce que je veut dans le fossé "

vincentdu72 a écrit:

horsch62 a écrit:Des nouvelles ???

On attend le rendez vous avec onema . mon père est retourné dans le champ ,bien sur le propio de la maison est venu faire la moral à mon père que l on avez pas le droit de Boucher un fossé . Réponses de mon père "parce que toi tu croit que tu a le droit de vider ta merde dans le fossé avec ta fosse septique qui n est pas au norme " réponse du proprio "je rejete ce que je veut dans le fossé "

là il risque de déchanter le bougre, mon voisin c'est fait tirer les oreilles parcequ'il était dans la même situation, et pourtant je m' entends trés bien avec lui mais on n'a pas le droit de rejeter dans un fossé mitoyens si on n'est pas aux normes .

vincentdu72 a écrit:

horsch62 a écrit:Des nouvelles ???

On attend le rendez vous avec onema . mon père est retourné dans le champ ,bien sur le propio de la maison est venu faire la moral à mon père que l on avez pas le droit de Boucher un fossé . Réponses de mon père "parce que toi tu croit que tu a le droit de vider ta merde dans le fossé avec ta fosse septique qui n est pas au norme " réponse du proprio "je rejete ce que je veut dans le fossé "

rassurez vous , avec l' onema , c' est comme le père noël au 25 décembre , il y en a pour tout le monde , personne n' est oublié !!!!

tine2 a écrit:

LE CAM a écrit:

seguim a écrit:un aller retour de charrue qui jette de + en + prés du fossé,  aprés qques annees ca le fait

+1

ok et vous faites quoi si votre "ex ruisseau" était dans les cours d'eau répertorié?

pas vu pas pris!

Tiens, en parlant des cours d'eau, l'arrêté ministériel de la dinde est appliqué chez vous?
Chez nous le préfet a sorti un projet d'arrêté ( en gros traits bleus continus et discontinus sur carte Ign = cours d'eau ), mais apparemment rien n'est encore sorti.
On a bossé 2 ans sur les cartes pour faire la part des choses pour que dalle.
En plus la carte Ign comporte des erreurs. Ils ont récemment classé un ancien nid de mitrailleuse datant de la ligne Maginot en puits.

LE CAM a écrit:

tine2 a écrit:

LE CAM a écrit:

seguim a écrit:un aller retour de charrue qui jette de + en + prés du fossé,  aprés qques annees ca le fait

+1

ok et vous faites quoi si votre "ex ruisseau" était dans les cours d'eau répertorié?

pas vu pas pris!

Par chez nous ,ça se passe pas comme ça
un agri en a fait les frais en bouchant un fossé mais pas de bol pour lui ,il a été vu et vendu et aux dernières nouvelles ,il doit payer une forte amende malgré qu'il a promis de remettre tout a l'identique
ici on doit buser si on veux se créer un passage ,et pas le droit de mettre n'importe quelle buse
il y a 2 ans ,ils sont venus creuser les fossés avec l'ordre de casser tous les ponts et entrées de champs qui n'étaient pas busé dans les normes !!le maire était présent

tine2 a écrit:

LE CAM a écrit:

tine2 a écrit:

LE CAM a écrit:

seguim a écrit:un aller retour de charrue qui jette de + en + prés du fossé,  aprés qques annees ca le fait

+1

ok et vous faites quoi si votre "ex ruisseau" était dans les cours d'eau répertorié?

pas vu pas pris!

Par chez nous ,ça se passe pas comme ça
un agri en a fait les frais en bouchant un fossé mais pas de bol pour lui ,il a été vu et vendu et aux dernières nouvelles ,il doit payer une forte amende malgré qu'il a promis de remettre tout a l'identique
ici on doit buser si on veux se créer un passage ,et pas le droit de mettre n'importe quelle buse
il y a 2 ans ,ils sont venus creuser les fossés avec l'ordre de casser tous les ponts et entrées de champs qui n'étaient pas busé dans les normes !!le maire était présent

Pourquoi ils ne font pas la même chose en ville ces cretins

je vous confirme, la police de l'eau ne rigole pas:
un agriculteur des bas champs décide de changer (sans autorisation) les buses du passage de sa parcelle pour faciliter le travaille il dépose un peu de terre de chaque coté du pont pour arrêter le fil de l'eau le temp de changer les buses mais la police de l'eau arrive constatation faite il le verbalise au motif obstruction à la circulation des batraciens 2500€ d'amende.
pays de merde!!!!!!!!!!!!!!

Quelque nouvelle et que faire ? Mon père est passer hier le proprio été dans mon champs (ca n est pas la première fois. vu par mon père aussi il y a 15 jours avec son chien et ses gamin ) entrain de bêcher dans le fossé que faire ?porté plainte ?

vincentdu72 a écrit:Quelque nouvelle et que faire ? Mon père est passer hier le proprio été dans mon champs (ca n est pas la première fois. vu par mon père aussi il y a 15 jours avec son chien et ses gamin  ) entrain de bêcher dans le fossé que faire ?porté plainte ?

Faut pas que ça t'empéche de dormir cette histoire... mais je dirais que c'est le meilleur moment pour reboucher le fossé, .... tant qu'il est encore au fond

Meme redresser un fossé quand il n'est pas droit est interdit. C'est dire le niveau de betise atteint. J'en ai redressé un sur 10m qui fesait une belle virgule en coin de champ dans du marais. Fossé fait par l'ancien agri il y a longtemps. Il n'y a de l'eau que 1 ou 2mois par an. J'ai hate que les épine repousse un peu pour que ça reste discret...

Je devrais pas le dire ici , mais bon ..... On a rebouché des fossés et de plus en guise de drain avec des pneus de bagnoles cote à cote pour faire drain(c'est du reciclage ) et ça marche super bien....(. Faut dire que les pneus dans la terre c'est à vie, donc pas de dégradations , donc pas de pollutions ...) mais il en faut un paquet quand même

Bonsoir à tous quelque nouvelles il son en ce moment même au pieds du fossé je n est pas ete inviter

Il y a tellement d'agri qui veulent pouvoir curer leur fossé tranquillou alors change peut-être ton fusil d'épaule et profite en pour bien le refaire.Sinon le ruisseau est chez toi alors montre toi et explique fermement ton point de vue,faut en profiter quand il y a tout le monde les yeux en face des yeux.

tu es proprietaire du fossé ou tu ne l est pas ? si tu es proprietaire , tu cure pas le fossé , tu t oppose au depot du curage sur ta parcelle , et tu t oppose a son enlevement , cela etant ta proprieté mais tu attaque ton voisin par une plainte en mairie voir + pour pollution volontaire dans le but de nuire a autruit vu que c est lui qui bouche le fossé avec sa merde de l eau propre ça depose pas .

autre question : il y a que l eau du voisin qui passe dans le fossé ?

vincentdu72 a écrit:Bonsoir à tous quelque nouvelles il son en ce moment même au pieds du fossé je n est pas ete inviter

va les voire et discute avec eux;

tu fais le couiilon et tu part du principe que c'est eux qui save et pas toi( meme si c'est pas vraix) ça permet, des fois, de desamorcer des situations explosives
il vaut mieux ne pas ce facher avec l'onema il se prennent pour des seigneur.