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Boucher un fossé
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AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E) :: Gestion de l'entreprise :: Juridique, le coin du juriste
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Boucher un fossé
Rappel du premier message :
Salut à tous voici mon problème j aurai voulu votre avis
Je vient d acheter les terres de ma grand mère .il y a un fossé qui me sépare d un autre agriculteur ,mon père dit que le fossé m appartient donc on a dessiné de le boucher . On a appeler le propriétaire de la maison coller au 2 champ ,pour lui demander si ca les déranger que l on bouche le fossé , sa réponse "qu est ce que l on en a à foutre du fossé " donc mon père a commencer à mettre des remorque de terre au pieds du fossé.la le propriétaire est venu est a dit que son écoulement d eau passer dans le fossé, réponse de mon père "tu na qu'à mètre un tuyau avant qu on le bouche " réponse du proprio ok d accord tu peut continuer à ramener la terre. Et le lendemain le maire arrête mon père en lui disant qu'il ne fallait attendre que le proprio été venu se plaindre à la mairie .resultat aujourd'hui lettre de la mairie qui a pris rendez vous avec la police dès eau que feriez vous ?
Salut à tous voici mon problème j aurai voulu votre avis
Je vient d acheter les terres de ma grand mère .il y a un fossé qui me sépare d un autre agriculteur ,mon père dit que le fossé m appartient donc on a dessiné de le boucher . On a appeler le propriétaire de la maison coller au 2 champ ,pour lui demander si ca les déranger que l on bouche le fossé , sa réponse "qu est ce que l on en a à foutre du fossé " donc mon père a commencer à mettre des remorque de terre au pieds du fossé.la le propriétaire est venu est a dit que son écoulement d eau passer dans le fossé, réponse de mon père "tu na qu'à mètre un tuyau avant qu on le bouche " réponse du proprio ok d accord tu peut continuer à ramener la terre. Et le lendemain le maire arrête mon père en lui disant qu'il ne fallait attendre que le proprio été venu se plaindre à la mairie .resultat aujourd'hui lettre de la mairie qui a pris rendez vous avec la police dès eau que feriez vous ?
vincentdu72- + membre techno +
- Messages : 537
Date d'inscription : 20/09/2013
Age : 46
SARTHE
Re: Boucher un fossé
Essaie d'arranger à l'amiable sinon ça va te bouffer le sang...
farmer6060- + membre techno +
- Messages : 5920
Date d'inscription : 23/09/2009
Age : 42
FR27140
Re: Boucher un fossé
trop c été cette après midiLolo88 a écrit:va les voire et discute avec eux;vincentdu72 a écrit:Bonsoir à tous quelque nouvelles il son en ce moment même au pieds du fossé je n est pas ete inviter
tu fais le couiilon et tu part du principe que c'est eux qui save et pas toi( meme si c'est pas vraix) ça permet, des fois, de desamorcer des situations explosives
il vaut mieux ne pas ce facher avec l'onema il se prennent pour des seigneur.
vincentdu72- + membre techno +
- Messages : 537
Date d'inscription : 20/09/2013
Age : 46
SARTHE
Re: Boucher un fossé
Quelques nouvelles mon père a été au rendez vous organisé, l onema n été pas la ( en faite le maire ne les a jamais appeler pendant ce temps la l autre à enlever son tuyau de la fosse septique qui couler dans le fossés et en même temps enlever toutes les carcasses de voiture dans son prè ) on a été obliger d enlever la terre pour les semis de blé
vincentdu72- + membre techno +
- Messages : 537
Date d'inscription : 20/09/2013
Age : 46
SARTHE
Re: Boucher un fossé
Du nouveau comme lui a dit le maire , sa fosse ne pouvait plus aller dans la rivière donc il terrasse .mais en attendant il vide sa fosse dans mon champs , si bien qu au semis de blé le tuyau avec la pompe au bout est passer dans la rotative je suis descendu et tous jeter chez lui .
vincentdu72- + membre techno +
- Messages : 537
Date d'inscription : 20/09/2013
Age : 46
SARTHE
Re: Boucher un fossé
tu pouvais même t'arranger avec ton mecano pour qu'il te fasse un avoir sur une facture de casse rotative que tu lui aurait fait joindre par huissier à ses frais
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: Boucher un fossé
dgé a écrit:tu pouvais même t'arranger avec ton mecano pour qu'il te fasse un avoir sur une facture de casse rotative que tu lui aurait fait joindre par huissier à ses frais
Pas penser sur le coup
vincentdu72- + membre techno +
- Messages : 537
Date d'inscription : 20/09/2013
Age : 46
SARTHE
Re: Boucher un fossé
en quoi es tu obligé de prendre la merde de ce connard de voisin ,il t'emmerde deux fois sur ce coup là
les doryphores font la vie dures aux moulins jaunes
bzh centre- + Admin Crevette du forum +
- Messages : 29932
Date d'inscription : 10/09/2009
56
Re: Boucher un fossé
tu devrais aussi allez voir la chambre d agriculture pour tes soucis.
je sais que pour des problèmes avec (engie) ou (rte) la chambre d agriculture a fait avancer des dossiers.
et pour ta rotative en panne il faut allez voir l assurance si c est de la faute du particulier.
je sais que pour des problèmes avec (engie) ou (rte) la chambre d agriculture a fait avancer des dossiers.
et pour ta rotative en panne il faut allez voir l assurance si c est de la faute du particulier.
TRD- + membre techno +
- Messages : 9704
Date d'inscription : 17/10/2015
Age : 108
france
Re: Boucher un fossé
si ca n été que 2 fois ca irai ,hier mon père a vu son ânes les poules et le chien dans mon champ et après on peu rajouter les véhicule démonter de partout des cuves a fioul pareil mais c est lui qui voulait appeler l onema Parce que l on voulait boucher un fossé ( chercher l erreur )bzh centre a écrit:en quoi es tu obligé de prendre la merde de ce connard de voisin ,il t'emmerde deux fois sur ce coup là
vincentdu72- + membre techno +
- Messages : 537
Date d'inscription : 20/09/2013
Age : 46
SARTHE
Re: Boucher un fossé
ma rotative n est pas en panne mais ce qu a voulu dire dgé c est qui aurai fallu faire marcher l assurance pour une panne ( lui faire comprendre qu'il n'a pas à venir chez moi )TRD a écrit:tu devrais aussi allez voir la chambre d agriculture pour tes soucis.
je sais que pour des problèmes avec (engie) ou (rte) la chambre d agriculture a fait avancer des dossiers.
et pour ta rotative en panne il faut allez voir l assurance si c est de la faute du particulier.
vincentdu72- + membre techno +
- Messages : 537
Date d'inscription : 20/09/2013
Age : 46
SARTHE
Re: Boucher un fossé
je ne suis pas procédurier mais avec le comportement que ton voisin a tu ferais faire un constat d'huissier quand il déverse sa merde dans ton champs ça le calmerait peut être
Invité- Invité
Re: Boucher un fossé
Dans ma commune c'est le SPANC service de la communauté de communes qui gère l'assainissement des particuliers, contacte les
Certil- + membre techno +
- Messages : 1794
Date d'inscription : 29/09/2013
Age : 72
Marne
Re: Boucher un fossé
8360.47 a écrit:Verdict car bien épaulé
http://www.sudouest.fr/2015/12/11/l-agriculteur-relaxe-2213967-3603.php
dans le 47 nous sommes des gens a part !! ici au moins on a un syndicat qui tiens la route !!!!!
williams 475- + membre techno +
- département : 47
Messages : 4428
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 62
SEYCHES
Re: Boucher un fossé
Après des longue négociation avec un médiateur qui non rien donner . Tantôt je faisait le tour de mes champs quand j ai commencer en entendre aboyer et une femme qui « geuler « sentant que ça puer je me suis mis à courrir a ma voiture et arriver dedan il y avait 2 berger allemand a 10m de ma voiture .j ai traverser les champs en klaxonnant et ouvert ma fenêtre lui disant « vous commencer à me casser les couilles « ,sa réponse « je m en fout » j ai été déposer plainte à la gendarmerie qui a refuser ma plainte car je ne suis pas blesser
VIVE LA FRANCE
VIVE LA FRANCE
vincentdu72- + membre techno +
- Messages : 537
Date d'inscription : 20/09/2013
Age : 46
SARTHE
Re: Boucher un fossé
compte pas sur la justice en france . c'est une facade , car dependant de la loterie des juges ou faut vouloir etre joueur .
mic mac- + membre techno +
- Messages : 3688
Date d'inscription : 17/09/2016
Age : 67
flandre
Re: Boucher un fossé
j ai assisté à une réunion dans la semaine sur les coulés de boue sur la route la dde et la communauté de commune nous ont dit les fossés mères et les ruisseaux sont à la charge des riverains pour l entretien et le curage . les coulés de boue idem au 1er avertissement 2e avertissements une amende. nous sommes responsable de la boue sur la route.
l agriculteur doit faire le maximum pour ne pas avoir de coulé de boue sur la route.
faire une bande enherbé, planté une haie faire 2 cultures dans le champs.
l agriculteur doit faire le maximum pour ne pas avoir de coulé de boue sur la route.
faire une bande enherbé, planté une haie faire 2 cultures dans le champs.
MA 31- + membre techno +
- Messages : 16747
Date d'inscription : 09/10/2009
Age : 70
midi pyrenees
Re: Boucher un fossé
ils ont cité l'article de loi pour dire ça ? depuis quand les exces de la nature sont la responsabilité des personnes et notamment des agriculteurs ? merci pour celui qui est en bas de la pente !MA 31 a écrit:j ai assisté à une réunion dans la semaine sur les coulés de boue sur la route la dde et la communauté de commune nous ont dit les fossés mères et les ruisseaux sont à la charge des riverains pour l entretien et le curage . les coulés de boue idem au 1er avertissement 2e avertissements une amende. nous sommes responsable de la boue sur la route.
l agriculteur doit faire le maximum pour ne pas avoir de coulé de boue sur la route.
faire une bande enherbé, planté une haie faire 2 cultures dans le champs.
vous avez deja vu la dde ou la communauté faire des profils de nivellement quand ils font les fossés . perso , a part creuser des trous , j'ai jamais vu faire
mic mac- + membre techno +
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Date d'inscription : 17/09/2016
Age : 67
flandre
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