Consultation Publiques

Rappel du premier message :

Bonsoir
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a253.html.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a233.html.
Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
Natura 2000 "Dormillouse - Lavercq"" est ouverte sur le site Internet des
consultations publiques du ministère du Développement durable :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a234.html.

Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
Natura 2000 "L’Asse"" est ouverte sur le site Internet des consultations
publiques du ministère du Développement durable :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a235.html.

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Développement durable
- La consultation Projet de label « Transition énergétique et climat »
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1130

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Développement durable
- La consultation Arrêté sports motorisés est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1128


Mer et Littoral
- La consultation projet d'arrêté portant définition, répartition et
modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla)
de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2015-2016 est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1131

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Développement durable
- La consultation Projet de décret relatif aux normes de performance
énergétique minimale des logements individuels faisant l’objet d’une
vente par un organisme d’habitation à loyer modéré est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1136

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Développement durable
- La consultation décret portant réforme de l'autorité environnementale
des plans, schémas et programmes et des documents d'urbanisme est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1137


Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Capcir, Carlit et Campcardos (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1139

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 les Causses du Minervois (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1138

michel du 86 a écrit:Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Développement durable
- La consultation Arrêté sports motorisés est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1128


Mer et Littoral
- La consultation projet d'arrêté portant définition, répartition et
modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla)
de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2015-2016 est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1131

Merci pour l'info michel, j'invite tout le monde à apporter un commentaire!

Voici le mien :

"Protection de tous les espaces!
Dans le cadre des obligations environnementales dues par le monde agricole, ce sont tous les territoires qui doivent être soumis à autorisation et pas seulement au niveau des ministères mais au droit des communes concernées pour chaque projet de loisirs motorisés.
Ceci afin de leur permettre d'informer leurs administrés, concernés directement (propriétaires, exploitants) par ce genre de manifestation, et prendre une décision concertée avec eux, acteurs de ces milieux.
Il devient inadmissible de se voir imposer ce genre de loisirs sans avoir son mot à dire!
Non seulement pour les nuisances qu'ils génèrent pour les activités agricoles, ce sont des dégradations de chemins, de murets, de cultures (vigne) et même de parcelles herbagères (le hors-piste est convoité...) ce qui va à l'encontre des obligations réclamées aux agriculteurs et qui peuvent leur coûter cher ainsi qu'aux communes pour leur réfection."


Exemple récent...
http://www.lindependant.fr/2015/09/29/aude-le-viticulteur-bio-chasse-le-rallye-autos-motos-de-ses-terres,2090889.php

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté fixant
les prescriptions techniques générales applicables aux installations,
ouvrages, épis et remblais soumis à autorisation ou à déclaration en
application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l’environnement
et relevant de la rubrique 3.1.1.0. de la nomenclature annexée à
l’article R. 214-1 du code de l’environnement. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=759
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 éboulis calcaires de la vallée
de l'Armançon (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=928

Mer et Littoral
- La consultation Projet d’arrêté portant création d’une zone de
protection de biotope sur le domaine public maritime de la commune de Canet
en Roussillon (département des Pyrénées-Orientales) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1135

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 pelouses, bois acides à neutrocalcicoles, landes nord-atlantiques du
plateau d'Helfaut et système alluvial de la moyenne vallée de l'Aa (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1140

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 prairies et marais tourbeux de la basse vallée de l'Authie (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1141

c'est la création de nouvelle zone natura 2000 ?

bibi43 a écrit:c'est la création de nouvelle zone natura 2000 ?

Oui, la consultation publique prècède environ de 2 mois l'arrêté officiel...
C'est près de ou chez toi?

Camille a écrit:

bibi43 a écrit:c'est la création de nouvelle zone natura 2000 ?

Oui, la consultation publique prècède environ de 2 mois l'arrêté officiel...
C'est près de ou chez toi?

le puy en velay ,normalement il y a un zone natura 2000 en limite de la zone industriel et 4x2 voies ,comme part razar

Boh, tu sais ici périmètre de protection habitat pour les chiroptères et c'est à 2500 m d'un parc éolien de 16 machines!
Pareil dans le PNR la narbonnaise avec en plus à l'intérieur du périmètre un site de retraitement et enfouissement de déchets ménagers...

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Le Vidourle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1142

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 étangs palavasiens (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1144

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 étang de Mauguio(zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1143

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 basse plaine de l'Aude (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1145


Mer et Littoral
- Un document a été ajouté sur la consultation Consultation PO FEAMP.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1073

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 La Dordogne (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1146

ça serai bien d'avoir le département concerné en plus du lieu dit

Bonsoir, effectivement je trouve leur présentation peu claire mais cela est peut être voulu .......ont il intérêt à avoir des réponses... Il serait peut être bon de le leur faire savoir. Malheureusement je ne peut vous faire parvenir que ce que je reçois, brute de fonderie je le fais sans y regarder particulièrement.....Amicalement

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 vallée et palus du Moron (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1150

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 réseau hydrographique de la Haute Dronne (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1152

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 réseau hydrographique du Dropt (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1151

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne
(zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1149


Energie et Climat
- La consultation Demande de permis exclusif de recherches de gîtes
géothermiques à haute température - Vieux-Habitants est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1153

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 carrière de Loisail (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1154


Energie et Climat
- La consultation Demande de permis exclusif de recherches de gîtes
géothermiques à haute température - Vieux-Habitants est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1153

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Energie et Climat
- La consultation Projet d'ordonnance encadrant l'utilisation de
l'énergie hydraulique est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1147

- La consultation Décret relatif aux concessions d’énergie hydraulique
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1148

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Mer et Littoral
- Un document a été ajouté sur la consultation projet d'arrêté
portant définition, répartition et modalités de gestion du quota
d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour
la campagne de pêche 2015-2016. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1131
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
instituant une zone de protection de biotope du site de l’embouchure du
Rizzanese sur la commune de Propriano. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1124

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 réseau hydrographique de la Haute
Dronne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=895
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Isle de Périgueux à
sa confluence avec la Dordogne (zone spéciale de conservation). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=893
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 réseau hydrographique du Dropt
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=897
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 la Dordogne (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=894
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 vallée et palus du Moron (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=896

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 zones humides associées au marais
d'Orx (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=899
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 vallées de la grande et de la
petite Leyre (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=900
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 littoral ouest du Cotentin de
Bréhal à Pirou (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1133

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de
12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la
campagne 2015-2016. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1132
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Authie (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1134

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté et ses annexes portant désignation du
site Natura 2000 lac de Grand-Lieu (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1164


Mer et Littoral
- Un document a été ajouté sur la consultation Consultation PO FEAMP.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1073

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 marais du Bas Médoc (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1165


Mer et Littoral
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
portant création d’une zone de protection de biotope sur le domaine
public maritime de la commune de Canet en Roussillon (département des
Pyrénées-Orientales). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1135
- Un document a été ajouté sur la consultation Consultation PO FEAMP.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1073

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 les Causses du Minervois (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1138
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Capcir, Carlit et Campcardos (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1139

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 étang de Mauguio(zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1143
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 étangs palavasiens (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1144
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 basse plaine de l'Aude (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1145
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1167

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 la Sorgue et l'Auzon (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1168

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 pelouses, bois acides à
neutrocalcicoles, landes nord-atlantiques du plateau d'Helfaut et système
alluvial de la moyenne vallée de l'Aa (zone spéciale de conservation).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1140
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Le Vidourle (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1142
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 prairies et marais tourbeux de la
basse vallée de l'Authie (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1141

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet de décret modifiant diverses dispositions du
code de l’environnement relatives à la pêche en eau douce est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1166

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 carrière de Loisail (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1154
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Alpes Mancelles (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1169

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 vallée du Loir de Vaas à Bazouges (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1170

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 l'Adour (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1171

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1174

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 réseau hydrographique des affluents de la Midouze (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1173

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 coteaux calcaires de Borrèze (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1172

Bonjour, Vous serez surement peu à être concerné mais je vous le met....Cordialement

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 pointe de Senetosa et prolongements (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1178

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 grand herbier de la côte orientale (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1176

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Cap rossu, Scandola, pointe de la Reveletta, canyon de Calvi (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1180

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 plateau du Cap Corse (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1175

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 bouches de Bonifacio, Iles des Moines (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1177

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 golfe d'Ajaccio (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1179

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Energie et Climat
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet de stratégie
nationale bas-carbone et de budgets carbone. Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1117

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 carrière Saint-Nicolas (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1183

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 l'Yerres de sa source à Chaumes-en-Brie (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1182

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet portant désignation du site Natura 2000 Plateau
rocheux de l'île d'Yeu (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1187

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Plateau du Four (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1184

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1186

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 la Sorgue et l'Auzon (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1168
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Estuaire de la Loire Nord (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1185

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 gîtes et habitats à
chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur
le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1167

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Porto/Scandola/Revellata/Calvi/Calanches de Piana (zone terrestre et
marine) (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet
du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1188

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 baie de Stagnolu, golfu di Sognu, Golfe de Porto-Vecchio (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1189

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 îles et pointe Bruzzi, étangs de Chevanu et d'Arbitru (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1190

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 zones humides de l'arrière dune du Pays de Born (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1191

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 zones humides de l'ancien étang de Lit-et-Mixe (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1192

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 bassin d'Arcachon et Cap Ferret (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1193

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 réseau hydrographique de la Pimpinne (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1194

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 vallée du Loir de Vaas à
Bazouges (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1170
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Alpes Mancelles (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1169

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 portion du littoral sableux de la côte aquitaine (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1202

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 côte basque rocheuse et extension au large (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1201

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 panache de la Gironde et plateau rocheux de Cordouan (Système Pertuis
Gironde) (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet
du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1200

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 coteaux calcaires de la vallée de la Dordogne (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1199

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Mer et Littoral
- La consultation Projet d’arrêté modifiant l’arrêté créant un
régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea
solea) en Manche Est (division CIEM VIId) est ouverte sur le site Internet
du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1203

- La consultation Projet d’arrêté créant un régime national de
gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) dans le golfe de
Gascogne est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1204

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 réseau hydrographique du Midou et du Ludon (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1206

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 dunes modernes du littoral landais de Mimizan Plage au Vieux-Boucau
(zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1205

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet portant
désignation du site Natura 2000 Plateau rocheux de l'île d'Yeu (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1187
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Estuaire de la Loire Nord (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1185
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Plateau du Four (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1184
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Estuaire de la Loire Sud - Baie de
Bourgneuf (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1186
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 l'Yerres de sa source à
Chaumes-en-Brie (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1182

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 bancs des Flandres (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1207

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Ridens et dunes hydrauliques du détroit du Pas-de-Calais (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1208


Mer et Littoral
- La consultation Projet de décret relatif à la mise sur le marché des
bateaux et navires de plaisance, des véhicules nautiques à moteur, de
leur moteurs de propulsion et éléments ou pièces d’équipement est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1212

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 carrière Saint-Nicolas (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1183

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d’arrêté relatif aux périodes de pêche de
l’anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d’anguille jaune
et d’anguille argentée est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1209

si tu voit un truc ds le 43 ,fais un mp

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 îles et pointe Bruzzi, étangs de
Chevanu et d'Arbitru (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1190
- La consultation Projet d’arrêté relatif aux périodes de pêche de
l’anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d’anguille jaune
et d’anguille argentée est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1209

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 baie de Stagnolu, golfu di Sognu,
Golfe de Porto-Vecchio (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1189
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000
Porto/Scandola/Revellata/Calvi/Calanches de Piana (zone terrestre et
marine) (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1188

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 portion du littoral sableux de la
côte aquitaine (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1202
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 mares temporaires du terrain
militaire de Frasselli/Bonifacio (zone spéciale de conservation). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1198
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 côte basque rocheuse et extension
au large (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1201
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 panache de la Gironde et plateau
rocheux de Cordouan (Système Pertuis Gironde) (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1200
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 îles Sanguinaires, plage de Lava
et Punta Pellusella (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1197
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 coteaux calcaires de la vallée de
la Dordogne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1199
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 embouchure du Stabiaccu, domaine
public maritime et îlot Ziglione (zone spéciale de conservation). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1196

Mer et Littoral
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
modifiant l’arrêté créant un régime national de gestion pour la
pêcherie de la sole commune (Solea solea) en Manche Est (division CIEM
VIId). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1203
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune
(Solea solea) dans le golfe de Gascogne. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1204

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Développement durable
- La consultation Projet de décret relatif aux obligations de travaux
d’amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments
existants à usage tertiaire est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1219

- La consultation Projet de décret relatif à l’exemplarité des
bâtiments publics est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1218

- La consultation Projet de décret relatif au bonus de constructibilité
pour les constructions exemplaires du point de vue énergétique et
environnemental est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1220

- La consultation Projet de décret relatif à l’individualisation des
frais de chauffage est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1221

- La consultation Projet de décret relatif aux travaux d’isolation en
cas de travaux importants de ravalement de façade, réfection de toiture
ou d’aménagement de pièces ou parties de bâtiment en vue de les rendre
habitables est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1222

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Pelouses associées aux milieux forestiers des plateaux de Basse
Bourgogne (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet
du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1229

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Forêt de Cîteaux et environs (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1232

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Marais alcalin et prairies humides de Baon (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1231

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Tourbières, marais et forêts alluviales de la vallée du Branlin
(zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1230


Mer et Littoral
- La consultation Plan de gestion du Parc naturel marin des estuaires
picards et de la mer d'Opale est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1233

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009
portant désignation du site Natura 2000 Landes et Gâtines de Puisaye
(zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1236

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1235

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009
portant désignation du site Natura 2000 Etangs oligotrophes à littorelles
de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1237


Mer et Littoral
- La consultation Projet de décret relatif à la révision des modalités
d’entrée et de sortie de flotte des navires de pêche professionnelle
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1225

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Marais et pelouses du tertiaire au nord de Reims (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1243

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Le marais de Saint-Gond (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1244

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Pelouses et forêts du Barséquanais (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1239

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Pelouses submontagnardes du plateau de Langres (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1240

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Landes et mares de Sézanne et de Vindey (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1242

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Ruisseaux de Pressigny et de la ferme d'Aillaux (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1245

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Pelouses de la barbarie à Savigny-sur-Ardres (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1241
Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Marais et pelouses du tertiaire au nord de Reims (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1243

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Le marais de Saint-Gond (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Pelouses et forêts du Barséquanais (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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2000 Pelouses submontagnardes du plateau de Langres (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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2000 Landes et mares de Sézanne et de Vindey (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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2000 Ruisseaux de Pressigny et de la ferme d'Aillaux (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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2000 Pelouses de la barbarie à Savigny-sur-Ardres (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

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2000 Marais et pelouses du tertiaire au nord de Reims (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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2000 Le marais de Saint-Gond (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
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2000 Pelouses et forêts du Barséquanais (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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2000 Pelouses submontagnardes du plateau de Langres (zone spéciale de
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Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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2000 Landes et mares de Sézanne et de Vindey (zone spéciale de
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Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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2000 Landes et mares de Sézanne et de Vindey (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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2000 Ruisseaux de Pressigny et de la ferme d'Aillaux (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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