Consultation Publiques

par **michel du 86** Mar 24 Déc 2013 - 17:05

Rappel du premier message :

Bonsoir
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a253.html.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a233.html.
Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
Natura 2000 "Dormillouse - Lavercq"" est ouverte sur le site Internet des
consultations publiques du ministère du Développement durable :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a234.html.

Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
Natura 2000 "L’Asse"" est ouverte sur le site Internet des consultations
publiques du ministère du Développement durable :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a235.html.

par **mccain** Mer 27 Jan 2016 - 8:37

Sa en fait des zones natura 2000

par **michel du 86** Mer 27 Jan 2016 - 8:53

Bonjour personnellement je transmet mais je trouve que ce n'est pas facilement lisible pour connaitre la région tel que présenté.
Ne dite pas que dans les ministères on ne travail pas pour nous.......

par **michel du 86** Mar 2 Fév 2016 - 7:43

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Mer et Littoral
- La consultation Projet d’arrêté précisant les conditions
d’exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge
(Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des
stocks de thon rouge dans l’Atlantique Est et la Méditerranée pour
l’année 2016 est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1246

par **michel du 86** Ven 5 Fév 2016 - 7:31

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 Ria d’Etel (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1224

par **michel du 86** Mar 9 Fév 2016 - 8:00

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
relatif aux périodes de pêche de l’anguille européenne (Anguilla
anguilla) aux stades d’anguille jaune et d’anguille argentée. Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1209

par **michel du 86** Mer 10 Fév 2016 - 8:13

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Tourbières, marais et forêts
alluviales de la vallée du Branlin (zone spéciale de conservation).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1230
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Cîteaux et environs
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1232
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Pelouses associées aux milieux
forestiers des plateaux de Basse Bourgogne (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1229
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur
craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1235
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
2000 Landes et Gâtines de Puisaye (zone spéciale de conservation).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1236
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 Baie d’Audierne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1223
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Marais alcalin et prairies humides
de Baon (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1231

par **michel du 86** Jeu 11 Fév 2016 - 7:28

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009
portant désignation du site Natura 2000 Cavités et coteaux associés en
Quercy-Gascogne (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1253

- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril
2007 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Adour (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1249

- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 7 août 2014
portant désignation du site Natura 2000 Lac Bleu Léviste (zone spéciale
de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1252

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
2000 Landes et Gâtines de Puisaye (zone spéciale de conservation).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1236
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
2000 Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures
paratourbeuses et landes (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1237
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2007
portant désignation du site Natura 2000 Gaves de Pau et de Cauterets (et
gorge de Cauterets) (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1251

- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2007
portant désignation du site Natura 2000 Gabizos (et vallée d'Arrens,
versant sud-est du Gabizos) (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1250

par **michel du 86** Ven 12 Fév 2016 - 7:41

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté fixant un nombre supplémentaire de
spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être
autorisée pour la période 2015-2016 est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1254

par **michel du 86** Mer 17 Fév 2016 - 7:47

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Marais et pelouses du tertiaire au
nord de Reims (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1243
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Le marais de Saint-Gond (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1244
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Mines de Villeneuvette (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1266
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Gardon de Saint-Jean
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1257
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Petite Camargue (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1261
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et forêts du
Barséquanais (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1239
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Pelouses submontagnardes du
plateau de Langres (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1240
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Gardon de Mialet (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1256
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Leucate (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1264
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Pelouses de la barbarie à
Savigny-sur-Ardres (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1241
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Landes et mares de Sézanne et de
Vindey (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1242
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Gorges de la Jonte (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1260
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Causse Méjean (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1259
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de Pressigny et de la
ferme d'Aillaux (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1245

par **michel du 86** Jeu 18 Fév 2016 - 8:21

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2007
portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Trestel à la baie de
Paimpol, estuaires du Jaudy et du trieux, archipel de Bréhat » renommé
« Trégor Goëlo » (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1268

par **michel du 86** Ven 19 Fév 2016 - 9:52

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2007
portant désignation du site Natura 2000 « Wrac’h - aber Benoît »
renommé « Abers - côtes des légendes » (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1273

- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2015
portant désignation du site Natura 2000 Baie de Morlaix (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1269

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Gorges de la Vis et de la Virenque (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1272

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Les contreforts du Larzac (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1271

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Massif de l'Aigoual et du Lingas (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1270

Energie et Climat
- La consultation Projet de décret relatif au plan climat-air-énergie
territorial est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1255

par **michel du 86** Sam 20 Fév 2016 - 6:41

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 Baie de Morlaix (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1269
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 « aber Wrac’h - aber Benoît » renommé « abers - côtes des
légendes » (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1273

Energie et Climat
- La consultation Projet de décret relatif au plan climat-air-énergie
territorial est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1255

par **michel du 86** Ven 26 Fév 2016 - 7:43

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 17 avril
2015 portant désignation du site Natura 2000 Forêts de Mormal et de Bois
l'Evêque, Bois de la Lanière et Plaine alluviale de la Sambre (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1274

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Zones humides de l'arrière dune du Marensin (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1278

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Vallée de la Nizonne (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1275

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 La Garonne (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1277

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Réseau hydrographique de l'Engranne (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1276

par **michel du 86** Mer 2 Mar 2016 - 8:44

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet de décret
modifiant diverses dispositions du code de l’environnement relatives à
la pêche en eau douce. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1166

par **michel du 86** Jeu 3 Mar 2016 - 8:29

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 9 août 2006
portant désignation du site Natura 2000 Bois et coteaux à l'ouest de
Mortagne-au-Perche est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1293

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Bassin de la Souleuvre est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1291

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Bois et coteaux calcaires sous Belleme est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1290

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Vallée du Sarthon et affluents est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1292

par **michel du 86** Ven 4 Mar 2016 - 8:50

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 plateau de Pertusato/ Bonifacio et
îles Lavezzi. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1248
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 îles Cerbicale et frange
littoral. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation
:
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1247
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 Gabizos (et vallée d'Arrens, versant sud-est du Gabizos) (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1250
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
2000 Cavités et coteaux associés en Quercy-Gascogne (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1253
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura
2000 Lac Bleu Léviste (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1252
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 Gaves de Pau et de Cauterets (et gorge de Cauterets) (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1251
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura
2000 Vallée de l'Adour (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1249

par **michel du 86** Sam 5 Mar 2016 - 13:46

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Plateau de Malzéville est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1295

par **michel du 86** Ven 11 Mar 2016 - 18:48

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Plaine de Bourg d'Oisans et ses versants est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1298

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Ubacs du Charmant Som et gorges du Guiers Mort est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1299

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Forêts, landes et prairies de fauche des versants du Col d'Ornon est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1300

Transports
- La consultation Consultation sur l’arrêté modifiant l’arrêté du
11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de
performance sonore est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1294

par **michel du 86** Lun 14 Mar 2016 - 22:28

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Galeizon (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1258
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Gardon de Mialet (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1256
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Vallées du Tarn, du Tarnon et de
la Mimente (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1267
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Gardon de Saint-Jean
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1257
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Massif de l'Aigoual et du Lingas
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1270
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Causse Méjean (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1259
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Gorges de la Jonte (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1260
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Gorges de la Vis et de la Virenque
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1272

par **michel du 86** Mer 16 Mar 2016 - 12:24

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Bresse jurassienne est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1303

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Vallées de la Loue et du Lison est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1302

par **michel du 86** Mar 22 Mar 2016 - 12:59

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Côte bleue - chaîne de l'Estaque est ouverte sur le site Internet
du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1305

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
2000 Cavités et coteaux associés en Quercy-Gascogne (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1253
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura
2000 Vallée de l'Adour (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1249
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 Baie de Morlaix (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1269
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 Gabizos (et vallée d'Arrens, versant sud-est du Gabizos) (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1250
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 « Côte de Trestel à la baie de Paimpol, estuaires du Jaudy et du
trieux, archipel de Bréhat » renommé « Trégor Goëlo » (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1268
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 Gaves de Pau et de Cauterets (et gorge de Cauterets) (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1251
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 Ria d’Etel (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1224
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura
2000 Lac Bleu Léviste (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1252
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Littoral Cauchois est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1304

par **michel du 86** Sam 26 Mar 2016 - 15:27

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 22 août
2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Usses est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1308

- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 23 août
2010 portant désignation du site Natura 2000 Massif du Bargy est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1307

- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 14 juin 2010
portant désignation du site Natura 2000 Milieux remarquables du Bas Bugey
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1306

par **michel du 86** Lun 4 Avr 2016 - 21:37

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Arrêté modifiant le programme d'actions national
nitrates est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1310

par **michel du 86** Mer 6 Avr 2016 - 22:29

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura
2000 Forêts de Mormal et de Bois l'Evêque, Bois de la Lanière et Plaine
alluviale de la Sambre (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1274

par **michel du 86** Ven 15 Avr 2016 - 8:27

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Plateau de Beauregard est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1316

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Vallée de l'Arve est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1317

par brunodlb Sam 16 Avr 2016 - 22:31

michel du 86 a écrit:
- La consultation Arrêté modifiant le programme d'actions national
nitrates est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1310

Merci, cette consultation est à surveiller particulièrement (volet national de la directive nitrates)

par **Sparthakus** Lun 18 Avr 2016 - 10:01

brunodlb a écrit:
michel du 86 a écrit:
- La consultation Arrêté modifiant le programme d'actions national
nitrates est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1310
Merci, cette consultation est à surveiller particulièrement (volet national de la directive nitrates)

d'autant plus qu'il ne reste plus que 7 jours pour apporter des commentaires (25 avril)!!

par **michel du 86** Mar 19 Avr 2016 - 14:52

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura
2000 Massif du Bargy. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1307
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 14 juin 2010 portant désignation du site Natura
2000 Milieux remarquables du Bas Bugey. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1306
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
2000 Les Usses. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1308

Energie et Climat
- La consultation Projets de décrets et d’arrêté relatifs à la mise
à disposition des données relatives à l'énergie est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1319

par **michel du 86** Sam 23 Avr 2016 - 8:01

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 « aber Wrac’h - aber Benoît » renommé « abers - côtes des
légendes » (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1273

par **michel du 86** Mer 27 Avr 2016 - 7:18

Bonjour, à vous de répondre.......

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté fixant
un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont
la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016. Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1254

par **michel du 86** Jeu 28 Avr 2016 - 12:22

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Arrêté modifiant le programme d'actions national
nitrates est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1310

Mer et Littoral
- La consultation Projet d’arrêté portant création du cantonnement de
pêche du Banc rocheux de Porquières devant la commune de
Palavas-Les-Flots (Hérault) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1318

par **michel du 86** Mar 3 Mai 2016 - 7:06

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Energie et Climat
- La consultation Projet de décret relatif à la Stratégie Nationale de
Mobilisation de la Biomasse et aux Schémas Régionaux Biomasse est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1320

par **michel du 86** Jeu 5 Mai 2016 - 7:51

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Massif de la Lauzière (zone de protection spéciale) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1326

par **michel du 86** Mar 10 Mai 2016 - 7:32

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Arve. Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1317
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Beauregard. Cliquez sur
le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1316

par **michel du 86** Jeu 12 Mai 2016 - 7:42

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Transports
- La consultation Arrêté portant limitation des conditions
d’utilisation de l’hélistation de Grimaud (Var) pendant la période
s’étendant du 1er juillet au 15 septembre 2016 est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1325

par **michel du 86** Mer 18 Mai 2016 - 7:50

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté ministériel pris pour l’application
de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste,
les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes
d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire
métropolitain est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1329

Mer et Littoral
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
portant création du cantonnement de pêche du Banc rocheux de Porquières
devant la commune de Palavas-Les-Flots (Hérault). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1318

par **michel du 86** Jeu 19 Mai 2016 - 6:52

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Lagunes de Saint-Magne et Louchats (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1333

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Boisements à chênes verts des dunes du littoral girondin (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1332

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Coteaux calcaires de Proissans, Sainte-Nathalène et
Saint-Vincent-le-Paluel (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1330

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Vallée du Ciron (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1331

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Vallée de l'Avance (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1334

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Montagnes des Aldudes (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1335

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Coteaux de Castetpugon, de Cadillon et de Lembeye (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1336

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Réseau hydrographique du Gat Mort et du Saucats (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1337

par **michel du 86** Ven 20 Mai 2016 - 7:20

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Réseau hydrographique du Gestas (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1346

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Grottes d'Azerat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1345

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Plateau des mille Etangs (zone de protection spéciale) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1343

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Dunes modernes du littoral landais d'Arcachon à Mimizan Plage (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1348

Energie et Climat
- Un document a été ajouté sur la consultation Projets de décrets et
d’arrêté relatifs à la mise à disposition des données relatives à
l'énergie. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1319

par **michel du 86** Dim 22 Mai 2016 - 18:06

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Réseau hydrographique des affluents de la Midouze est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1351

- La consultation Arrêté du modifiant l’arrêté du 17
décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités
de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances
significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux
souterraines est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1350

par **michel du 86** Jeu 26 Mai 2016 - 7:52

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Vallées de la Saye et du Meudon (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1355

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 marais de Vittoncourt (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1353

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Marais de Talmont et zones littorales entre les Sables-d'Olonne et
Jard-sur-Mer (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1356

par **michel du 86** Sam 28 Mai 2016 - 13:39

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Grotte de Saint-Sulpice d'Eymet (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1363

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Lauzière (zone de
protection spéciale). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1326
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 La Nive (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1361

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard et d'Eysines (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1362

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Massif du Moulle de Jaout (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1365

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Massif du Mondarrain et de l'Artzamendi (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1360

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Coteaux de la vallée de la Lémance (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1359

par **michel du 86** Lun 30 Mai 2016 - 16:14

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Développement durable
- La consultation Projet de décret modifiant le décret n°2002-120 du 30
janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour
application de l'article 187 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000
relative à la solidarité et au renouvellement urbain est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1358

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Marais du Mès, baie et dunes de Pont-Mahé, étang du Pont de Fer
(zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1354

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Plateau de Loëx (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1366

Energie et Climat
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur
niveau d’émission de polluants atmosphériques . Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1217

par **michel du 86** Mer 1 Juin 2016 - 15:44

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Plateau de Loëx (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1366

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Loëx (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1366
- La consultation Projet d'arrêté fixant le nombre maximum de spécimens
de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la
période 2016-2017 est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1370

par **michel du 86** Mer 1 Juin 2016 - 22:01

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Roc d'Enfer est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1368

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Réseau de zones humides, pelouses, landes et falaises de l'avant-pays
savoyard (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet
du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1367

Energie et Climat
- La consultation Projet de décret relatif à l’approvisionnement
d’installations de méthanisation par des cultures alimentaires est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1352

par **michel du 86** Jeu 2 Juin 2016 - 17:38

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Développement durable
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 3 mai 2007
relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique
des bâtiments existants est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1369

par **michel du 86** Sam 4 Juin 2016 - 15:52

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Développement durable
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté sports
motorisés. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1128

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 25 janvier
2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état
écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de
surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18
du code de l'environnement est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1374

par **michel du 86** Jeu 9 Juin 2016 - 16:29

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Affluents rive droite du Rhône (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1383

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1384

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la
Drôme et du Bez (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1385

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Ntura
2000 Parties sommitales du Forez et hautes chaumes (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1386

- La consultation Projet d' arrêté portant désignation du site Natura
2000 Lignon, Vizezy, Anzon et leurs affluents (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1387

- La consultation Projet d 'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Milieux alluviaux et aquatiques de la Loire (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1388

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Vallons et combes du Pilat rhodanien (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1389

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Gorges de l'Allier et affluents (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1390

par **michel du 86** Ven 10 Juin 2016 - 17:38

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 anciennes carrières de la vallée de la Mue (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1397

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 baie du mont Saint-Michel (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1396

- La consultation Projet d'arrêté relatif à l’interdiction du
commerce de l’ivoire d’éléphants et de la corne de rhinocéros sur le
territoire national est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1394

- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 29 octobre
2014 portant désignation du site Natura 2000 Étangs à Cistude d'Europe
du Charolais (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1377

Energie et Climat
- La consultation Projet d'arrêté relatif aux plans climat-air-énergie
territoriaux est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1375

par **michel du 86** Sam 11 Juin 2016 - 18:16

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté ministériel pris pour l’application
de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste,
les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes
d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire
métropolitain est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1329

par **michel du 86** Lun 13 Juin 2016 - 16:23

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 22 août
2016 portant désignation du site Natura 2000 Basse vallée du Célé
(zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1391

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Vallée de l'Orbe (zone de protection spéciale) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1344

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Plateau des mille Etangs (zone
de protection spéciale). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1343
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Réseau hydrographique du Lisos (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1347

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