Consultation Publiques

par **michel du 86** Mar 24 Déc 2013, 17:05

Bonsoir
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a253.html.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a233.html.
Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
Natura 2000 "Dormillouse - Lavercq"" est ouverte sur le site Internet des
consultations publiques du ministère du Développement durable :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a234.html.

Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
Natura 2000 "L’Asse"" est ouverte sur le site Internet des consultations
publiques du ministère du Développement durable :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a235.html.

par **michel du 86** Mar 02 Juin 2015, 07:07

Bonjour, Nouveau

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet de plan national
d'actions « France, Terre de pollinisateurs » pour la préservation des
abeilles et insectes pollinisateurs sauvages. Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1014

par **michel du 86** Sam 06 Juin 2015, 07:41

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 marais de Bordeaux et Mignerette (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1037

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 tourbière du Haut-Livradois : complexe tourbeux de Virennes (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1030

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 haute vallée du Lignon (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1029

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 vallées et Gîtes de la Sianne et du Bas Alagnon (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1028

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 val d'Allier - Alagnon (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1026

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 étangs de Sologne bourbonnaise (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1025

- La consultation Projet de décret n° du [ ]
relatif aux programmes d’actions à mettre en œuvre en vue de la
protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine
agricole et Projet d’arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 7
mai 2012 relatif aux actions renforcées des programmes d’actions
régionaux à mettre en œuvre dans certaines zones ou parties de zones
vulnérables en vue de la protection des eaux contre la pollution par les
nitrates d’origine agricole est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1036

par **michel du 86** Mer 10 Juin 2015, 06:34

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze et de la Sumène (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1027

par **michel du 86** Mar 16 Juin 2015, 19:55

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté et ses annexes portant désignation du
site Natura 2000 Carrières souterraines de la Volonière (zone spéciale
de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1040

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Basses vallées angevines, aval de la rivière Mayenne et prairies de
la Baumette (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1041

par **michel du 86** Mer 17 Juin 2015, 08:30

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Cure et du Cousin
dans le Nord Morvan (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1017
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en
Bourgogne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1016

par **michel du 86** Jeu 18 Juin 2015, 08:36

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Bocage à Osmoderma eremita au nord de la forêt de Perseigne (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1042

par **michel du 86** Ven 19 Juin 2015, 17:35

Mes chers collègues,

La FNSEA organise une mobilisation en réaction au projet de Plan Ecophyto 2 proposé par le gouvernement, et faisant actuellement l’objet d’une consultation publique.

Concrètement, un « appel au Premier Ministre, Manuel Valls, pour un plan Ecophyto II pragmatique » a été rédigé. Chacun a la possibilité de soutenir cet appel en signant la pétition par le lien ci-dessous.

www.change.org/p/monsieur-le-premier-ministre-manuel-valls-appel-pour-un-plan-ecophyto-pragmatique

Par ailleurs, je vous informe que la FNAMS est en train de rédiger une réponse à la consultation publique relative à ce Plan Ecophyto II. Cette réponse insistera notamment sur quelques points spécifiques à nos productions :

- La nécessité de reconnaître la qualité des semences comme levier important en faveur de la protection intégrée des cultures,

- La nécessité de consacrer d’importants moyens de recherche pour la mise au point de solutions de substitution aux produits phytosanitaires, comme les techniques de biocontrôle ou les innovations en machisme agricole,

- Notre crainte de voir ce plan créer des handicaps supplémentaires pour les cultures mineures et les usages orphelins.

Vous avez la possibilité de répondre à cette consultation publique avant le 29 juin, via le lien ci-dessous :

http://agriculture.gouv.fr/Consultation-publique-Ecophyto-II

Je suis à votre disposition pour tout échange supplémentaire à ce sujet.

Recevez chers collègues, mes sincères salutations,

Jean-Noël DHENNIN

par **michel du 86** Sam 20 Juin 2015, 11:04

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 savart du camp militaire de
Suippes (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1021

par **Camille** Sam 20 Juin 2015, 11:20

Bonjour michel et merci pour le suivi des consultations : victoire

Juste incongru de trouver ça dans la meteo Rolling Eyes

Faudrait faire une sous-rubrique mais j'vois pas où...
Si un valeureux admin a une idée Exclamation

par **carlo s** Sam 20 Juin 2015, 12:10

on en parle deja là!

https://www.agri-convivial.com/t60160-petition-ecophyto-pragmatique?highlight=ecophyto

et on en a deja dis ce qu on en pense .....

il parait qu il est jamais trop tard pour bien faire................. violon

par brunodlb Sam 20 Juin 2015, 13:48

michel du 86 a écrit:- La consultation Projet de décret n° du [ ]
relatif aux programmes d’actions à mettre en œuvre en vue de la
protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine
agricole et Projet d’arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 7
mai 2012 relatif aux actions renforcées des programmes d’actions
régionaux à mettre en œuvre dans certaines zones ou parties de zones
vulnérables en vue de la protection des eaux contre la pollution par les
nitrates d’origine agricole est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1036

Il me parait lourd de conséquences pour les zones concernées celui-ci : suivi de l'azote total et déclaration des flux d'azote généralisées dans ces zones...

par **michel du 86** Sam 20 Juin 2015, 14:21

Bonjour
La consultation publique m'arrive je la redépose dans les meilleurs délais, sans commentaire ni jugement pour que chacun puisse aller sur le site et y donner son avis suivant sa sensibilité par rapport à ce qui y est dit. il faut réagir avant que cela ne soit gravé dans le marbre pour subir au moins mal ce qui nous est imposé. Amicalement à tous

par **michel du 86** Mer 24 Juin 2015, 17:48

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Dunes, forêt et marais d'Olonne
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=935

par **michel du 86** Ven 26 Juin 2015, 13:05

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 landes, mares et bois acides du plateau de Sorrus Saint Josse,
prairies alluviales et bois tourbeux en aval de Montreuil (zone spéciale
de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1047

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 dunes de l'Authie et Mollières de Berck (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1045

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 coteau de Dannes et de Camiers (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1046

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 falaises du Cran aux oeufs et du Cap Gris-Nez, dunes du Chatelet,
marais de Tardinghen et dunes de Wissant (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1044

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 forêts de Desvres et de Boulogne et bocage prairial humide du
Bas-Boulonnais (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1050

par **michel du 86** Lun 29 Juin 2015, 15:38

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 marais de Bordeaux et Mignerette
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1037
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 val d'Allier - Alagnon (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1026
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 tourbière du Haut-Livradois :
complexe tourbeux de Virennes (zone spéciale de conservation). Cliquez sur
le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1030
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 étangs de Sologne bourbonnaise
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1025
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 haute vallée du Lignon (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1029

par Arthur H Lun 29 Juin 2015, 15:59

merci des infos

par **michel du 86** Mer 01 Juil 2015, 11:37

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 plateau du Lizon (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1051

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Étival - Assencière (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1053

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Grandvaux (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1018
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 reculée des Planches près Arbois (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1052

par **michel du 86** Jeu 02 Juil 2015, 13:09

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.Vous êtes tous plus ou moins concerné

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté pris
pour l’application de l’article R.427-6 du code de l’environnement et
fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des
espèces d’animaux classées « nuisibles » du 1er juillet 2015 au 30
juin 2018. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1023
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
ministériel pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de
l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de
destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles sur
l’ensemble du territoire métropolitain. Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1012

Mer et Littoral
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
instituant une zone de protection de biotopes sur la pointe de Beauduc
(partie marine). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1031

par **michel du 86** Ven 03 Juil 2015, 13:36

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 tourbière du Haut-Livradois :
complexe tourbeux de Virennes (zone spéciale de conservation). Cliquez sur
le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1030

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux
interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets
concernant le loup (Canis lupus)
Projet d'arrêté fixant le
nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la
destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016. Cliquez sur
le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1022

par **michel du 86** Sam 04 Juil 2015, 13:20

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Embouchure de l'Argens (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1062

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1067

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1058

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1056

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
et de la Sumène (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1027
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1060

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1059

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1063

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1061

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1057

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1064

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1068

Le Ministère du Développement durable

Ceci est un mail automatique envoyé aux abonn&ecute;s du site des
consultations publiques du Ministère du Développement durable. Vous
pouvez gérer vos paramètres de réception des notifications à l'adresse
ci-après :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=abonnement
Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Embouchure de l'Argens (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1062

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1067

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1058

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1056

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
et de la Sumène (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1027
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1060

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1059

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1063

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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Le Ministère du Développement durable

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consultations publiques du Ministère du Développement durable. Vous
pouvez gérer vos paramètres de réception des notifications à l'adresse
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Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Embouchure de l'Argens (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
et de la Sumène (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
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2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
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2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
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2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
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Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
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2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
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2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
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2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
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2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
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2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
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2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
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Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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Eau et Biodiversité
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sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
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2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
et de la Sumène (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
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2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
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2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
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2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
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portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
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2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
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2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
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- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1061

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1057

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1064

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1068

par **michel du 86** Mer 08 Juil 2015, 17:28

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Energie et Climat
- La consultation Décret relatif aux ouvrages énergétiques en mer est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1055

- La consultation Décret relatif aux ouvrages énergétiques en mer est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1054

par **michel du 86** Jeu 09 Juil 2015, 14:43

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 vallées et Gîtes de la Sianne et
du Bas Alagnon (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1028
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Bocage à Osmoderma eremita au
nord de la forêt de Perseigne (zone spéciale de conservation). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1042

par **michel du 86** Ven 10 Juil 2015, 21:36

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d’arrêté fixant les quotas départementaux
dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de
destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands
cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2015-2016
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1069

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 pelouse des sources de la Suize à
Courcelles-en-Montagne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=881
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 pelouses et fruticées de la
côte oxfordienne de Bologne à Latrecey (zone spéciale de conservation).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=880
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Basses vallées angevines, aval de
la rivière Mayenne et prairies de la Baumette (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1041
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 vallées et Gîtes de la Sianne et
du Bas Alagnon (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1028

par **michel du 86** Lun 20 Juil 2015, 21:33

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 dunes de l'Authie et Mollières de
Berck (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1045
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 landes, mares et bois acides du
plateau de Sorrus Saint Josse, prairies alluviales et bois tourbeux en aval
de Montreuil (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1047
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 falaises du Cran aux oeufs et du
Cap Gris-Nez, dunes du Chatelet, marais de Tardinghen et dunes de Wissant
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1044
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 forêts de Desvres et de Boulogne
et bocage prairial humide du Bas-Boulonnais (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1050
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Bocage à Osmoderma eremita au
nord de la forêt de Perseigne (zone spéciale de conservation). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1042

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 dunes de l'Authie et Mollières de
Berck (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1045
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 landes, mares et bois acides du
plateau de Sorrus Saint Josse, prairies alluviales et bois tourbeux en aval
de Montreuil (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1047
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 falaises du Cran aux oeufs et du
Cap Gris-Nez, dunes du Chatelet, marais de Tardinghen et dunes de Wissant
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1044
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 forêts de Desvres et de Boulogne
et bocage prairial humide du Bas-Boulonnais (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1050
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Bocage à Osmoderma eremita au
nord de la forêt de Perseigne (zone spéciale de conservation). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1042

par **michel du 86** Jeu 23 Juil 2015, 00:14

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 reculée des Planches près Arbois
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1052
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Étival - Assencière (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1053
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 plateau du Lizon (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1051

par **michel du 86** Ven 24 Juil 2015, 06:51

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 coteau de Dannes et de Camiers
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1046
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 landes, mares et bois acides du
plateau de Sorrus Saint Josse, prairies alluviales et bois tourbeux en aval
de Montreuil (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1047

Transports
- Un document a été ajouté sur la consultation Atterrissage et
décollage hors AD et AD privés. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=941

par **michel du 86** Mar 28 Juil 2015, 12:58

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 L'Apance (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1072

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 ruisseaux de Vaux-la-Douce et des Bruyères (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1071

Transports
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 6 décembre
1995 portant limitation des conditions d'utilisation de l'aérodrome de
Cannes- Mandelieu est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1070

par **michel du 86** Mer 29 Juil 2015, 07:33

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses
abords (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1068
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1074

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de la
Volonière (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1040

par **michel du 86** Jeu 30 Juil 2015, 06:57

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 sites à Spéléomantes de
Roquebillière (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1058
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 le Petit Rhône (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1056
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des
quatre cantons - dôme de Barrot - gorges du Cians (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1057
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Vésubie et du Var -
mont Vial - mont Férion (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1060
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 le Rhône aval (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1061
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Embouchure de l'Argens (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1062
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 baie de la Ciotat (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Valensole (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1067
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Cap Ferrat (zone spéciale de
conservation) . Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1063
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1064
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 côte bleue marine (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1059

par **michel du 86** Sam 01 Aoû 2015, 06:28

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 25 avril
2006 portant désignation du site Natura 2000 marais du Mès, baie et
dunes de Pont-Mahé, étang du Pont de Fer, île Dumet (zone de protection
spéciale) est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1092

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 sommets du nord Margeride (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1090

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura
2000 Gorges de la Loire aval (zone de protection spéciale). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1080
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 cavité minière de la Pause (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1091

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 gorges du Haut-Cher (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1083

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 zones humides de la Planèze de Saint-Flour (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1088

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Cézallier (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1086

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 massif cantalien (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1087

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 zones alluviales de la confluence Dore-Allier (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1084

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 vallées et côteaux thermophiles au nord de Clermont-Ferrand (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1085

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 gorges de la Rhue (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1089

Mer et Littoral
- La consultation Projet d’arrêté établissant un périmètre et des
dates de fermeture de la pêche à l’araignée de mer dans les eaux
relevant du secteur de la Baie de Granville est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1081

- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 28 août
2014 encadrant la pêche professionnelle au filet dans le secteur de la
baie de Granville et certaines eaux adjacentes est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1082

par **electron** Sam 01 Aoû 2015, 06:56

cou quo qui cueu po lo braillo

par **michel du 86** Mar 04 Aoû 2015, 08:16

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Transports
- Un document a été ajouté sur la consultation Atterrissage et
décollage hors AD et AD privés. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=941

A diffuser à ceux que cela peut concerner

par **michel du 86** Ven 07 Aoû 2015, 08:06

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura
2000 marais du Mès, baie et dunes de Pont-Mahé, étang du Pont de Fer,
île Dumet (zone de protection spéciale). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1092

par **michel du 86** Sam 08 Aoû 2015, 07:45

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura
2000 basse vallée du Doubs et étangs associés (zone de protection
spéciale). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1077

par **michel du 86** Lun 10 Aoû 2015, 07:28

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Mer et Littoral
- La consultation Consultation PO FEAMP est ouverte sur le site Internet
du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1073

par **michel du 86** Mar 11 Aoû 2015, 09:09

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 massif de la Muzelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1097

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Sables du Tricastin (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1093

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 massif de l'Obiou et gorges de la Souloise (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1096

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Cembraie, pelouses, lacs et tourbières de Belledonne, de Chamrousse
au Grand Colon (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1095

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 pelouses, landes, falaises et forêts de la montagne d'Aucelon (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1094

par **michel du 86** Mer 12 Aoû 2015, 22:04

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Pojet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 gorges de la Loire et affluents partie sud (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1104

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 forêt de Troncais (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1098

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Dore et affluents (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1105

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 gîtes à chauves-souris, "Contreforts et Montagne Bourbonnaise" (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1106

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 plaine des Varennes (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1099

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 tunnels des gorges du Chavanon (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1107

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 zones humides de la région de Riom-es-Montagne (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1102

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 vallées et piémonts du Nord-Forez (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1101

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Val d'Allier / Vieille Brioude / Langeac (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1103

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 Monts-Dore (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1100

par **michel du 86** Sam 15 Aoû 2015, 16:36

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 coteaux de la vallée de l'Automne (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1110

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 massif forestier de Crécy-en-Ponthieu (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1109

- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 massif forestier de Lucheux (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1111

par **michel du 86** Mar 18 Aoû 2015, 10:00

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 ruisseaux de Vaux-la-Douce et des
Bruyères (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1071

par **michel du 86** Mer 19 Aoû 2015, 15:00

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 ruisseaux de Vaux-la-Douce et des
Bruyères (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1071
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 L'Apance (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1072

par **michel du 86** Jeu 20 Aoû 2015, 09:57

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 étangs, landes, vallons tourbeux humides et ruisseaux à écrevisses
de Chambaran (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1116

par **michel du 86** Lun 24 Aoû 2015, 21:18

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Consultation sur le décret relatif à la circulation
motorisée dans les espaces naturels pour l'accès à des établissements
touristiques d’altitude offrant un service de restauration est ouverte
sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1112

par **michel du 86** Mar 25 Aoû 2015, 13:40

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation ARRETE établissant la liste des substances définies à
l’article R. 213-48-13 du code de l’environnement relatif à la
redevance pour pollutions diffuses est ouverte sur le site Internet du
Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1115

Transports
- Un document a été ajouté sur la consultation Atterrissage et
décollage hors AD et AD privés. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=941

par **michel du 86** Jeu 27 Aoû 2015, 11:29

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura
2000 basse vallée du Doubs et étangs associés (zone de protection
spéciale). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1077
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 sommets du nord Margeride (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1090
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Rhue (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1089
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 zones humides de la Planèze de
Saint-Flour (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1088
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 massif cantalien (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1087
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Cézallier (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1086
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 vallées et côteaux thermophiles
au nord de Clermont-Ferrand (zone spéciale de conservation). Cliquez sur
le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1085
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 zones alluviales de la confluence
Dore-Allier (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1084
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 gorges du Haut-Cher (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1083
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura
2000 marais arrière-littoraux picards (zone de protection spéciale).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1076
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura
2000 forêt de Citeaux et environs (zone de protection spéciale). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1078
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 vallons de la Drésine et de la
Bonavette (zone de protection spéciale). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1079
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura
2000 Gorges de la Loire aval (zone de protection spéciale). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1080
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 cavité minière de la Pause (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1091

par **michel du 86** Sam 29 Aoû 2015, 17:12

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
2000 site de Teissières (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1118

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 sommets du nord Margeride (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1090
- Des modifications ont été apportées à la consultation Projet
d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 sommets du nord
Margeride (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1090

par **michel du 86** Sam 12 Sep 2015, 21:14

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 étangs, landes, vallons tourbeux
humides et ruisseaux à écrevisses de Chambaran (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1116

par **michel du 86** Sam 12 Sep 2015, 21:16

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Dore et affluents (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1105
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Monts-Dore (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1100
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de Lucheux (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1111
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 forêt de Troncais (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1098
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 coteaux de la vallée de l'Automne
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1110
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 zones humides de la région de
Riom-es-Montagne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1102
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 plaine des Varennes (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1099
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 tunnels des gorges du Chavanon
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1107
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 gîtes à chauves-souris,
"Contreforts et Montagne Bourbonnaise" (zone spéciale de conservation).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1106
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 vallées et piémonts du
Nord-Forez (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1101
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Val d'Allier / Vieille Brioude /
Langeac (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1103
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de
Crécy-en-Ponthieu (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1109

par **michel du 86** Sam 12 Sep 2015, 21:17

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 massif de la Muzelle (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1097
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 massif de l'Obiou et gorges de la
Souloise (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1096
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Cembraie, pelouses, lacs et
tourbières de Belledonne, de Chamrousse au Grand Colon (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1095
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Sables du Tricastin (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1093
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 pelouses, landes, falaises et
forêts de la montagne d'Aucelon (zone spéciale de conservation). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1094

par **michel du 86** Ven 18 Sep 2015, 21:30

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère du Développement durable.

Transports
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 6 décembre 1995 portant limitation des conditions
d'utilisation de l'aérodrome de Cannes- Mandelieu. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1070

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