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la mort en quad ....
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la mort en quad ....
Rappel du premier message :
bientot un piquet devant le quad comme en algerie ....
http://www.presseocean.fr/actualite/le-loroux-bottereau-tue-sur-son-quad-par-un-cable-tendu-en-travers-dun-chemin-13-03-2016-186983
bientot un piquet devant le quad comme en algerie ....
http://www.presseocean.fr/actualite/le-loroux-bottereau-tue-sur-son-quad-par-un-cable-tendu-en-travers-dun-chemin-13-03-2016-186983
carlo s- + membre techno +
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sud de l'ile
Re: la mort en quad ....
Ce vieux Monsieur aurait été plusieurs foi cambrioler ,c'est ce qui est mis dans la presse local .... étant isoler des autres habitations ,avait peur depuis .... et donc la suite .... sans doute sans avoir peser toute les conséquences de son barrage de fortune ....
Donc avant de juger faut prendre tout en compte .....
Mai bon le type devait pas y aller mollo non plus ;chez moi c'est souvent le cas quand il remonte du chemin et traverse entre les bâtiments ..... et quand on leur dit " si y'a un gosse qui sort en vélo " .... ça les inquiètes pas tous .....
Donc avant de juger faut prendre tout en compte .....
Mai bon le type devait pas y aller mollo non plus ;chez moi c'est souvent le cas quand il remonte du chemin et traverse entre les bâtiments ..... et quand on leur dit " si y'a un gosse qui sort en vélo " .... ça les inquiètes pas tous .....
jardi85- + membre techno +
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Vendée
Re: la mort en quad ....
ben moi je n'ai pas peur de dire que même si pour certain je suis aussi con qu'un parigot! je vais du coté du vieux!
Invité- Invité
Re: la mort en quad ....
il y en a tant que ca des quads chez vous ?
je n'en connais pas un seul dans le secteur
plutôt des motos ,mais on les vois jamais ,ils se défoulent en compétition
je n'en connais pas un seul dans le secteur
plutôt des motos ,mais on les vois jamais ,ils se défoulent en compétition
hermine 22- + membre techno +
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bretagne
Re: la mort en quad ....
snif a écrit:Ça montre également que ceux qui habitent la lune peuvent devenir cons.
Il ne barre pas un chemin en particulier, mais sa propriété.
Et heureusement, il est dans son droit.
si maintenant passer sur un chemin privé mérite la mort, tu serais peut etre déja mort toi aussi!
Mika104- + Membre Accro +
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la lune
Re: la mort en quad ....
Mika104 a écrit:snif a écrit:Ça montre également que ceux qui habitent la lune peuvent devenir cons.
Il ne barre pas un chemin en particulier, mais sa propriété.
Et heureusement, il est dans son droit.
un gars est mort parce qu'il est passé sur un chemin "privé"!
faut arreté aussi, c'est pas parce qu'il est privé, qu'il faut en interdire forcément accés! c'est pas 3 quad qui vont le déterriorer! pis si vous supportez pas le bruit d'un quad, vous etes pas plus intelligent que les parisiens qui ralent aprés la batteuse qui coupe a coté de leur résidence secondaire!
pas étonnant qu'on est mal vu!
propriété privée c’est suffisamment clair, personne n'a rien à y faire! d'ailleurs ceux qui se croient tout permis clôture bien leurs propriété avec le panneau qui va bien... par contre pour aller faire les cons chez les voisins là ça ne les gênent pas
Invité- Invité
Re: la mort en quad ....
Je suis agriculteur et quadeur et apparemment il y a autant de cons chez les paysans que chez les quadeurs...
Un homme est mort en se baladant et on arrive encore à trouver des circonstances atténuantes à son assassin!
Même si le quad était sur un chemin privé, est ce que ça mérite la mort??? Et si la personne avait été un gosse au guidon d'une petite moto (votre gosse par exemple)???
Sans déconner, certains commentaires sont vraiment à Vous devez vraiment être exemplaires à longueur d'année pour oser penser des trucs pareils!!!
Un homme est mort en se baladant et on arrive encore à trouver des circonstances atténuantes à son assassin!
Même si le quad était sur un chemin privé, est ce que ça mérite la mort??? Et si la personne avait été un gosse au guidon d'une petite moto (votre gosse par exemple)???
Sans déconner, certains commentaires sont vraiment à Vous devez vraiment être exemplaires à longueur d'année pour oser penser des trucs pareils!!!
ced51- + membre techno +
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Au pays du Champagne
Re: la mort en quad ....
Propriété privé d'accord,mais faut il être bien prévenu a l'avance.
valtra 14- + membre techno +
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calvados
Re: la mort en quad ....
Dis donc Mika 104, imaginons un instant de faire la mème chose, a l'inverse, aller en tracteur sur la pelouse du braillard qui se permet tout, il se passerait quoi a ton avis????
pascal- + membre techno +
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partout et nulle part!!!
Re: la mort en quad ....
Tu mélanges tout ced.
Le quadiste s'est tué. On ne l'a pas tué
Si un accident arrive à ton gosse sur ta ferme, en serais tu inévitablement et absolument responsable ?
Le quadiste s'est tué. On ne l'a pas tué
Si un accident arrive à ton gosse sur ta ferme, en serais tu inévitablement et absolument responsable ?
snif- + membre techno +
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Rhin-CHAMPAGNE
Re: la mort en quad ....
J'ai bien un panneau propriété privé a l'entrée de ma ferme et beaucoup l'empreinte tout de même à cause des gps et je ne sort pas le canon pour autant ,tout le monde peu se tromper et puis si ça devient du harcèlement les mains peuvent suffirent.
valtra 14- + membre techno +
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calvados
Re: la mort en quad ....
on parle d'un chemin, pascal. ce dont tu parles est bien différent
Mika104- + Membre Accro +
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la lune
Re: la mort en quad ....
valtra 14 a écrit:J'ai bien un panneau propriété privé a l'entrée de ma ferme et beaucoup l'empreinte tout de même à cause des gps et je ne sort pas le canon pour autant ,tout le monde peu se tromper et puis si ça devient du harcèlement les mains peuvent suffirent.
Oui, surtout à 89 ans
snif- + membre techno +
- département : Barrois du 52
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Rhin-CHAMPAGNE
Re: la mort en quad ....
ced51 a écrit:Je suis agriculteur et quadeur et apparemment il y a autant de cons chez les paysans que chez les quadeurs...
Un homme est mort en se baladant et on arrive encore à trouver des circonstances atténuantes à son assassin!
Même si le quad était sur un chemin privé, est ce que ça mérite la mort??? Et si la personne avait été un gosse au guidon d'une petite moto (votre gosse par exemple)???
Sans déconner, certains commentaires sont vraiment à Vous devez vraiment être exemplaires à longueur d'année pour oser penser des trucs pareils!!!
Tu y vas fort en employant le mot "assassin"
Je suis d'accord avec toi si rien ne laissait supposer que le chemin est privé ... mais si il y avait un panneau ou autre, le quad n'avait rien à faire là !!!!!
erwin- + membre techno +
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Re: la mort en quad ....
Dans tout les cas s'il s'est pris le cable il ne devait pas y avoir d'info pour prevenir.
valtra 14- + membre techno +
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calvados
Re: la mort en quad ....
Ce n'est pas précisé que c'est le cable qui l'a tué... Le cable l'a seulement fait chuter du quad.
D'ou autopsie pour connaitre les causes du décès.
Vu les circonstance, ce n'est qu'une entrave à la circulation sur un chemin privé, peut-être dangereuse mais pour le moment ce n'est pas dans l'intention de tuer que le cable à été mis.
D'ou autopsie pour connaitre les causes du décès.
Vu les circonstance, ce n'est qu'une entrave à la circulation sur un chemin privé, peut-être dangereuse mais pour le moment ce n'est pas dans l'intention de tuer que le cable à été mis.
gaston02- + membre techno +
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Age : 54
Est 02
Re: la mort en quad ....
moralité de l' histoire : quand on met une chaîne ou un câble il faut le matérialiser par de la tresse rouge et blanche pour que ce soit bien vu par tous ceux qui passent à proximité
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
PatogaZ- + Admin +
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au bout de la baie de Somme
Re: la mort en quad ....
moralité de l' histoire : quand on met une chaîne ou un câble il faut le matérialiser par de la tresse rouge et blanche pour que ce soit bien vu par tous ceux qui passent à proximité
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
PatogaZ- + Admin +
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Age : 65
au bout de la baie de Somme
Re: la mort en quad ....
Mika 104, en quoi est ce different, quand des individus se permettent d'acceder à un troupeau via un chemin privé, pour te foutre des plantes toxiques dans un bac à eau ou s'abreuvaient mes bestioles, mettre en liberté un appelant dans une cage, te mettre en etat de divagation un troupeau entier, te cramer au desherbant bord et berges de ruisseau classé, avec la visite ulterieur de la police de l'eau, dont le seul acces est un chemin privé de longue date achetée a la commune!!!
pascal- + membre techno +
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partout et nulle part!!!
Re: la mort en quad ....
snif a écrit:Tu mélanges tout ced.
Le quadiste s'est tué. On ne l'a pas tué
Si un accident arrive à ton gosse sur ta ferme, en serais tu inévitablement et absolument responsable ?
Non je ne mélange rien. J'ai fait assez de rando quad pour savoir de quoi je parle.
JAMAIS on ne tend un câble en travers, même s'il est signalé. Premièrement, une pancarte, obligatoire, sans quoi le chemin, même privé est considéré comme ouvert au public. Puis une barrière ou un obstacle au sol et toujours bien signalé et très visible sinon c'est clairement un piège plutôt qu'une interdiction.
Pour le gosse, c'est pas la question d'être responsable à 100% ou non, c'est qu'un gamin aussi respectueux soit-il, ne mesure pas toujours la conséquence de ces actes. C'est donc aux adultes (censés être plus intelligents que les enfants même si... ) de prévoir qu'une telle chose peut arriver (la preuve, ça arrive même aux adultes de se faire prendre...).
ced51- + membre techno +
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Au pays du Champagne
Re: la mort en quad ....
pinocio a écrit:+1, en ce moment ici on a le ramassage des bois de cerfs qui commence, les quads le week-end, à l'automne c'est les touristes et quadeurs qui vont à l'écoute du brame, ça m'est arrivé de penser à ce système de câble pour me venger des dégâts dans les cultures.troll a écrit:noulane a écrit:Je ne sais quoi en penser....
sauf que si le respect de la propriété était encore de mise, cela ne serait peut-être pas arrivé
le respect .
c'est le printemps ,le défilé de quads et motos recommence ;ici il a fallu quelques pv pour les calmer .(il en reste quand même)
il va falloir malheureusement réglementer .
Sur ce forum, il y a eu des topics de postés qui proposaient de poser ce genre de piège, je ne vois pas pourquoi on devrait jouer les vierges effarouchées aujourd'hui parce qu'un collègue est passé des mots à l'action. C'est dommage pour le quadeur mais c'est aussi , pour moi, compréhensible.
+1
Il m'a fallu 8 années de combat administratif avec la commune pour instaurer l'interdiction aux motos, quads sur les chemins communaux bref à tous ces inutiles qui foutent la merde : massacrent les chemins empêchent la tranquillité de se promener et surtout d'accéder aux champs sans risquer une collision ds les chemins parfois sans visibilité. Malgré cela le maire s'est fait renversé par des motards. il ne me croyait pas lorsque je lui disait qu'il y avait des connards. ça c'était calmé mais ça recommence et là où il n'y a pas de panneau c'est dallas! en ce qui concerne les chemins privés il m'avait "conseillé" de mettre du barbelé mais je me suis retenu car ces tarés risquent de se couper le cou avec les conséquences que cela implique ds un pays qui protège davantage les délinquants que les victimes. se faire justice soi mm est plus une solution de désespoir que d'envie et c'est dommage d'en arriver là mais tant que des mesures fermes de droit élémentaire ne sont pas prises voilà naturellement ce qui arrive...
Sparthakus- + membre techno +
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le pays des fossoyeurs de l'agriculture
Re: la mort en quad ....
Faux, un chemin privé n'est jamais considéré ouvert au public.
Et faux à nouveau, aucune pancarte n'est obligatoire.
Tu ne ferais pas la loi comme ca te convient.
Nul n'est censé ignoré la loi.
C'est au randonneur de se renseigner.
Le reste n'est qu abus
Et faux à nouveau, aucune pancarte n'est obligatoire.
Tu ne ferais pas la loi comme ca te convient.
Nul n'est censé ignoré la loi.
C'est au randonneur de se renseigner.
Le reste n'est qu abus
Dernière édition par snif le Lun 14 Mar 2016 - 22:14, édité 1 fois
snif- + membre techno +
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Re: la mort en quad ....
+1000 snif, ca equivaut a violation de propriete privée!!!
pascal- + membre techno +
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Re: la mort en quad ....
les pancartes.............ont en avait mis............elles ne sont pas restées longtemps .
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Re: la mort en quad ....
erwin a écrit:ced51 a écrit:Je suis agriculteur et quadeur et apparemment il y a autant de cons chez les paysans que chez les quadeurs...
Un homme est mort en se baladant et on arrive encore à trouver des circonstances atténuantes à son assassin!
Même si le quad était sur un chemin privé, est ce que ça mérite la mort??? Et si la personne avait été un gosse au guidon d'une petite moto (votre gosse par exemple)???
Sans déconner, certains commentaires sont vraiment à Vous devez vraiment être exemplaires à longueur d'année pour oser penser des trucs pareils!!!
Tu y vas fort en employant le mot "assassin"
Je suis d'accord avec toi si rien ne laissait supposer que le chemin est privé ... mais si il y avait un panneau ou autre, le quad n'avait rien à faire là !!!!!
Je force un peu volontairement mais il y a quand même eu un décès! J'imagine si ça avait été un de mes proches, ma femme, ou mon gosse...
Je suis entièrement d'accord qu'il n'avait surement rien à faire ici mais la sanction me parait juste un peu démesurée...
gaston02 a écrit:Ce n'est pas précisé que c'est le cable qui l'a tué... Le cable l'a seulement fait chuter du quad.
D'ou autopsie pour connaitre les causes du décès.
gaston02 a écrit:Vu les circonstance, ce n'est qu'une entrave à la circulation sur un chemin privé, peut-être dangereuse mais pour le moment ce n'est pas dans l'intention de tuer que le cable à été mis.
Si le chemin est signalé comme "privé", il peut le fermer à sa guise, il est chez lui, mais le faire intelligemment. Tendre un câble en travers à "la bonne hauteur" sans rien signaler, ce n'est absolument pas fermer un chemin.
ced51- + membre techno +
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Au pays du Champagne
Re: la mort en quad ....
le premier adjoint c'est fait renversé par une moto qu'il tentait d’arrêter .
au tribunal le motard chialait comme un gosse ,pour qu'il enlève sa plainte .
au tribunal le motard chialait comme un gosse ,pour qu'il enlève sa plainte .
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Re: la mort en quad ....
La règle de base qui prévalait jusqu'à peu était:valtra 14 a écrit:Propriété privé d'accord,mais faut il être bien prévenu a l'avance.
"tout chemin, tout terrain ou tout accès praticable est supposé relever du domaine de la propriété privée sauf mention contraire".
Malheureusement, depuis une dizaine d'année, (Depuis que sarko avait lancé son : je veux une France de propriétaires), le droit à la propriété est galvaudé, c'est une honte d'être propriétaire d'un bien à un point que même le droit à la propriété visuelle d'un paysage a été évoqué par les khmers verts ...
Invité- Invité
Re: la mort en quad ....
ced51 a écrit:snif a écrit:Tu mélanges tout ced.
Le quadiste s'est tué. On ne l'a pas tué
Si un accident arrive à ton gosse sur ta ferme, en serais tu inévitablement et absolument responsable ?
Non je ne mélange rien. J'ai fait assez de rando quad pour savoir de quoi je parle.
JAMAIS on ne tend un câble en travers, même s'il est signalé. Premièrement, une pancarte, obligatoire, sans quoi le chemin, même privé est considéré comme ouvert au public. Puis une barrière ou un obstacle au sol et toujours bien signalé et très visible sinon c'est clairement un piège plutôt qu'une interdiction.
Pour le gosse, c'est pas la question d'être responsable à 100% ou non, c'est qu'un gamin aussi respectueux soit-il, ne mesure pas toujours la conséquence de ces actes. C'est donc aux adultes (censés être plus intelligents que les enfants même si... ) de prévoir qu'une telle chose peut arriver (la preuve, ça arrive même aux adultes de se faire prendre...).
Effectivement il faut apprendre aux gamins ne ne pas entrer dans un magasin qui pourrait être piegé.
C'est un exemple parmi tànt d'autres.
snif- + membre techno +
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Re: la mort en quad ....
ced51 a écrit:snif a écrit:Tu mélanges tout ced.
Le quadiste s'est tué. On ne l'a pas tué
Si un accident arrive à ton gosse sur ta ferme, en serais tu inévitablement et absolument responsable ?
Non je ne mélange rien. J'ai fait assez de rando quad pour savoir de quoi je parle.
JAMAIS on ne tend un câble en travers, même s'il est signalé. Premièrement, une pancarte, obligatoire, sans quoi le chemin, même privé est considéré comme ouvert au public. Puis une barrière ou un obstacle au sol et toujours bien signalé et très visible sinon c'est clairement un piège plutôt qu'une interdiction.
Pour le gosse, c'est pas la question d'être responsable à 100% ou non, c'est qu'un gamin aussi respectueux soit-il, ne mesure pas toujours la conséquence de ces actes. C'est donc aux adultes (censés être plus intelligents que les enfants même si... ) de prévoir qu'une telle chose peut arriver (la preuve, ça arrive même aux adultes de se faire prendre...).
Oui j'en convient que tendre un câble est dangereux ..... mai dire que s'il n'y a pas de pancarte c'est ouvert au public je ne suis pas d'accort .... d'ailleurs un jour il y en a un qui m'a rétorquer ça .... je lui ai demander ou il habitait ,car je lui ai dit que j'allait aller faire un tour chez lui avec le tracteur sur sa pelouse s'il avait pas de pancarte " privé " a son entrée....., celui la je l'avait chopper dans un champs avec ça moto ..... il suivait le passage du tracteur dans les pâtures
jardi85- + membre techno +
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Re: la mort en quad ....
+1000 pinocio, les kmers verts feraient bien de balayer devant leur portes a certains moments et surtout de bien eduquer leur progeniture!!!!
pascal- + membre techno +
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Re: la mort en quad ....
pour les quads de loisirs et autres automoteurs :
L. 362-1 du Code de l'environnement, la circulation n'est donc possible que sur les voies publiques appartenant au domaine public de l'Etat, des départements et des communes, sur les chemins ruraux et sur les voies privées dans la mesure où le propriétaire ne l'interdit pas
autrement dit un chemin privé dont le propriétaire interdit l’accès doit être signalé comme tel
confirmé par une circulaire ministerielle
La circulaire aux services de l'Etat de conseiller les propriétaires souhaitant empêcher la circulation sur leurs voies sur la signalisation à apporter et les dispositifs de fermeture adaptés. En cas de fermeture matérielle, indique la ministre, des précautions doivent être prises pour éviter que les dispositifs installés ne provoquent des accidents : pas de câble tendu en travers des chemins, dispositifs signalant l'installation de chaînes, barrières visibles, etc.
pour finir un chemin privé dépourvu des dispositifs de prévention et d'avertissement est de fait un chemin privé ouvert a la circulation publique
L. 362-1 du Code de l'environnement, la circulation n'est donc possible que sur les voies publiques appartenant au domaine public de l'Etat, des départements et des communes, sur les chemins ruraux et sur les voies privées dans la mesure où le propriétaire ne l'interdit pas
autrement dit un chemin privé dont le propriétaire interdit l’accès doit être signalé comme tel
confirmé par une circulaire ministerielle
La circulaire aux services de l'Etat de conseiller les propriétaires souhaitant empêcher la circulation sur leurs voies sur la signalisation à apporter et les dispositifs de fermeture adaptés. En cas de fermeture matérielle, indique la ministre, des précautions doivent être prises pour éviter que les dispositifs installés ne provoquent des accidents : pas de câble tendu en travers des chemins, dispositifs signalant l'installation de chaînes, barrières visibles, etc.
pour finir un chemin privé dépourvu des dispositifs de prévention et d'avertissement est de fait un chemin privé ouvert a la circulation publique
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Re: la mort en quad ....
Palmito, Ca vient contredire le code civil article 647.
Qui l'emporte ?
Qui l'emporte ?
snif- + membre techno +
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Rhin-CHAMPAGNE
Re: la mort en quad ....
je dirais plutot le code civil, car le code de l'environement est plus jeune, de plus bon nombres d'endroits sont propices au laisser faire car un bon nombres de proprietaires ne savent mème plus ou sont leur propriete au fil des sucessions!!!
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partout et nulle part!!!
Re: la mort en quad ....
Merci Palmito.
Et pour ceux qui savent toujours tout mieux que les autres j'en ajoute d'autres:
http://fpelletant.free.fr/AMF/cariboost_files/voie_20privee_20ouverte_20a_20circulation_20publique.pdf
http://www.ofme.org/crpf/documents/fiches/635102.pdf
Ce n'est pas moi qui invente les lois, c'est comme ça.
Un homme est mort à cause d'une connerie et certains se demandent si c'est utile de mettre des panneaux, des barrières ou autre... on vit quand même dans un drôle de monde
Et pour ceux qui savent toujours tout mieux que les autres j'en ajoute d'autres:
http://fpelletant.free.fr/AMF/cariboost_files/voie_20privee_20ouverte_20a_20circulation_20publique.pdf
http://www.ofme.org/crpf/documents/fiches/635102.pdf
Ce n'est pas moi qui invente les lois, c'est comme ça.
Un homme est mort à cause d'une connerie et certains se demandent si c'est utile de mettre des panneaux, des barrières ou autre... on vit quand même dans un drôle de monde
ced51- + membre techno +
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Au pays du Champagne
Re: la mort en quad ....
snif a écrit:Palmito, Ca vient contredire le code civil article 647.
Qui l'emporte ?
le code de l’environnement tu devrait t'en douter a notre époque ....
après, les cours de cassation ayant une souverainetés de décision on peut trouver des arrêts totalement contradictoires
par contre pour les juges de première instance la voie a suivre ( ) est celle de la prévention , a savoir matérialisation de l'interdiction
domaine complexe et souvent contradictoire vu le foutoir des différents codes
palmito- + membre techno +
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au pays des suppositoires geants
Re: la mort en quad ....
Ouii, on vit dans un drôle de monde, un monde où celui qui pratique un sport quel qu'il soit ne se pose même pas la question de savoir si là où il passe, ou si à l'instant où il se trouve, il ne va causer aucune gêne, si ses passages à répétitions avec un engin bruyant ne seront pas insupportable pour ceux qui vivent en bordure du passage.ced51 a écrit:Merci Palmito.
Et pour ceux qui savent toujours tout mieux que les autres j'en ajoute d'autres:
http://fpelletant.free.fr/AMF/cariboost_files/voie_20privee_20ouverte_20a_20circulation_20publique.pdf
http://www.ofme.org/crpf/documents/fiches/635102.pdf
Ce n'est pas moi qui invente les lois, c'est comme ça.Un homme est mort à cause d'une connerie et certains se demandent si c'est utile de mettre des panneaux, des barrières ou autre... on vit quand même dans un drôle de monde
Pourquoi un propriétaire doit-il poser des barrières à sa propriété, ne serait-ce pas à celui qui veut emprunter un passage d'aller demander les autorisations, s'enquérir si il peut ou non passer là ?
Invité- Invité
Re: la mort en quad ....
ced51 a écrit:Merci Palmito.
Et pour ceux qui savent toujours tout mieux que les autres j'en ajoute d'autres:
http://fpelletant.free.fr/AMF/cariboost_files/voie_20privee_20ouverte_20a_20circulation_20publique.pdf
http://www.ofme.org/crpf/documents/fiches/635102.pdf
Ce n'est pas moi qui invente les lois, c'est comme ça.
Un homme est mort à cause d'une connerie et certains se demandent si c'est utile de mettre des panneaux, des barrières ou autre... on vit quand même dans un drôle de monde
donc si mon troupeau de vaches va faire un tour dans le gazon de la belle propriété non-clôturée du voisin , on ne peut rien me dire ?
erwin- + membre techno +
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Re: la mort en quad ....
bien sur que si , pour toi c'est divagation d'animaux et payement des dégâts
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Re: la mort en quad ....
palmito a écrit:pour les quads de loisirs et autres automoteurs :
L. 362-1 du Code de l'environnement, la circulation n'est donc possible que sur les voies publiques appartenant au domaine public de l'Etat, des départements et des communes, sur les chemins ruraux et sur les voies privées dans la mesure où le propriétaire ne l'interdit pas
autrement dit un chemin privé dont le propriétaire interdit l’accès doit être signalé comme tel
confirmé par une circulaire ministerielle
La circulaire aux services de l'Etat de conseiller les propriétaires souhaitant empêcher la circulation sur leurs voies sur la signalisation à apporter et les dispositifs de fermeture adaptés. En cas de fermeture matérielle, indique la ministre, des précautions doivent être prises pour éviter que les dispositifs installés ne provoquent des accidents : pas de câble tendu en travers des chemins, dispositifs signalant l'installation de chaînes, barrières visibles, etc.
pour finir un chemin privé dépourvu des dispositifs de prévention et d'avertissement est de fait un chemin privé ouvert a la circulation publique
Oui ça c'est le code de l'environnement qui vient se greffer au code rural que l'on doit appliquer aussi .......
http://www.web4x4.org/page/loi9.htm
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Re: la mort en quad ....
Palmito, je m'en doutais effectivement, quoique, comme tu l'écris, le juge est souvent souverain.
A la lecture des pdf de ced, je confirme effectivement que toute barrière est légale et que les panneaux ne sont pas obligatoires puisqu' insuffisants pour prouver la propriété privée.
Comme je l'ai ecrit antérieurement, d'ailleurs.
A la lecture des pdf de ced, je confirme effectivement que toute barrière est légale et que les panneaux ne sont pas obligatoires puisqu' insuffisants pour prouver la propriété privée.
Comme je l'ai ecrit antérieurement, d'ailleurs.
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Re: la mort en quad ....
De toute maniere, pour l'instant, il n'y a aucune affirmation que ce soit le proprietaire lui mème qui l'est fait!!!!
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Re: la mort en quad ....
le meilleur remède entre d'une part les panneaux qui ne servent parfois à rien, les flics qui ne bougent pas, les troncs d'arbres qu'ils contournent en déboisant à côté et d'autre part, les câbles jugés trop dangereux c'est encore, si on a l'opportunité d'être là au bon moment, une bonne explication avec la barre à mines, ça c'est bizarre mm ceux qui haussent le ton du style "la nature appartient à tout le monde" ils comprennent tout de suite mieux mm ceux qui ont le qi d'une grenouille cessent de croasser . on dit qu'il faut des panneaux mais ça les énerve deux fois plus, alors que faut il faire?
je pense surtout qu'en dehors de la loi, il y a un gros (énorme) problème de civisme qui prend sa source dans la non éducation et la non connaissance des règles élémentaires du savoir vivre! ceux qui vont chez les autres seraient les premiers à vous foutre dehors si vous alliez faire demi tour sur leur pelouse, pourtant c'est pareil.
je pense surtout qu'en dehors de la loi, il y a un gros (énorme) problème de civisme qui prend sa source dans la non éducation et la non connaissance des règles élémentaires du savoir vivre! ceux qui vont chez les autres seraient les premiers à vous foutre dehors si vous alliez faire demi tour sur leur pelouse, pourtant c'est pareil.
Dernière édition par Sparthakus le Lun 14 Mar 2016 - 23:23, édité 1 fois
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Re: la mort en quad ....
Excellent document jardi. Il resumé tout.
Et confirme justement la légalité de barrer un chemin pour en montrer la fermeture à la circulation publique.
D'ailleurs, à la lecture, meme un panneau indicateur pourrait suffire selon l'appréciation du juge.
Et confirme justement la légalité de barrer un chemin pour en montrer la fermeture à la circulation publique.
D'ailleurs, à la lecture, meme un panneau indicateur pourrait suffire selon l'appréciation du juge.
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Re: la mort en quad ....
ou une bonne trique avec un grand coup sur le nez du quad, j'en ai connu un , qui un jour a foutu un grand coup de trique sur le capot de bagnole qui se permettait de klaxonner, alors qu'il remenait ses vaches a l'etable, sur voie publique s'il vous plait!!!!
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Re: la mort en quad ....
pinocio a écrit:Ouii, on vit dans un drôle de monde, un monde où celui qui pratique un sport quel qu'il soit ne se pose même pas la question de savoir si là où il passe, ou si à l'instant où il se trouve, il ne va causer aucune gêne, si ses passages à répétitions avec un engin bruyant ne seront pas insupportable pour ceux qui vivent en bordure du passage.ced51 a écrit:Merci Palmito.
Et pour ceux qui savent toujours tout mieux que les autres j'en ajoute d'autres:
http://fpelletant.free.fr/AMF/cariboost_files/voie_20privee_20ouverte_20a_20circulation_20publique.pdf
http://www.ofme.org/crpf/documents/fiches/635102.pdf
Ce n'est pas moi qui invente les lois, c'est comme ça.Un homme est mort à cause d'une connerie et certains se demandent si c'est utile de mettre des panneaux, des barrières ou autre... on vit quand même dans un drôle de monde
Pourquoi un propriétaire doit-il poser des barrières à sa propriété, ne serait-ce pas à celui qui veut emprunter un passage d'aller demander les autorisations, s'enquérir si il peut ou non passer là ?
Je suis pour le droit à la propriété, tout comme vous (d'ailleurs vous n'avez que ça à la bouche depuis 2 pages). Mais ce qui me choque le plus, c'est qu'un mec est mort et que tout le monde s'en branle.
Je ne généralise pas, je ne dis pas que tout le monde est gentil ou méchant, mais le gars c'est peut être la 1ere fois qu'il passait là... prendre un chemin sans rien dégrader ni gêner les riverains, ce n'est pas la mort (enfin si apparemment)
Je dis bien "peut être" car on ne connait pas la vérité vrai mais le mal est fait...
Privé ou non, j'espère que vos enfants ou petits enfants seront toujours exemplaires (comme vous), qu'ils ne feront jamais de bêtises (sans aucunes mauvaises intentions) et qu'il ne leurs arrivera jamais de tels problèmes...
erwin a écrit: donc si mon troupeau de vaches va faire un tour dans le gazon de la belle propriété non-clôturée du voisin , on ne peut rien me dire ?
Tente le coup
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Re: la mort en quad ....
Les enfants sont aussi comme on les éduque, ça ne t'échappe pas ?
Apprendre des le plus jeune âge le respect de la propriété d'autrui est à mes yeux FONDAMENTAL.
Mais je suis d'un temps où les valeurs et le respect des autres et de leur biens est fondateur d'une vie.
Apprendre des le plus jeune âge le respect de la propriété d'autrui est à mes yeux FONDAMENTAL.
Mais je suis d'un temps où les valeurs et le respect des autres et de leur biens est fondateur d'une vie.
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Re: la mort en quad ....
Quand tu auras passé une partie de ton temps à courir derrière les responsables d'ornières et de passages d'engins (4X4 et quads) dans tes cultures, tout ça pour ramasser deux bois de cerfs, tu changeras vite ta vision des gentils promeneurs motorisés.
Il m'est arrivé de me dire" si je tiens le connard qui a fait ça je le démonte", je n'ai jamais passé à l'acte, mais je peux comprendre le geste du grand père, même si je ne cautionne pas.
Il m'est arrivé de me dire" si je tiens le connard qui a fait ça je le démonte", je n'ai jamais passé à l'acte, mais je peux comprendre le geste du grand père, même si je ne cautionne pas.
Invité- Invité
Re: la mort en quad ....
palmito a écrit:bien sur que si , pour toi c'est divagation d'animaux et payement des dégâts
si je surveille mon troupeau pour qu'elles restent bien dans la pelouse du voisin, elles ne divaguent pas !!!!!
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Re: la mort en quad ....
ca, c'était fréquent chez les grincheux quand les voitures ont commencé a remplacer les vaches sur les routes depuis longtemps les pots d'échappements ont remplacé les petes de vache sur le bitumepascal a écrit:ou une bonne trique avec un grand coup sur le nez du quad, j'en ai connu un , qui un jour a foutu un grand coup de trique sur le capot de bagnole qui se permettait de klaxonner, alors qu'il remenait ses vaches a l'etable, sur voie publique s'il vous plait!!!!
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Re: la mort en quad ....
erwin a écrit:palmito a écrit:bien sur que si , pour toi c'est divagation d'animaux et payement des dégâts
si je surveille mon troupeau pour qu'elles restent bien dans la pelouse du voisin, elles ne divaguent pas !!!!!
très juste , donc tu est pardonné
et ton voisin viendra faire la traite, ça lui apprendra a pas clôturer sa pelouse !!!
Dernière édition par palmito le Lun 14 Mar 2016 - 23:36, édité 1 fois
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Re: la mort en quad ....
de toute maniere, tu dois toujours etre maitre de ton vehicule, quelque soit les lieux!!!!
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