chemin communal

je retrouve pas le post ou j en avais parlè mais pas avec ce titre si un administrateur le retrouve pour pas faire doublon et m indique ou j avais posté?

c est pour l histoire d un chemin communal et plus car j ai des parcelles qui touche pour l une d entre elles le chemin et l autre une nouvelle voisine qui a construit des serres maraicheres.
j ai eu enfin mais je pense pas que ce soit fini un rendez vous sur place avec Mr le Maire et son premier adjoint + un autre adjoint qui est de partie pris car c est lui qui a vendu les terrains a un bon prix ,la personne qui c est permis de venir chez moi faire des travaux de tp on est rendu depuis début 2017 à cinq fois + modifier le chemin de la commune au lieu de faire sa sorti chez elle et non pas comme cela a été fait toute l emprise 5 metres du passage (fin de passage) du chemin communal qui est surélevé disont de 20 ou 30cm et je trouve pas ça normal.
le Maire à dit ça restera comme cela car c est pour les camions.
pourtant les camions il y en a plus d un qui est déja passé et il n y a jamais eu de souçis.

Mr le maire et son premier adjoint m ont dit de toute façon le chemin communal n est qu un chemin de déserte que pour les deux propriétaire riverains.
quand est il pour celui ou ceux qui connaissent?
cette serriste tous les travaux quelle a entrepris sur ce chemin n a eu aucune demande de faite en mairie et surtout par écrit.
j en est eu la confirmation par Mr le Maire .
ils laissent faire car ça les arrangent d une part le chemin ils n auront pas aa payer le remblai et d autres part comme ce que je pense avec bien au moins 10 emplois créer ça ramene de l argent à la commune.

à part défoncer TON chemin tous les jours au sous soleur, parce que ça te fais plaisir, je vois pas comment régler le problème avec la mafia locale

C'est le sujet quand tu parlais d'enfouissement d'une ligne téléphonique?

Nous montrer des photos aiderait à mieux comprendre le problème .

Tout le monde peut passer sur un chemin communal.
C'est le chemin d'exploitation qui est pour les riverains.

un chemin communal est a la charge de la commune et les travaux doivent etre fait avec accord . si d autres administrés on un traitement different dans le service , tu peut demander l egalité .

Pierre89 a écrit:Tout le monde peut passer sur un chemin communal.
C'est le chemin d'exploitation qui est pour les riverains.

pourtant on m a bien dit chemin communal .
il faut que je redemande..

mic mac a écrit: un chemin communal est a la charge de la commune et les travaux doivent etre fait avec accord . si d autres administrés on un traitement different dans le service , tu peut demander l egalité .

le problème c est que le maire veut laisser la sortie que la fille a fait faire sur les 5 metres du chemin communal comme cela avec 20 à 30 cm plus haut juste a la sortie.
quand elle a fait ses serres dans le fond puis des bassins d eau plus q en avant et son chemin privé qui va des serres et longe son étendu d eau surement cela a été fait de faire son chemin bien 2 a 3m plus haut que le terrain pour cette raison se servir du chemin d un cotè pour l étendu d eau soit retenu.
mais au bout a la sortie pourquoi elle n a pas fait sa sortie carrément chez elle.
quand j ai eu le rendez vous hier avec cette personne + le Maire , son adjoint et un autre adjoint de parti pris c est lui qui a vendu a cette fille les terres un trés bon prix pour la région. la fille en arrivant elle fait la bise a cette adjoint et au maire pas au premier adjoint qui lui est neutre.
d ailleurs au début on attendait la fille qui avait du retard sur le rendez vous.
je vois débauché a 17h00 les salariés de la serre et chose pas habituel je vois pas mal de voitures venir au serre et je dit a l adjoint et au premier adjoint déja présent.
c est bizarre d habitude c est pas comme ça ils font pas les 2x8 et le deuxieme adjoint je sais pas ce qu ils font.
eh bien à la fin du rendez vous je vois le maire , le 1er adjoint, le deuxieme adjoint qui me disait ne pas connaitre la raison du défilée de voiture, ces trois personnes sont parties direction les serres ( c est l inauguration de fin de travaux) il y avait meme un gendarme d invité j ai vu son véhicule y aller, il y avait plus de 40 véhicules sur le parking).
comment voulez vous croire ce deuxieme adjoint et les autres qui feignait ne pas connaitre la raison.

la fille pour ses intrusions chez moi (tranchées, dépot de terre suite à cela,mit de la terre jaune dans une autre parcelle plusieurs camions etc) disaient au maire et adjoint mais c est pas cette année elle balayait d un revers de main comme si elle n avait rien a se reprocher.
puis de mon coté j ai des bottes d enrubannage, du foin sous bache des tas de pneus ce que l ont trouve en ferme rien de plus normal et elle c est mise à dire regarder chez moi c est propre et chez lui c est sale ( le premier adjoint l a fait arréter dans ses propos car je pense qu il ne trouvait pas cela normal.
elle m a dit aussi que je suis passé hez elle avec le tracto pelle , le premier adjoint l a arrété aussi dans ses paroles.
moi j ai demandé de me faire voir sa vidéo car elle dit avoir une cassette et elle m a pas dit quelle me la ferai voir ..
a part passer dans le chemin communal je vais pas chez elle avec mes engins.
l autre jour il y a bien un mois je vais voir la parcelle au bout du chemin avec le tracto ( ce chemin est presque qu entere et tassé et en y allant mon tracto pelle a dérapé un peu sur la droite car c est humide et je pense pas etre chez elle.
est ce qu une caméra est autorisé a filmer sur un chemin communal car je vois que la ou je suis passé?

dans le texte que j ai mit il y une erreur, la cassette elle elle ne veut pas me la faire voir et non l inverse.
elle m a mit en cause au rendez vous et moi je veux que tout soit clair.

alain a écrit:C'est le sujet quand tu parlais d'enfouissement d'une ligne téléphonique?

oui Alain c est ça elle en a fait des choses chez moi.

spontus a écrit:Nous montrer des photos aiderait à mieux comprendre le problème .

je vais prendre une photo du chemin .
déja je vais vous poster la terre jaune mit fin aout.
puis aprés il y a eu les tranchées j ai pas penser a prendre des photos .
ils avaient mit un trax dans le chemin sans raison a bloquer le passage le midi et la nuit car en journée ils travaillaient les deux tombereaux eux se garaient bien, je pouvais pas aller mettre de l engrais.
j avas été voir le chef d équipe gunt .... i pour connaitre la raison et il y en avait aucune.
il m a dit pourquoi vous avez a passer par la( il sait trés bien que j ai une parcelle de blé au bout du chemin.
ils avaient mit il y a peu des piquets en feraille de mon coté du chemin , un en bois un metre chez moi et un piquet en fer dans le passage j ai tout enlever ce qui était chez moi.
ils cherchent à m emerder car je ne eux pas vendre les 5 a 6ha que j ai a coté , elle avaient prévu de faire des serres.

puisque elle cherche la merde, soit tu fais un gros fossé en limite de propriété ou une clôture et chacun chez soit...

Peut-être commencer par vérifier le cadastre et l'assiette des impôts fonciers,
ensuite voir à la préfecture le dossier de déclaration ou enregistrement des serres, il y a des plans d'eau donc il y a un dossier,
Cette serriste semble bien entourée, avant de foncer dans le mur, regarde où sont les failles si tu penses être lésé.
Et trouve toi un conseiller car tu me sembles bien léger pour aller à la guerre juridique.

mathieu33 a écrit:puisque elle cherche la merde, soit tu fais un gros fossé en limite de propriété ou une clôture et chacun chez soit...

les conseilleurs sont pas les payeurs,
si tu fais une connerie sans savoir, c'est toi qui sera emmerdé,
un bon procès avec une grosse indemnité à payer et tu seras obligé de vendre tes 5 Ha, c'est peut-être le but de la manœuvre

mathieu33 a écrit:puisque elle cherche la merde, soit tu fais un gros fossé en limite de propriété ou une clôture et chacun chez soit...

.
j avais été a la gendarmerie ils me disent elle peut faire tout ce quele veut un champs c est pas comme une maison.
il faudrait etre entouré de mur de quelques mettre de haut , la justice ne fera rien.
un gendarme l avait appelé pour cesser ces incursions et ça l a pas empecher de recommencer il y a une semaine.
devant le maire et le premier adjoint c est lui qui s occupait d essayer de regler le probléme  le premier adjoint que je trouve bien qui essaye de trouver des solutions.
la fille s est engagée mais j y ccrois pas detrop avec le conducteur de travaux qui était à coté :
de ne plus venir chez moi j ai demandé aucune indemnisation.
de remettre la borne enlevée ( c est le premier adjoint qui lui a forcer la main car elle voulait pas suit a ligne enfoui de téléphone.
j ai deux tas de terre pas important suit a se creusement je me débrouille a l enlever j ai pas pensé a dire quelle l enleve.
j ai dit que quand la borne sera remis je verrais bien si la deuxieme fois ou ils ont recreuser c est toujours chez moi.
et pour la fin du chemin surélevée le maire ne veut pas instituant que les camions défoncerait les buses qui pour moi est faux j ai déjà fait venir des semi.
pour moi il reste a regler la fin du chemin car le deuxieme adjoint que je connais très bien il est du villge ou jje suis s est mit dans une colere quand j ai parlé de la fin de ce chemin  parlant de fait passé ancien sans les détailler.
et il y a cette histoire de caméra d enregistrement

s'il y avait une borne, il y a un plan de bornage, trouver le géometre, et le plan de bornage doit aussi être chez le notaire qui a fait la vente,
on est pas au far-west, les documents existent,

photos sans explications c'est nul

ces deux photos c est la terre jaune mit fin aout 2017 dans le fond ou j ai une parcelle ,déjà en mai ou la c était la premiere intrusion il y avait du blé  donc aprés le passage des roues plus rien et les hollandais avait fait des trous avec leur tracteur , j avais demandé aucune indemnisation juste rebouché ce qui n a jamais été fait car il y a eu la terre jaune de mit fin aout.
j avais dit pour cette fois la premiere c est bon mais ne repasser jamais chez moi pour faire des travaux

tu vois la borne coté serre c est la limite de propriété ça longe comme l alignement des serres la borne est a un angle de ma parcelle rectangulaire.
et pas besoin de dire que c est nul, juste me dire tu pourrais expliquer serait mieux.

EtienneCH4 a écrit:s'il y avait une borne, il y a un plan de bornage, trouver le géometre, et le plan de bornage doit aussi être chez le notaire qui a fait la vente,
on est pas au far-west, les documents existent,

l ancien maire c était un client je lui en avais parlé il avait gardé les plans il m a fait voir et il m a bien dit une borne a la sortie du passage et une a 60 metres en partant de cette borne et qui longe la route mais qui a été enlever suite aux travaux au bout de ce chemin sur la premiere photo

deja commence par mettre ton dpt
ensuite si tu veux que les foromeurs comprennent la situation ,prend le temps d'expliquer les choses photos a l'appui car pas sur que tout le monde a compris .....

savoir le département ne changera pas les choses et pas mal de forumeurs savent d ou je suis et l age et ça restera entre nous et je les remercie .
j ai meme un voisin forumeur dont je ne dirait pas le pseudo .

EtienneCH4 a écrit:Peut-être commencer par vérifier le cadastre et l'assiette des impôts fonciers,
ensuite voir à la préfecture le dossier de déclaration ou enregistrement des serres, il y a des plans d'eau donc il y a un dossier,
Cette serriste semble bien entourée, avant de foncer dans le mur, regarde où sont les failles si tu penses être lésé.
Et trouve toi un conseiller car tu me sembles bien léger pour aller à la guerre juridique.

elle a déjà au moins un procés en cours et c est pas jolie de sa part.

C'est ici ton sujet:
https://www.agri-convivial.com/t71631-limite-de-propriete

j avais été a la gendarmerie ils me disent elle peut faire tout ce quele veut un champs c est pas comme une maison.
il faudrait etre entouré de mur de quelques mettre de haut , la justice ne fera rien.

faux, aucune loi n'oblige un propriétaire a clôturer (sauf règlement particulier de lotissement)
l'absence de clos ne peut nullement empêcher l' exercice de la justice et n’oblitère en rien le droit de propriété

c est pourtant les gendarmes qui m ont dit cela .
en justice aucune chance.
ils disent pour une propriété avec une maison ou autre c est pas pareil.
j ai fait une main courante maintenant ça existe en gendarmerie mais ça ne sert pas à grand chose.

c est pourtant les gendarmes qui m ont dit cela .
en justice aucune chance.
ils disent pour une propriété avec une maison ou autre c est pas pareil.
j ai fait une main courante maintenant ça existe en gendarmerie mais ça ne sert pas à grand chose.

alain a écrit:C'est ici ton sujet:
https://www.agri-convivial.com/t71631-limite-de-propriete

merci alain .

TRD a écrit:

De belles serres en tout cas ... par contre le champs ressemble à un terrain vague !

le champ ou il y a la terre jaune c est aprés du blé.
derriere en friche c est a eux ils ont décapés il y a un mois sans doute pour mettre d autres serres c est en attenteet le champs que j ai aurait du etre en serre.

ils veulent tout s accaparer.
elle a pas mal de serre déja et dans un autre département.
ils avaient avec l aide du maire d une autre commune de l époque fait un arrangement en disant que le terrain a coté des serres de cette autre commune qui est construit avec pas mal de maison que c était pour les ouvriers car normalement c est un promôteur qui garde ça pour lui et non le vendeur des terrains qui fait construire pas mal de maisons peu etre un hectare .
un de mes clients il y a bien longtemps lui on lui avait tout pris à la commune avec peu d argent de la vente des terrains ( deux poids deux mesures)
ça aurait pourtant été bien pour sa retraite.
ils lui avaient donner un emploi à la commune d ou il était et il continuait sa ferme.

en 2016 ils ont déja construit en plus bien 1ha de serre.
la grele avait tout cassé et ça a pas trainer pour tout réparer.
il y a la cogénération .
les moteur cat eneria comme pour les bateaux tourne au gaz .

il y a pas mal de serriste il y en a un pas beaucoup dans mon secteur mais pas trés loin il doit avoir un maraicher avec 30 ou 40 tracteurs , il a un mécano.

une petite question une caméra de surveillance appartenant à un privé qui enregistre doit filmé sur une proprièté et non un lieu public?
un chemin communal est bien un lieu public?

les gendarmes m avaient dit on peu chez soit mais cela doit s arreter a sa limites de propriétée en tout cas c est ce que j ai compris

C'est pas sur un forum qu'on règle ses problèmes de voisinage, si tu t'es laissé bouffé c'est sans doute qu'il aurait fallu faire preuve d'un peu plus d'esprit de persuasion lorsque ta voisine a commencé ses travaux .
" Quand on a fait dans le froc , il est trop tard pour serrer les fesses "

Gtama a écrit:C'est pas sur un forum qu'on règle ses problèmes de voisinage, si tu t'es laissé bouffé c'est sans doute qu'il aurait fallu faire preuve d'un peu plus d'esprit de persuasion lorsque ta voisine a commencé ses travaux .
" Quand on a fait dans le froc , il est trop tard pour serrer les fesses "  

pourquoi tu dis je me suis laissé bouffé.
je suis aller a la gendarmerie qui l avait appelé pour lui dire de ne plus venir chez moi et c est pas pour autant quelle a arreter.

il est facile de rire mais il est mieux d aider ses collégues forumeurs à moins que je dois prendre cela sur le ton de la plaisanterie.

gatma c est toi le pere du forumeur d un autre site.

TRD a écrit:une petite question une caméra de surveillance appartenant à un privé qui enregistre doit filmé sur une proprièté et non un lieu public?
un chemin communal est bien un lieu public?

les gendarmes m avaient dit on peu chez soit mais cela doit s arreter a sa limites de propriétée en tout cas c est ce que j ai compris

est ce qu une caméra est autorisé a filmer sur un chemin communal ?

autorisation préfectorale et déclaration a la CNIL pour les voies publiques
Le public doit être informé de l'existence du dispositif de vidéoprotection. (panneaux)

meme si la camera filme un espace privé mais déborde un tant soit peu sur la voie publique (ex: un portail d'entrée)

il doit en etre informé mais il doit etre d accord?

tu rêve ? tu va demander l'accord a tous les passants ?

c'est signalé, il y a l'autorisation , basta

c est pas signalé .

je suis pas un passant mais la personne qui a les terres juste à coté.

et alors ? sur la voie publique tu est un passant qui emprunte cette voie publique, meme règle que pour tout le monde, ce nest pas parce que tu est riverain que tu a des droits particulier sur une voie publique ou sur un voisin

je suis désolé mais je vais en rajouter une couche :

ne va surtout pas en justice dans cet état d'esprit
pas mal de choses a éviter absolument en justice:

car c est lui qui a vendu les terrains a un bon prix
ca n'a rien a voir avec ton affaire puisque ca n'a aucune influence sur les faits ( a la limite le juge va estimer que tu est jaloux, très mauvais effet)

pourtant on m a bien dit chemin communal .
il faut que je redemande.
seule chose: direction le cadastre comme le dit etienne

la fille
pourquoi pas la nana? terme a bannir
devant la justice c'est : madame untel ou a la limite: ma voisine  

je vois débauché a 17h00 les salariés de la serre et chose pas habituel,c est bizarre d habitude c est pas comme ça

très mauvais effet en justice: raisonnement du juge: bon il la surveille, il l'espionne..il a une dent contre elle , donc il en rajoute forcement

toujours s'en tenir au fait, rien qu'aux faits et ce qu'elle fait chez elle ne regarde personne ,chacun est maitre chez soit

palmito a écrit:je suis désolé mais je vais en rajouter une couche :

ne va surtout pas en justice dans cet état d'esprit
pas mal de choses a éviter absolument en justice:

car c est lui qui a vendu les terrains a un bon prix
ca n'a rien a voir avec ton affaire puisque ca n'a aucune influence sur les faits

pourtant on m a bien dit chemin communal .
il faut que je redemande.
seule chose: direction le cadastre comme le dit etienne

la fille
pourquoi pas la nana? terme a bannir
devant la justice c'est : madame untel ou a la limite: ma voisine  

je vois débauché a 17h00 les salariés de la serre et chose pas habituel,c est bizarre d habitude c est pas comme ça

très mauvais effet en justice: raisonnement du juge: bon il la surveille, il l'espionne..il a une dent contre elle , donc il en rajoute forcement

toujours s'en tenir au fait, rien qu'aux faits et ce qu'elle fait chez elle ne regarde personne ,chacun est maitre chez soit

l histoire que les ouvriers débauchent et d autres personnes arrivent c etait juste pou dire que la personne de la mairie me dit je sais pas pourquoi in rentre alors qu il savait trés bien puisqu il y allait.


je sais que ce sont les faits rien que les faits
je dit la fille car je vais pas vous dire son nom c est pour cela.
je vais pas en justice on va voir si cette fois devant le maire et le premier adjoint devant lequel elle s est engagée a ne plus venir chez moi et remettre une borne enlevée.
ce qui m enbete c est de dire que je suis passé sur son terrain et je pense pas je passe que sur le chemin communal, l autre jour en allant voir une parcelle par ce temps humide le tracto a glissé un peu sur la droite et c est mou je ne pense pas avoir été chez elle vu qu une borne car l autre on la voit pas n est pas au raz du chemin ou c est dur pour pouvoir circuler.

j ai appelé vendredi la mairie pour savoir si c est bien un chemin communal comme ils me l avaient dit.

bien sur que ça a une influence de jugement de sa part d ailleurs il s est bien mit en colere lors de la réunion en faveur de cette personne et si ça ce trouve il est meme pas adjoint mais doit avoir un role a la mairieet le premier adjoint et le maire lui ont dit d arreter.

palmito a écrit:je suis désolé mais je vais en rajouter une couche :

ne va surtout pas en justice dans cet état d'esprit
pas mal de choses a éviter absolument en justice:

car c est lui qui a vendu les terrains a un bon prix
ca n'a rien a voir avec ton affaire puisque ca n'a aucune influence sur les faits ( a la limite le juge va estimer que tu est jaloux, très mauvais effet)

pourtant on m a bien dit chemin communal .
il faut que je redemande.
seule chose: direction le cadastre comme le dit etienne

la fille
pourquoi pas la nana? terme a bannir
devant la justice c'est : madame untel ou a la limite: ma voisine  

je vois débauché a 17h00 les salariés de la serre et chose pas habituel,c est bizarre d habitude c est pas comme ça

très mauvais effet en justice: raisonnement du juge: bon il la surveille, il l'espionne..il a une dent contre elle , donc il en rajoute forcement

toujours s'en tenir au fait, rien qu'aux faits et ce qu'elle fait chez elle ne regarde personne ,chacun est maitre chez soit

+1000
des faits ,rien que des faits avec preuve

de tout de façon on ne peu pas aller en justice car un terrain agricole c est pas comme une propriété avec une maison et il faut etre entouré de mur.
c est ce que les gendarmes m ont dit.
je n aurai pas gain de cause.

premiere chose: plan cadastral pour savoir les numeros de parcelles, etc,etc!!!

pascal a écrit:premiere chose: plan cadastral pour savoir les numeros de parcelles, etc,etc!!!

les numéros de parcelles on les a facilement sur un site déja dit sur internet.

je viens de regarder les parcelles j ai bien les numéros mais le chemin il n y a pas de numéro dessus donc pour lui c est au cadastre qu il faut aller de ce que j ai cru lire par les forumeur.

TRD a écrit:de tout de façon on ne peu pas aller en justice  car un terrain agricole c est pas comme une propriété avec une maison et il faut etre entouré de mur.
c est ce que les gendarmes m ont dit.
je n aurai pas gain de cause.

appelle ta protection juridique ,ils devraient t'aiguiller sur la procédure !