Consultation Publiques

par **michel du 86** Mar 24 Déc 2013, 17:05

Rappel du premier message :

Bonsoir
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a253.html.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a233.html.
Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
Natura 2000 "Dormillouse - Lavercq"" est ouverte sur le site Internet des
consultations publiques du ministère du Développement durable :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a234.html.

Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
Natura 2000 "L’Asse"" est ouverte sur le site Internet des consultations
publiques du ministère du Développement durable :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a235.html.

par **michel du 86** Ven 03 Fév 2017, 17:11

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- La consultation projet de décret relatif aux schémas directeurs
d’aménagement et de gestion des eaux et schémas d'aménagement et de
gestion des eaux modifiant le code de l'environnement et le code général
des collectivités territoriales est ouverte sur le site Internet du
Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1645

par **michel du 86** Lun 06 Fév 2017, 17:20

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Développement durable
- La consultation Consultation publique sur le projet de décret portant
réforme des procédures destinées à assurer l'information et la
participation du public à l'élaboration de certaines décisions
susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement et modifiant
diverses dispositions relatives à l'évaluation environnementale de
certains projets, plans et programmes est ouverte sur le site Internet du
Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657

par **michel du 86** Mar 07 Fév 2017, 17:15

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Développement durable
- Un document a été ajouté sur la consultation Consultation publique
sur le projet de décret portant réforme des procédures destinées à
assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de
certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
et modifiant diverses dispositions relatives à l'évaluation
environnementale de certains projets, plans et programmes. Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté fixant les caractéristiques
générales et les règles de fonctionnement des établissements détenant
ou présentant au public des spécimens vivants de cétacés est ouverte
sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de
la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1668

par **michel du 86** Mer 08 Fév 2017, 21:54

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Développement durable
- Un document a été ajouté sur la consultation Consultation publique
sur le projet de décret portant réforme des procédures destinées à
assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de
certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
et modifiant diverses dispositions relatives à l'évaluation
environnementale de certains projets, plans et programmes. Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657

par **michel du 86** Ven 10 Fév 2017, 23:43

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet de Plan national d’actions « Vautour fauve et
activités d’élevage » est ouverte sur le site Internet du Ministère
de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1669

par **michel du 86** Mar 14 Fév 2017, 09:47

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet de décret relatif à l’accès aux ressources
génétiques et aux connaissances traditionnelles associées et au partage
des avantages découlant de leur utilisation est ouverte sur le site
Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1672

par **michel du 86** Mar 14 Fév 2017, 17:12

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Développement durable
- Un document a été ajouté sur la consultation Consultation publique
sur le projet de décret portant réforme des procédures destinées à
assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de
certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
et modifiant diverses dispositions relatives à l'évaluation
environnementale de certains projets, plans et programmes. Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 21 décembre
2007 relatif aux modalités d’établissement des redevances pour
pollution de l’eau et pour modernisation des réseaux de collecte est
ouverte sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de
l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1630

Energie et Climat
- La consultation Projet de décret modifiant les dispositions de la
partie réglementaire du code de l’énergie relatives aux certificats
d’économies d’énergie est ouverte sur le site Internet du Ministère
de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1670

par **michel du 86** Jeu 16 Fév 2017, 20:20

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Développement durable
- Un document a été ajouté sur la consultation Consultation publique
sur le projet de décret portant réforme des procédures destinées à
assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de
certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
et modifiant diverses dispositions relatives à l'évaluation
environnementale de certains projets, plans et programmes. Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657

par **michel du 86** Sam 18 Fév 2017, 08:38

Pour info

http://www.developpement-durable.gouv.fr/?utm_source=France+Environnement+Energie&utm_campaign=06b7c25899-EMAIL_CAMPAIGN_2017_01_12&utm_medium=email&utm_term=0_c46822c3ae-06b7c25899-205305633

http://www.developpement-durable.gouv.fr/des-nouvelles-mesures-atteindre-zero-pesticide?utm_source=France+Environnement+Energie&utm_campaign=06b7c25899-EMAIL_CAMPAIGN_2017_01_12&utm_medium=email&utm_term=0_c46822c3ae-06b7c25899-205305633

par **michel du 86** Mar 21 Fév 2017, 18:05

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Pelouses du Toulois (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1488
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et fruticées de la Côte
oxfordienne de Bologne à Latrecey (zone spéciale de conservation).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1512
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Pelouses, forêt et fort de
Pagny-la-Blanche-Côte (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1487
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Plateau d'Argentine (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1511
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 L'Ourbise (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1490
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Marais d'Athis-Cherville (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1513
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Val de la Joux et la Vouette à
Roches-sur-Rognon (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1514
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune
du littoral girondin (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1516
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Hautes vallées de la Cèze et du
Luech (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1544

par **michel du 86** Jeu 23 Fév 2017, 18:12

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1496
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche et
ses affluents, pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1548
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et
lisières du Vercors occidental (zone spéciale de conservation). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1596
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Rebord méridional du Vercors
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1610
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Contamines Montjoie - Miage - Tré
la Tête (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1611
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides et
alluviales des Hurtières (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1549
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Hauts plateaux et contreforts du
Vercors oriental (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1612
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint
Romain (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1613
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Affluents rive droite de la
Truyère amont (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1614
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
2000 Saint-Beauzire (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1615
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
2000 Pont de Desges (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1633
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site
Natura 2000 - Complexe minier de la vallée de la Senouire (zone
spéciale de conservation) . Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1604
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura
2000 Site de Compaing (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1635
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura
2000 Site de Palmont (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1636
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
2000 Tourbière de la source du ruisseau des Dauges (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1607
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
2000 Pelouses et landes serpentinicoles du sud de la Haute-Vienne (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1608
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site
Natura 2000 Forêts de Desvres et de Boulogne et bocage prairial humide
du Bas-Boulonnais (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1616
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides de
l'Albanais. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1301
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Forêts, landes et prairies de
fauche des versants du Col d'Ornon. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1300
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1510
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique de la
Bassanne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1495
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura
2000 Vallon de la Sandonie (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1620
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Marais du Haut Médoc (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1494
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 31 mai 2010 portant désignation du site Natura
2000 Etangs du Forez (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1659
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
2000 Val de Villé et ried de la Schernetz (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1527
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site
Natura 2000 Plateau du Retord et chaîne du Grand Colombier (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1661
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et fruticées de la
région de Joinville (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1505
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 L'Adour (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1497
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 portant désignation du site
Natura 2000 Carrière de Lanquais - Les Roques (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1466
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Les étangs et mares des forêts
de Breteuil et Conches (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1502
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Complexe de l'étang de Lindre,
forêt de Romersberg et zones voisines (zone spéciale de conservation).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1503
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site
Natura 2000 L'Yères . Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1498
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 21 Août 2006 portant désignation du site
Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1485
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Ubacs du Charmant Som et gorges du
Guiers Mort. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1299
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Plaine de Bourg d'Oisans et ses
versants. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation
:
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1298
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura
2000 Site des Grivaldes (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1634

par **michel du 86** Ven 24 Fév 2017, 19:33

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d’arrêté relatif à la prévention de
l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques
envahissantes sur le territoire de la Martinique est ouverte sur le site
Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1682

- La consultation Projet d’arrêté relatif à la prévention de
l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques
envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe est ouverte sur le site
Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1681

- La consultation Projet d’arrêté relatif à la prévention de
l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques
envahissantes sur le territoire de La Réunion est ouverte sur le site
Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1680

- La consultation Projets d’arrêtés relatifs à la prévention de
l’introduction et de la propagation des espèces animales
exotiques envahissantes sur les territoires, respectivement : de la
Guadeloupe, de la Martinique et de La Réunion est ouverte sur le site
Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1679

- Un document a été ajouté sur la consultation Projets d’arrêtés
relatifs à la prévention de l’introduction et de la propagation des
espèces végétales exotiques envahissantes sur les territoires,
respectivement : de la Guadeloupe, de la Martinique et de La Réunion.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1675

par **michel du 86** Lun 27 Fév 2017, 18:19

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Développement durable
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet de décret
relatif au label « Financement participatif pour la croissance verte » et
projet d’arrêté avec ses annexes portant homologation du référentiel
et du document de procédures . Cliquez sur le lien ci-après pour accéder
à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1545

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 9 septembre 2010 portant désignation du site
Natura 2000 Forêt de Valbonne (zone spéciale de conservation). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1483
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 La Cèze et ses gorges (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1464
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Collines du Narbonnais (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1471
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
désignation du site Natura 2000 Herbiers de l'étang de Thau (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1467
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Crêtes du Mont Marcou et des
Monts de Mare (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1468
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
désignation du site Natura 2000 Massif du Puigmal (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1472
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Côte rocheuse des Albères (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1474
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
désignation du site Natura 2000 Le Tech (zone spéciale de conservation).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1475
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Posidonies de la côte des
Albères (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1476
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
désignation du site Natura 2000 Cours inférieur de l'Hérault (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1477
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
désignation du site Natura 2000 Côtes sableuses de l'infralittoral
Languedocien (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1478
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Bancs sableux de l'Espiguette
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1480
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
désignation du site Natura 2000 Prolongement en mer des Cap et étang de
Leucate (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1482
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
désignation du site Natura 2000 Posidonies de la côte palavasienne (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1470

par **michel du 86** Mar 28 Fév 2017, 17:22

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Loëx (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1366
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura
2000 Tunnel de Saint-Amand-de-Coly (zone spéciale de conservation).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1403
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site
Natura 2000 Vallée de l'Essonne et vallons voisins (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1484

par **michel du 86** Mer 01 Mar 2017, 22:17

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- La consultation Arrêté du XXXXX relatif à l'expérimentation d'une
méthode de détermination de la demande biochimique en oxygène par mesure
fluorimétrique de la repiration bactérienne dans les stations de
traitement des eaux usées urbaines est ouverte sur le site Internet du
Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1690

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Clape (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1473
- La consultation Arrêté du XXXXX Modifiant l’arrêté du 21 juillet
2015 relatif aux systèmes d’assainissement collectif et aux
installations d’assainissement non collectif, à l’exception des
installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute
de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO 5 est
ouverte sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de
l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1689

par **michel du 86** Ven 03 Mar 2017, 18:58

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site
Natura 2000 Plateau de Beauregard (zone spéciale de conservation). Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1662
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides dans la
Combe de Savoie et la Basse Vallée de l'Isère (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1632
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
désignation du site Natura 2000 Aqueduc de Pézenas (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1481

par **michel du 86** Mer 08 Mar 2017, 22:27

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation projet de décret
relatif aux schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux et
schémas d'aménagement et de gestion des eaux modifiant le code de
l'environnement et le code général des collectivités territoriales.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1645
- La consultation Projet de décret relatif à l’application des
dispositions cynégétique de la Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la
reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est ouverte
sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de
la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1695

par **michel du 86** Mar 14 Mar 2017, 21:34

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projets d’arrêtés relatifs à la prévention de
l’introduction et de la propagation des espèces végétales
exotiques envahissantes sur les territoires, respectivement : de la
Guadeloupe, de la Martinique et de La Réunion est ouverte sur le site
Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1675

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Plaine des Varennes (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1426
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Monts-Dore (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1428
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Gorges de l'Allier et affluents
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1390
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Marais arrière-littoraux picards
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1435

Energie et Climat
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet de décret
modifiant les dispositions de la partie réglementaire du code de
l’énergie relatives aux certificats d’économies d’énergie. Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1670

par **michel du 86** Mer 15 Mar 2017, 17:27

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet de décret relatif aux schémas directeurs
d’aménagement et de gestion des eaux et schémas d'aménagement et de
gestion des eaux modifiant le code de l'environnement et le code général
des collectivités territoriales est ouverte sur le site Internet du
Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1696

- La consultation Arrêté fixant la liste des coraux protégés en
Guadeloupe, en Martinique et à Saint-Martin et les modalités de leur
protection est ouverte sur le site Internet du Ministère de
l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1697

par **michel du 86** Jeu 16 Mar 2017, 20:28

Bonjour
Une information qui peut rendre service.....

UN SIMULATEUR POUR ESTIMER SIMPLEMENT SES DROITS AUX PRESTATIONS SOCIALES
Mes-aides.gouv.fr est un simulateur en ligne qui offre la possibilité à toute personne de connaitre rapidement ses droits aux prestations et aides sociales nationales ou locales. Une rapide description de sa situation permet d’estimer ses droits, notamment en cas de changement professionnel ou personnel. Toutes les informations communiquées restent anonymes et ne sont pas stockées sur le site.
Voir l'image sur Twitter

http://www.gouvernement.fr/argumentaire/mes-aidesgouvfr-un-site-pour-evaluer-ses-droits-aux-prestations-et-aides-sociales?utm_source=emailing&utm_medium=email&utm_campaign=infolettre_20170316

par **michel du 86** Jeu 16 Mar 2017, 21:04

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Lisos
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1347
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Tourbière et coteaux de
Cessières Montbavin (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1434
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 anciennes carrières de la vallée
de la Mue (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1397
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 baie du mont Saint-Michel (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1396

Energie et Climat
- La consultation Demande de permis exclusif de recherches de gîtes
géothermiques à haute température - Combrailles-en-Marche est ouverte
sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de
la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1698

par **michel du 86** Mer 22 Mar 2017, 08:50

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 « Dunes et étangs de Trévignon » renommé « Dunes et côtes de
Trévignon » (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1702

par **michel du 86** Mar 28 Mar 2017, 20:26

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Gat Mort
et du Saucats (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1337
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Proissans,
Sainte-Nathalène et Saint-Vincent-le-Paluel (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1330
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté du
portant désignation du site Natura 2000 Montagne de la Moure et Causse
d'Aumelas (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1463
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Grottes d'Azerat (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1345
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Avance (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1334
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Castetpugon, de
Cadillon et de Lembeye (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1336
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Dunes modernes du littoral landais
d'Arcachon à Mimizan Plage (zone spéciale de conservation)
. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1348
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1462
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Montagnes des Aldudes (zone
spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1335
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Lagunes de Saint-Magne et Louchats
(zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1333

par **michel du 86** Mer 29 Mar 2017, 18:26

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d’arrêté portant autorisation, au titre de
l’article L. 121-5 du code de l’urbanisme, en vue de la création
d’une station d’épuration de la Communauté de communes du pays
d’Evian et de la vallée d’Abondance sur la commune de Saint-Gingolph
(Haute-Savoie) est ouverte sur le site Internet du Ministère de
l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1706

- La consultation Projet de décret pris pour l’application des articles
71 et 73 de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de
développement et de protection des territoires de montagne et portant
diverses mesures en matière d’urbanisme est ouverte sur le site Internet
du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1707

- La consultation Projet de décret relatif à l’application des
dispositions cynégétique de la Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la
reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est ouverte
sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de
la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1695

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
ministériel portant dérogation, à titre expérimental, aux dispositions
de destruction du sanglier (Sus scrofa) dans le département du Gard.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1640

par **michel du 86** Jeu 30 Mar 2017, 19:45

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Ciron (zone spéciale
de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1331
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 La Gélise (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1402
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique des
affluents de la Midouze. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1351
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
portant désignation du site Natura 2000 Boisements à chênes verts des
dunes du littoral girondin (zone spéciale de conservation). Cliquez sur
le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1332

par **michel du 86** Ven 31 Mar 2017, 18:53

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d’arrêté fixant les caractéristiques et
exigences techniques des dispositifs de partage des positions visant à
éviter les collisions des navires avec les cétacés dans les aires
marines protégées Pelagos (Méditerranée) et Agoa (Antilles) est ouverte
sur le site Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de
la Mer. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1709

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
2000 Vallons de la Drésine et de la Bonavette (zone spéciale de
conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1519

par **michel du 86** Mer 05 Avr 2017, 22:14

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Des modifications ont été apportées à la consultation Projet de
décret relatif à l’application des dispositions cynégétique de la Loi
n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de
la nature et des paysages. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1695

par **michel du 86** Jeu 06 Avr 2017, 21:26

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Energie et Climat
- La consultation Projet de plan national de réduction des émissions de
polluants atmosphériques est ouverte sur le site Internet du Ministère de
l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1714

par **michel du 86** Ven 07 Avr 2017, 19:43

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projets d'arrêtés
fixant un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont
la destruction pourra être autorisée pour la période 2016-2017. Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1663

par **michel du 86** Ven 14 Avr 2017, 00:17

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Développement durable
- La consultation Arrêté relatif aux constructions à énergie positive
et à haute performance environnementale sous maîtrise d’ouvrage de
l’Etat, de ses établissements publics et des collectivités
territoriales est ouverte sur le site Internet du Ministère de
l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1653

par **michel du 86** Mar 18 Avr 2017, 20:44

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Développement durable
- Un document a été ajouté sur la consultation Consultation publique
sur le projet de décret portant réforme des procédures destinées à
assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de
certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
et modifiant diverses dispositions relatives à l'évaluation
environnementale de certains projets, plans et programmes. Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1657

par **michel du 86** Jeu 27 Avr 2017, 22:00

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Des modifications ont été apportées à la consultation Projets
d'arrêtés fixant un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis
lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période
2016-2017. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1663

par **michel du 86** Jeu 04 Mai 2017, 08:16

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Développement durable
- La consultation Plan ressources pour la France est ouverte sur le site
Internet du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1718

Transports
- La consultation Projet d’arrêté portant limitation temporaire des
conditions d’utilisation de l’aérodrome de Paris - Issy-les-Moulineaux
à l’occasion du Salon international de l’aéronautique et de
l’espace est ouverte sur le site Internet du Ministère de
l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1717

par **michel du 86** Mar 09 Mai 2017, 23:35

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Energie et Climat
- La consultation Projet de Stratégie Nationale de Mobilisation de la
Biomasse est ouverte sur le site Internet du Ministère de
l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1719

par **michel du 86** Mer 10 Mai 2017, 20:14

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Energie et Climat
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet de plan national
de réduction des émissions de polluants atmosphériques. Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1714

par **michel du 86** Ven 12 Mai 2017, 20:37

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet de décret pris
pour l’application des articles 71 et 73 de la loi n° 2016-1888 du 28
décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des
territoires de montagne et portant diverses mesures en matière
d’urbanisme. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1707

par **michel du 86** Mer 17 Mai 2017, 08:17

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Développement durable
- La consultation Rapport d’exécution par la France de la Convention
sur l’accès à l’information, la participation du public au processus
décisionnel et à l’accès à la justice en matière d’environnement
faite à Aarhus (Danemark) le 25 juin 1998 est ouverte sur le site Internet
du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer. Cliquez sur
le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1721

par **michel du 86** Ven 19 Mai 2017, 07:42

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de l'Environnement, de l'Ênergie et de la Mer.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 Archipel des Glénan (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1701
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 « Dunes et étangs de Trévignon » renommé « Dunes et côtes de
Trévignon » (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1702
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
2000 Vallée de l’Arve (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1658
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
2000 Côte de granit rose-Sept-Iles (zone spéciale de conservation).
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1700

par **michel du 86** Jeu 01 Juin 2017, 22:16

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.

Développement durable
- La consultation Rapport d’exécution par la France de la Convention
sur l’accès à l’information, la participation du public au processus
décisionnel et à l’accès à la justice en matière d’environnement
faite à Aarhus (Danemark) le 25 juin 1998 est ouverte sur le site Internet
du Ministère de la Transition êcologique et solidaire. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1721

par **michel du 86** Mar 06 Juin 2017, 21:11

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.

Eau et Biodiversité
- La consultation Arrêté modifiant l’arrêté du 21 juillet 2015
relatif aux systèmes d’assainissement collectif et aux installations
d’assainissement non collectif, à l’exception des installations
d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution
organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO 5 est ouverte sur le
site Internet du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1689

- La consultation Arrêté relatif à l'expérimentation d'une méthode de
détermination de la demande biochimique en oxygène par mesure
fluorimétrique de la respiration bactérienne dans les stations de
traitement des eaux usées urbaines est ouverte sur le site Internet du
Ministère de la Transition êcologique et solidaire. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1690

par **michel du 86** Lun 12 Juin 2017, 19:03

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté fixant le nombre maximum de spécimens
de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée
pour la période 2017-2018 est ouverte sur le site Internet du Ministère
de la Transition êcologique et solidaire. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1728

par **michel du 86** Mer 14 Juin 2017, 23:01

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.

Transports
- La consultation Projet d’arrêté portant limitation temporaire des
conditions d’utilisation de l’aérodrome de Paris - Issy-les-Moulineaux
à l’occasion du Salon international de l’aéronautique et de
l’espace est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
êcologique et solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1717

par **michel du 86** Jeu 15 Juin 2017, 18:54

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.

Transports
- Des modifications ont été apportées à la consultation Projet
d’arrêté portant limitation temporaire des conditions d’utilisation
de l’aérodrome de Paris - Issy-les-Moulineaux à l’occasion du Salon
international de l’aéronautique et de l’espace. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1717

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
portant limitation temporaire des conditions d’utilisation de
l’aérodrome de Paris - Issy-les-Moulineaux à l’occasion du Salon
international de l’aéronautique et de l’espace. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1717

par **michel du 86** Ven 23 Juin 2017, 20:22

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté fixant
le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la
destruction pourra être autorisée pour la période 2017-2018. Cliquez sur
le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1728

par **michel du 86** Mar 27 Juin 2017, 19:23

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.

Transports
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet de nouvel
arrêté relatif à la formation des instructeurs de pilotes d’aéronefs
ultra léger (ULM). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1637

par **michel du 86** Jeu 29 Juin 2017, 23:13

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté autorisant l’emploi de chevrotines
pour le tir du sanglier en battues collectives dans le département de la
Haute-Corse pour les campagnes cynégétiques 2017 - 2018, 2018 - 2019 et
2019 - 2020 est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
êcologique et solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1726

- La consultation Projet d'arrêté ministériel relatif à l’emploi de
la chevrotine pour les battues collectives au Sanglier dans le département
de Corse-du-Sud pour les campagnes 2017-2018, 2018-2019, 2019-2020 est
ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition êcologique et
solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1725

par **michel du 86** Jeu 28 Sep 2017, 11:46

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d’arrêté fixant la liste des mammifères
protégés sur le territoire de la Guadeloupe est ouverte sur le site
Internet du Ministère de la Transition êcologique et solidaire. Cliquez
sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1748

- La consultation Projet d’arrêté fixant la liste des mammifères
protégés sur le territoire de la Martinique est ouverte sur le site
Internet du Ministère de la Transition êcologique et solidaire. Cliquez
sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1749

- La consultation Projet d’arrêté fixant la liste des mammifères
protégés sur le territoire de de Saint-Martin est ouverte sur le site
Internet du Ministère de la Transition êcologique et solidaire. Cliquez
sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1750

par **michel du 86** Jeu 28 Sep 2017, 11:51

Bonjour, pour info

Vous êtes redevable de la taxe annuelle sur les véhicules de sociétés (TVS) ? Vos obligations déclaratives changent :

en novembre 2017 : pas de déclaration ni de paiement ;
en janvier 2018 : une déclaration et un paiement pour la taxe due au titre de la période du 1er octobre 2016 au 31 décembre 2017 ;
ensuite, la période d'imposition sera annuelle.
Les modalités déclaratives de la TVS dépendent de votre régime d'imposition à la TVA :

vous êtes au régime réel normal d'imposition : vous devez télédéclarer et télépayer votre TVS sur l'annexe n° 3310A à la déclaration de la TVA déposée au cours du mois de janvier,
vous n'êtes pas redevable de la TVA : vous devez télédéclarer et télépayer votre TVS sur l'annexe n° 3310A à la déclaration déposée en janvier.
vous relevez d'un régime simplifié d'imposition : vous devez déclarer et payer votre TVS au plus tard le 15 janvier sur le formulaire papier n° 2855-SD. Il n’existe pas de téléprocédure pour ce formulaire.
Nous vous remercions de votre confiance.

La Direction Générale des Finances Publiques.

Pour plus d'informations, rendez vous sur le site «impots.gouv.fr».

Retrouvez la DGFiP sur Twitter (@dgfip_officiel) et sur Facebook (Direction générale des finances publiques)

Recommandations
Pour votre sécurité, nous vous recommandons de ne jamais répondre à un courriel vous demandant votre numéro de carte bancaire.
impots.gouv.fr est un site de la Direction Générale des Finances Publiques

par **michel du 86** Mer 11 Oct 2017, 13:02

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté fixant
le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la
destruction pourra être autorisée pour la période 2017-2018. Cliquez sur
le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1728

par **michel du 86** Ven 20 Oct 2017, 11:49

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition êcologique et solidaire.

Eau et Biodiversité
- La consultation Arrêté modifiant la liste des espèces d’oiseaux
justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection
spéciale) est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
êcologique et solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1756

- La consultation Arrêté modifiant les listes des espèces d’oiseaux
justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection
spéciale) situés en tout ou partie en région Centre-Val de Loire est
ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition êcologique et
solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1755

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