Consultation Publiques

Rappel du premier message :

Bonsoir
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a253.html.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a233.html.
Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
Natura 2000 "Dormillouse - Lavercq"" est ouverte sur le site Internet des
consultations publiques du ministère du Développement durable :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a234.html.

Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
Natura 2000 "L’Asse"" est ouverte sur le site Internet des consultations
publiques du ministère du Développement durable :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a235.html.

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
 
 Energie et Climat
 - Un document a été ajouté sur la consultation PNGMDR - Concertation
relative à la cinquième édition du plan national de gestion des
matières et déchets radioactifs. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
[url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000366/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2220]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2220[/url]

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
 
 Eau et Biodiversité
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12
centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne
2020-2021. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
[url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000408/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2209]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2209[/url]

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
 
 Energie et Climat
 - La consultation Consultation sur la demande de prolongation de la
concession d’hydrocarbures liquides ou gazeux, dite « concession de
Tamaris » (Gironde) est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique et solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2261

 - Un document a été ajouté sur la consultation PNGMDR - La gestion des
déchets de faible activité à vie longue. Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2213

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêtés 1)
fixant les condition et limites dans lesquelles  des dérogations aux
interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets
concernant le loup et 2) fixant le nombre de spécimens de loups dont la
destruction pourra être autorisée chaque année. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
[url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000307/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2183]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2183[/url]

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - La consultation Demande de dérogation à la réglementation relative
aux espèces protégées (Tortues marines) déposée par le Responsable du
programme scientifique « Observatoire des Tortues marines : réseaux
d'échouage, de sauvetage et d'observation de Tortues Marines de France
métropolitaine et de Saint-Pierre-et-Miquelon » pour la période
2021-2026, sous la responsabilité des Co-Directeurs de l’UMS 2006
PatriNat (OFB-CNRS-MNHN) confiée par le Muséum national d'histoire
naturelle (MNHN) est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2262

 - La consultation Demande de dérogation à la réglementation relative
aux espèces protégées (Mammifères marins) déposée par
l’Observatoire Pelagis (UMS 3462- La Rochelle Université- CNRS- Système
pour la conservation des mammifères et oiseaux marins) afin d’animer le
Réseau National de suivi des échouages (RNE) sur la période 2021-2026
sous la responsabilité du Président de La Rochelle Université est
ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2263

 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
relatif au piégeage du sanglier. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2215

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Energie et Climat
 - Un document a été ajouté sur la consultation PNGMDR - Entreposage des
combustibles usés . Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2203
 - Un document a été ajouté sur la consultation PNGMDR - Gestion des
déchets de très faible activité. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2204

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'ordonnance
visant à adapter les règles de compatibilité avec les schémas
régionaux des carrières afin de faciliter l’approvisionnement du
chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris. Cliquez sur
le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2226

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Energie et Climat
 - Un document a été ajouté sur la consultation PNGMDR - Articulation
entre le PNGMDR et les politiques énergétiques. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2201

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - La consultation Plan national d'actions en faveur du Faucon
Crécerellette 2021-2030 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
[url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000051/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267[/url]
Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - La consultation Plan national d'actions en faveur du Faucon
Crécerellette 2021-2030 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
[url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000051/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267[/url]

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - La consultation Plan national d'actions en faveur du Faucon
Crécerellette 2021-2030 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
[url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000051/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267[/url]

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - La consultation Plan national d'actions en faveur du Faucon
Crécerellette 2021-2030 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
[url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000051/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267[/url]

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - La consultation Plan national d'actions en faveur du Faucon
Crécerellette 2021-2030 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
[url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000051/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267[/url]

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - La consultation Plan national d'actions en faveur du Faucon
Crécerellette 2021-2030 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
[url=wlmailhtml:{5CE6047E-9AE1-420E-AA5F-9247E0CB611C}mid://00000051/!x-usc:http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267]http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2267[/url]

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Développement durable
 - La consultation Projet de décret portant sur les informations des devis
relatives à l’enlèvement et la gestion des déchets générés par des
travaux de construction, de rénovation, de démolition de bâtiments et de
jardinage, et la délivrance d’un bordereau de dépôt de déchets par la
personne en charge de l'installation de collecte des déchets - Synthèse
est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2268

Certain on l'art et la manière de faire gratter du papier !

[size=36]Polémique stérile autour de la certification HVE[/size]

3 décembre 2020 GRW A la une, Entretiens


https://www.agriculture-environnement.fr/2020/12/03/polemique-sterile-autour-de-la-certification-hve-haute-valeur-environnementale

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - La consultation Arrêté créant la réserve nationale de chasse et de
faune sauvage  de Donzère -Mondragon est ouverte sur le site Internet du
Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2269

 - La consultation Arrêté créant la réserve nationale de chasse et de
faune sauvage du Rhin est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2270

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 26 septembre 2016 portant désignation du site
Natura 2000 Plateau d'Argentine. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2248
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 27 septembre 2016 portant désignation du site
Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du littoral girondin. Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2236
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site
Natura 2000 Réseau hydrographique de la Bassanne. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2233
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura
2000 Zones humides de l'Étang de Léon. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2234
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site
Natura 2000 " Comté d'Auvergne et Puy Saint Romain" . Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2257
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura
2000 La Garonne. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2237
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
2000 Ruisseaux de la région de Neuvic. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2235
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
modifiant l'arrêté du 02 octobre 2014 portant désignation du site Natura
2000 Mézenc. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2258
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura
2000 Zones humides de l'arrière dune du Marensin. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2239
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site
Natura 2000 Barthes de l'Adour. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder
à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2240
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site
Natura 2000 L'Adour. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2241
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura
2000 Coteaux de Thézac et de Montayral. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2242
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura
2000 Coteaux du ruisseau des Gascons. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2243
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura
2000 La Gélise. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2244
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura
2000 Carrières de Castelculier. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2245
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura
2000 Réseau hydrographique du Brion. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2246
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura
2000 Réseau hydrographique du Beuve. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2247
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura
2000 Montagne de la Moure et Causse d'Aumelas. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2252

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Energie et Climat
 - Des modifications ont été apportées à la consultation PNGMDR -
Gestion des déchets de haute activité et moyenne activité à vie longue
et les enjeux du projet Cigéo . Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2205

 - Des modifications ont été apportées à la consultation PNGMDR -
Gestion des déchets de très faible activité. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2204

 - Des modifications ont été apportées à la consultation PNGMDR -
Articulation entre le PNGMDR et les politiques énergétiques. Cliquez sur
le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2201

 - Des modifications ont été apportées à la consultation PNGMDR - Prise
en compte des enjeux transverses dans la gestion des matières et des
déchets. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation
:
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2207

 - Des modifications ont été apportées à la consultation PNGMDR -
Concertation relative à la cinquième édition du plan national de gestion
des matières et déchets radioactifs. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2220

 - Des modifications ont été apportées à la consultation PNGMDR - Page
des garants de la concertation. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder
à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2199

 - Des modifications ont été apportées à la consultation PNGMDR -
Gouvernance de la gestion des matières et des déchets radioactifs.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2200

 - Des modifications ont été apportées à la consultation PNGMDR - La
gestion des déchets de faible activité à vie longue. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2213

 - Des modifications ont été apportées à la consultation PNGMDR -
Gestion des matières radioactives. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2202

 - Des modifications ont été apportées à la consultation PNGMDR -
Gestion des catégories particulières de déchets. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2206

 - Des modifications ont été apportées à la consultation PNGMDR -
Entreposage des combustibles usés . Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2203

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Eau et Biodiversité
 - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté fixant
les conditions de la chasse maritime dans les eaux territoriales
françaises situées au large des côtes de l'archipel de
Saint-Pierre-et-Miquelon. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2184

[size=33]Des faux colliers antiparasitaires vendus sur internet[/size]

https://www.anses.fr/fr/content/des-faux-colliers-antiparasitaires-vendus-sur-internet

la guestapo

[size=33]L’ambroisie en France : coûts des impacts sanitaires et pistes d’actions[/size]
https://www.anses.fr/fr/content/l%E2%80%99ambroisie-en-france-co%C3%BBts-des-impacts-sanitaires-et-pistes-d%E2%80%99actions
Agence nationale de sécurité sanitaire
de l’alimentation, de l’environnement
et du travail

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
 
 Développement durable
 - La consultation Projets de décrets modifiant le cadre réglementaire
d’établissement des diagnostics de performance énergétique (DPE) -
Synthèse est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2275

 
 Eau et Biodiversité
 - La consultation Projet de décret relatif à la promotion d'une
utilisation efficace, économe et durable de la ressource en eau, en
application de l’article L. 211-1 du code de l’environnement est
ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2274

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Développement durable
- La consultation Projet de décret relatif aux objectifs de réduction,
de réemploi et de réutilisation, et de recyclage des emballages en
plastique à usage unique pour la période 2021-2025 est ouverte sur le
site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2272

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Eau et Biodiversité
- La consultation Demande de dérogation à la réglementation relative
aux espèces protégées, déposée par l’Office national des forêts est
ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2278

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Développement durable
- La consultation Projet de décret relatif à l’obligation de fermeture
des ouvrants des bâtiments ou partie de bâtiments tertiaires, chauffés
ou refroidis est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2284

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Développement durable
- Des modifications ont été apportées à la consultation Projet de
décret relatif à l’obligation de fermeture des ouvrants des bâtiments
ou partie de bâtiments tertiaires, chauffés ou refroidis. Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2284

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
modifiant l’arrêté du 25 mars 2015 fixant la liste des oiseaux
représentés dans le département de la Guyane protégés sur l’ensemble
du territoire et les modalités de leur protection. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2102

Energie et Climat
- La consultation Projet d’ordonnance portant transposition de diverses
dispositions de la directive (UE) 2018/2001 relative à la promotion de
l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et
de la directive (UE) 2019/944 concernant des règles communes pour le
marché intérieur de l'électricité est ouverte sur le site Internet du
Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2288

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Energie et Climat
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’ordonnance
relative à l’hydrogène, prise en application de l’article 52 de la
loi n°2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2285
- La consultation Projet de décret relatif à l’interdiction
d’installer des systèmes de chauffage et de production d’eau chaude
sanitaire consommant principalement des combustibles à haut niveau
d'émissions de gaz à effet de serre dans les bâtiments à usage
d’habitation ou à usage professionnel est ouverte sur le site Internet
du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2287

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Eau et Biodiversité
- La consultation Arrêté portant modifications de l'arrêté du 08
octobre 2018 fixant les règles générales de détention des animaux
d'espèces non domestiques est ouverte sur le site Internet du Ministère
de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder
:
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2291

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet de décret relatif à la gestion quantitative de
la ressource en eau et à la gestion des situations de crise liées à la
sécheresse est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2292

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Energie et Climat
- La consultation Projet d'avenant à la concession du Rhône - Avis de
participation électronique du public est ouverte sur le site Internet du
Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2293

Coqs, cloches, lisier... Un texte de loi pour limiter les conflits d'usage dans les campagnes
Le Sénat a adopté définitivement, hier, la proposition de loi déposée en 2019 par Pierre Morel-À-L'Huissier, député de la Lozère, et relatif au « patrimoine sensoriel des campagnes françaises ». Il s'agit de donner un cadre législatif évitant les conflits à propos des bruits et des odeurs dans les campagnes.

https://www.maire-info.com/ruralite/coqs-cloches-lisier-un-texte-loi-pour-limiter-les-conflits-dusage-dans-les-campagnes-article-24933

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Energie et Climat
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'ordonnance de
transposition de la directive RED II. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2256

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Développement durable
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet de décret
relatif aux objectifs de réduction, de réemploi et de réutilisation, et
de recyclage des emballages en plastique à usage unique pour la période
2021-2025. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2272

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Energie et Climat
- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’ordonnance
relative à l’hydrogène, prise en application de l’article 52 de la
loi n°2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2285

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Energie et Climat
- La consultation Projet de décret relatif à la cinquième période du
dispositif des certificats d’économies d’énergie est ouverte sur le
site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2296

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Eau et Biodiversité
- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant
désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone
spéciale de conservation) - FR8201670 est ouverte sur le site Internet du
Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2302

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 27 février 2015
portant désignation du site Natura 2000 « Ancienne champignonnière des
Petites Hayes » (zone spéciale de conservation) - FR2502008 est ouverte
sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez
sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2316

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 27 février 2015
portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de
Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation) - FR2502005 est ouverte
sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez
sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2315

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant
désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de
la Mue » (zone spéciale de conservation) - FR2502004 est ouverte sur le
site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2314

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 16 novembre 2015
portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » -
FR2502002 est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2313

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 2 octobre 2014 portant
désignation du site Natura 2000 Sites d'Ecouves (zone spéciale de
conservation) - FR2500100 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2312

- Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
relatif aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de
produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d'habitation et des
lieux à usage collectif et modifiant l’arrêté du 4 mai 2017 relatif à
la mise sur le marché et à l'utilisation des produits
phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L. 253-1 du
code rural et de la pêche maritime. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2173
- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant
désignation du site Natura 2000 « Herbiers de l'étang de Thau » (zone
spéciale de conservation) - FR9101411 est ouverte sur le site Internet du
Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2311

- La consultation Arrêté abrogeant l’arrêté du 25 mars 2011 portant
désignation du site Natura 2000 causse des Blanquets (zone spéciale de
conservation) - FR9101376 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2310

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant
désignation du site Natura 2000 « Falaises de Barjac » renommé «
Falaises de Barjac et causse des Blanquets » (zone spéciale de
conservation) - FR9101375 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2309

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant
désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone
spéciale de conservation) - FR4100230 est ouverte sur le site Internet du
Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2308

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 24 mars 2014 portant
désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires riches en
chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir » (zone spéciale de
conservation) - FR2400564 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2307

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant
désignation du site Natura 2000 Ria d'Etel (zone spéciale de
conservation) - FR5300028 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2306

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 6 mai 2014 portant
désignation du site Natura 2000 « Massif dunaire Gâvres-Quiberon et
zones humides associées » (zone spéciale de conservation) - FR5300027
est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2305

- La consultation Arrêté portant désignation du site Natura 2000 «
Vallées de la Beaume et de la Drobie » (zone spéciale de conservation) -
FR8202007 est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2304

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 3 novembre 2016 portant
désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides et alluviales
des Hurtières » (zone spéciale de conservation) - FR8201781 est ouverte
sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez
sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2303

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 4 juillet 2016 portant
désignation du site Natura 2000 « Affluents rive droite du Rhône »
(zone spéciale de conservation) - FR8201663 est ouverte sur le site
Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2301

- La consultation Arrêté du modifiant l'arrêté du 27 février 2015
portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières
souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny » (zone spéciale de
conservation)- FR2502013 est ouverte sur le site Internet du Ministère de
la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2317

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.
Transports
- La consultation Consultation du public sur le projet d’arrêté
portant restriction d’exploitation de l’aérodrome de Bâle-Mulhouse
est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2297

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Eau et Biodiversité
- La consultation Plan national d'actions en faveur du Vautour moine est
ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2319

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Développement durable
- La consultation Consultation sur les projets d’arrêtés relatifs au
diagnostic de performance énergétique des logements est ouverte sur le
site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2324

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Développement durable
- La consultation Projet de rapport d'application de la Convention
d'Aarhus en France est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2323

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Développement durable
- Des modifications ont été apportées à la consultation Projet de
rapport d'application de la Convention d'Aarhus en France. Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2323

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Développement durable
- La consultation Projet de décret portant diverses réformes en matière
d’évaluation environnementale et de participation du public dans le
domaine de l’environnement et apportant diverses modifications aux codes
de l’environnement et de la sécurité sociale est ouverte sur le site
Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2325

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 «
Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de
conservation) - FR2502004. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2314
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 «
Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières » (zone spéciale de
conservation) - FR8201781. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2303
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Ria
d'Etel (zone spéciale de conservation) - FR5300028. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2306
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté du modifiant
l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 «
Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny »
(zone spéciale de conservation)- FR2502013. Cliquez sur le lien ci-après
pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2317
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 «
Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de
Montoire-sur-le-Loir » (zone spéciale de conservation) - FR2400564.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2307
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 «
Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation) - FR4100230.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2308
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 «
Carrière de Loisail » - FR2502002. Cliquez sur le lien ci-après pour
accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2313
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 «
Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation)
- FR2502005. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2315
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 «
Falaises de Barjac » renommé « Falaises de Barjac et causse des
Blanquets » (zone spéciale de conservation) - FR9101375. Cliquez sur le
lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2309
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté abrogeant
l’arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000
causse des Blanquets (zone spéciale de conservation) - FR9101376. Cliquez
sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2310
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 «
Herbiers de l'étang de Thau » (zone spéciale de conservation) -
FR9101411. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2311
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Sites
d'Ecouves (zone spéciale de conservation) - FR2500100. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2312
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 «
Affluents rive droite du Rhône » (zone spéciale de conservation) -
FR8201663. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2301
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 «
Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (zone spéciale de
conservation) - FR2502008. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2316

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Eau et Biodiversité
- La consultation Plan de gestion du Parc naturel marin de Martinique est
ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2326

CONSULTATION PUBLIQUE SUR L’EAU ET LES INONDATIONS, participez !
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L’agence de l’eau Rhin-Meuse et le Préfet coordonnateur de bassin Rhin-Meuse
ont lancé le 1er mars 2021 une consultation sur les projets de plans
de gestion des eaux et de gestion des risques d’inondation 2022-2027.



Du 1er mars au 1er septembre 2021, prenez part à la consultation publique sur les grands enjeux et défis à relever pour atteindre le bon état des eaux, adapter les territoires au changement climatique, enrayer la disparition de la biodiversité et réduire les risques d’inondations.

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Pour cela,
Commentez les contenus en découvrant les 8 enseignements qui ont permis d’élaborer les projets de plan de gestion des eaux et de prévention des risques d’inondations au travers de photos, vidéos, illustrations et les 11 propositions d’orientations qui ont permis d’élaborer les projets de plan de gestion des eaux et de prévention des risques d’inondations au travers de photos, vidéos, illustrations et résumés.
Répondez aux 5 questions liées à cette consultation
Toutes vos remarques seront analysées et permettront
l’adoption des documents de gestion début 2022.


Votre collaboration est essentielle !

Afin que les échéances environnementales fixées à 2027 puissent être atteintes, nous comptons sur votre participation pour partager le plus largement possible cette consultation. Pour cela, nous tenons à votre disposition :
Le visuel de la consultation
Un dossier de presse
Une signature électronique
Un ppt de présentation des projets de plan de gestion des eaux et des risques d’inondation.

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delegation.communication@eau-rhin-meuse.fr

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Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Eau et Biodiversité
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 «
Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation) - FR8201670.
Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2302
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté portant
désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Beaume et de la Drobie
» (zone spéciale de conservation) - FR8202007. Cliquez sur le lien
ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2304
- Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté modifiant
l'arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif
dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées » (zone spéciale de
conservation) - FR5300027. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2305

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publiques du Ministère de la Transition écologique.

Développement durable
- La consultation Projets de décret et arrêtés relatifs aux exigences
de performance énergétique et environnementale, et à la méthode de
calcul associée, pour la réglementation environnementale 2020 (RE2020)
est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2330


Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 30 avril
2020 précisant les modalités d'épandage des boues issues du traitement
des eaux usées urbaines pendant la période de covid-19 est ouverte sur le
site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2331

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Transports
- La consultation Consultation du public concernant le projet de plan de
prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) de l’aérodrome de
Lyon Saint-Exupéry pour la période 2019-2024 est ouverte sur le site
Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien
ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2332

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Energie et Climat
- La consultation Projet de plan d'action pour un chauffage au bois
domestique performant est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2338
Le bois sera brûle plus vite qu'il ne pousse .....

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Energie et Climat
- La consultation Projet de décret relatif aux dispositifs à combustible
solide dans les bâtiments à usage d’habitation ou à usage
professionnel est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2339


Transports
- La consultation Consultation du public sur le projet d’arrêté
portant modification des conditions d'utilisation de l'aérodrome de
Toussus-le-Noble est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2336

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Eau et Biodiversité
- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 26 juin 2014 portant
désignation du site Natura 2000 " Massif de la Sainte-Baume " est ouverte
sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez
sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2344

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant
désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de conservation)
est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2360

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 07 mars 2006 portant
désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de
protection spéciale) est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2359

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant
désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes
blanches (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet
du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2358

- La consultation Arrêté portant désignation du site Natura 2000
Rivières à Ecrevisses à pattes blanches des Vallées du Cé et de
l’Auzon (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet
du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2357

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 23 août 2010 portant
désignation du site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder
:
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2356

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016
portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche,
pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de conservation) est ouverte
sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez
sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2355

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 17 mars 2008 portant
désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone
spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder
:
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2354

- La consultation Arrêté portant suppression du site Natura 2000
Souterrains de Montlibert (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
le site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2353

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant
désignation du site Natura 2000 « pelouses et milieux cavernicoles de la
vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy » renommé «
Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain,
fort du Chenois, buxaie de Montmédy » est ouverte sur le site Internet du
Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour
y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2352

- La consultation Arrêté portant suppression du site Natura 2000
Vallées de la Loire et de l'Allier (zone spéciale de conservation) est
ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2351

- La consultation Arrêté portant suppression du site Natura 2000 Val
d'Allier Bourguignon (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2350

- La consultation Arrêté portant suppression du site Natura 2000 Bec
d'Allier (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet
du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2349

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 07 juin 2011 portant
désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire entre Fourchambault
et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre
Cher et Nièvre » est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2348

- La consultation Arrêté portant suppression du site Natura 2000 «
prairies, landes sèches et ruisseaux de la vallée de la Dragne et de la
Maria » (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet
du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après
pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2347

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014
portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides
du Sud Morvan est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2346

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 13 janvier 2017 portant
désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides dans la Combe
de Savoie et la Basse Vallée de l'Isère renommé « Réseau de zones
humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère » est
ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique.
Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2345

- La consultation Arrêté modifiant l'arrêté du 21 mars 2016 portant
désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de
conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition écologique. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2361

Bonjour,

Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
publiques du Ministère de la Transition écologique.

Eau et Biodiversité
- La consultation Projet d'arrêté relatif à la mise en place à titre
expérimental de mesures d'effarouchement de l'ours brun dans les
Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux est ouverte sur le
site Internet du Ministère de la Transition écologique. Cliquez sur le
lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2363