telepac

Rappel du premier message :

quand il va falloir controler tous sa ils vont comprendre a la ddt

gwen a écrit:

Bertrand62 a écrit:Quand je coupais en 2 parcelles, je n'arrivais jamais à revenir sur découper parcelle.
Et à l'échelle 1/125, c'est super flout!!!

ça varie de 3 ares au pire. Du brun, il faut que j'annule le dessin pour refaire tout, ça ira comme ça...

Je fait sans souris, juste avec le plateau du pc portable, c'est pas évident...

Il faut d'abord mettre une culture entière sur la parcelle et pour l'autre culture créer une parcelle enclavée ainsi tu retrouves ta surface totale

Avec la fonction enclavée ,tu te compliques pour le bord d'ilot

copie à rendre pour lundi avec le serveur qui bug sur mes parcelles!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

sms de la fede a l instant

"victoire syndicale: pas besoin d envoyer l attestation d échange de parcelle a la DDT
clause n°12 uniquement pour un écart de surface jugé important"

dossier signé sans alertes

Je lance un concours
Qui est cap de valider à 23h 59 ?

BJ51 a écrit:sms de la fede a l instant

"victoire syndicale: pas besoin d envoyer l attestation d échange de parcelle a la DDT
clause n°12 uniquement pour un écart de surface jugé important"

Pas reçu

tof a écrit:Je lance un concours
Qui est cap de valider à 23h 59 ?

ce soir ou la 15, j'ai pas encore mis mes cipans SIE !

Le 15 bien sûr

vivanden a écrit:

tof a écrit:Je lance un concours
Qui est cap de valider à 23h 59 ?

ce soir ou la 15, j'ai pas encore mis mes cipans SIE !

ou tu met les SIE, pas trouvé la case

Petite question qui a peut-être déjà été posée :
pour faciliter le découpage, peut-on faire plusieurs parcelles pour ensuite les regrouper?

Explication : en légumes, mes fourrières sont semées en maïs. Il est plus facile de découper une bande pour chaque fourrière et ensuite les réunir. Est-ce possible?

pat51 a écrit:dossier signé sans alertes

moi aussi ...

agritof a écrit:Petite question qui a peut-être déjà été posée :
pour faciliter le découpage, peut-on faire plusieurs parcelles pour ensuite les regrouper?

Explication : en légumes, mes fourrières sont semées en maïs. Il est plus facile de découper une bande pour chaque fourrière et ensuite les réunir. Est-ce possible?

fourrières à chaque bout ou tout le tour ?

à chaque bout: tu découpes l'ilot en 2 parcelles (maïs et légumes) puis tu fais découper parcelle(dans la parcelle légumes) pour localiser l'autre fourrière
tout le tour: tu mets parcelle couvrant tout l'ilot en maïs puis tu fais parcelle enclavée pour les légumes

Le truc, c'est que la fourrière est sur 3 côtés.
Il est plus facile de couper 3 bandes de 15 m que de faire un U avec ces mêmes 15m.
Je crois que tant pis, je vais faire 3 parcelles de maïs+1 de légumes dan le même ilot.

tf76 a écrit:

vivanden a écrit:

tof a écrit:Je lance un concours
Qui est cap de valider à 23h 59 ?

ce soir ou la 15, j'ai pas encore mis mes cipans SIE !

ou tu met les SIE, pas trouvé la case  

Dans le RPG, quand tu as renseigné les caractéristiques des parcelles tu as un lignes pour les dérobée sie

:

tu fais découper en 2 parcelles grosso modo en U puis tu affines en changeant l'echelle

vivanden a écrit:

tf76 a écrit:

vivanden a écrit:

tof a écrit:Je lance un concours
Qui est cap de valider à 23h 59 ?

ce soir ou la 15, j'ai pas encore mis mes cipans SIE !

ou tu met les SIE, pas trouvé la case  

Dans le RPG, quand tu as renseigné les caractéristiques des parcelles tu as un lignes pour les dérobée sie

:

Ok, si je fais pas de dérobé pour SIE j'inscris rien ailleurs

tf76 a écrit:

gilles a écrit:

tf76 a écrit:3 cultures  répartie

60 % maïs irrigué
20.5 % blé tendre hivers
13.5 % blé tendre de printemps

Bon ou pas bon  

Tu es dans les normes
<75 %
libre
>5%
Verifie juste pour ble d'hiver et de printemps si c'est bien 2 cultures différentes ,il me semble que c'est 2 cultures diff

J'ai pire :

12.20 ha PAC

2 cultures :

Blé dur hiver 3ha99
blé dur de printemps 7ha22

et pas de SIE, normalement c'est bon  ?    

Oué, en dessous de 15 ha de terres arables, rien à battre des sie et assolement, etc...

gilles a écrit:

tf76 a écrit:

sibalo a écrit:

tf76 a écrit:

vulpin a écrit:pas de pièces justificatives a fournir , je viens d'avoir l'info de la chambre d'agriculture , sauf agrandissement , nouveau associé ou nouvel exploitant.

ok , mais gwen dit l’inverse ?  

Je leur est mit un copie en pièce justificative, s'il en on pas besoin ils la laisseront de coté

Ok, mais je fais la déclaration pour d'autre agriculteur, compliquer de leurs demander le relever MSA, il comprenne rien aux ordi, ......  

Vulpin a raison

j'ai ca à la fin :


Vous devez faire parvenir à la DDTM, le 15 juin 2015 au plus tard, les pièces suivantes :

- Preuve d'activité agricole, demande de prise en compte d'événements qui ont affecté l'exploitation, demande de non application de la clause de gain exceptionnel, le cas échéant.

- Autres demandes (clauses sur formulaires spécifiques) nécessaires à l'attribution des DPB (cas de subrogations, transferts de ticket d'entrée et/ou de références).

- Certificat d'agriculture biologique valable au 15 mai 2015, le cas échéant.

- Formulaire de déclaration de contrat d'assurance (à déposer à la DDTM au plus tard le 30 novembre 2015).


Je dois leur envoyer quoi ? Relevé MSA ou non ???

artesien a écrit:

gilles a écrit:

tf76 a écrit:

sibalo a écrit:

tf76 a écrit:

vulpin a écrit:pas de pièces justificatives a fournir , je viens d'avoir l'info de la chambre d'agriculture , sauf agrandissement , nouveau associé ou nouvel exploitant.

ok , mais gwen dit l’inverse ?  

Je leur est mit un copie en pièce justificative, s'il en on pas besoin ils la laisseront de coté

Ok, mais je fais la déclaration pour d'autre agriculteur, compliquer de leurs demander le relever MSA, il comprenne rien aux ordi, ......  

Vulpin a raison

j'ai ca à la fin :


Vous devez faire parvenir à la DDTM, le 15 juin 2015 au plus tard, les pièces suivantes :

- Preuve d'activité agricole, demande de prise en compte d'événements qui ont affecté l'exploitation, demande de non application de la clause de gain exceptionnel, le cas échéant.

- Autres demandes (clauses sur formulaires spécifiques) nécessaires à l'attribution des DPB (cas de subrogations, transferts de ticket d'entrée et/ou de références).

- Certificat d'agriculture biologique valable au 15 mai 2015, le cas échéant.

- Formulaire de déclaration de contrat d'assurance (à déposer à la DDTM au plus tard le 30 novembre 2015).


Je dois leur envoyer quoi ? Relevé MSA ou non ???

Si tu  as déjà fait une déclaration pac avant 2015 ,tu n'as rien a fournir (réponse ddtm ce matin)

Phil81 a écrit:

Camille a écrit:

Phil81 a écrit:

Camille a écrit:

Phil81 a écrit:J'ai récupéré des DPU debut 2014 , ils ont étés intégrés dans ma PAC 2014 , tout est ok.

Mais , faut-il leur fournir un formulaire spécial pour les références historiques ?

Ils parlent de "Ticket d'entrée" (ça , j'en ai pas besoin ) et /ou de " Références historiques " si reprise de terre entre le 16 mai 2013 et le 9 juin 2015 .

Erreur!
Si tu es en individuel c'est celui-là, impératif!
https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-7_dotation_installation-individuel.pdf
Sinon tu as celui pour JA, pour société, etc
voir dans les dotations de réserve :
https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/html/public/aide/formulaires-2015.html

ce n'est pas une installation , c'est un agrandissement . Je suis exploitant individuel depuis 1983 et j'ai récupéré l'exploitation de mes parents en plus, en 2014 . J'ai fait une clause 2 début 2014 , validée en 2014 .

Au temps pour moi!
Peut-être celle-là alors?
https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-12_transfert-direct.pdf
ou ça...
https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-13_transfert-indirect.pdf

Merci Camille

Par contre appel à la DDT , il ne savent pas dans mon cas   car dans le modèle 12 et 13,  il faut que le cédant  dépose un dossier PAC en 2015        
J'avais fait un transfert de DPU en 2014 , c’était très simple par la clause 2 de l'époque ( avec une tonne de papier bien sûr ) et maintenant je doit tout recommencer
remplir le modèle 12   et 13  sans être sûr que ça marche

Bon , j'ai rempli les modèles 12 et 13 , fait des photocopies des fermages , imprimé des relevés MSA pour prouver le transfert , trouver un proprio de terrain qui était absent pour avoir sa signature ....
puis je suis allé à la DDT , .......  patience .....................   patience ....................   patience .........   .......... ............
et on me dit : non, dans votre cas vous n'avais pas besoin de fournir ces documents      
Pourtant par tél , ils me disaient le contraire      
Je suis un mec patient, mais là j'en ai plein le

ai eu plus de chance que toi ce matin j'ai commencé par tel à la DDT et ils m'ont dit pareil y a pas besoin

Sur la photo suivante , ma bande tampon , je la met en bta ou en bordure de champs  sachant que le cour d eau que que l on voit est en fait un bras de mer  
dans ma bande , il y a un sentier cotier + un talus qui a été construit en 2014  . le tout mesure de 5 a 9 m.  La bande se trouve en partie sous les arbres

La zone marron est la bande tampon ?

J'ai rien retouché aux ilots et rien découpé, ce fut fait en 30 min

On verra le résultat

bonjour
merci de me dire ce qu'il faut mettre pour les luzernes qui sont semées cette année et pour ceux qui sont semés bien avant pour l'aide aux légumineuses fourragères

LUZ Autre Luzerne
Ou
LU5 luzerne implanté pour la récolte 2015

Dans le contrat faut il marquer les ilots concernés ou le fait de cocher la demande d'aide fait que l'administration relève les surfaces en Luzerne

Finalement j'ai quelqu'un qui me fait un contrat :)

Les légumineuses implantées précédemment ne sont pas primées, pas d'effet retroactif donc autre luzerne, je suppose (moi je l'ai en mélange avec dactyle MLG et c'est la 5è année).
Seules sont primées celles implantées (aut 2014 ou print 2015) pour la récolte 2015, il faut fournir la facture de semence et garder les tiquettes en cas de contrôle...

Camille a écrit:Les légumineuses implantées précédemment ne sont pas primées, pas d'effet retroactif donc autre luzerne, je suppose (moi je l'ai en mélange avec dactyle MLG et c'est la 5è année).
Seules sont primées celles implantées (aut 2014 ou print 2015) pour la récolte 2015, il faut fournir la facture de semence et garder les tiquettes en cas de contrôle...

c'est au nombre de graines

Camille a écrit:Les légumineuses implantées précédemment ne sont pas primées, pas d'effet retroactif donc autre luzerne, je suppose (moi je l'ai en mélange avec dactyle MLG et c'est la 5è année).
Seules sont primées celles implantées (aut 2014 ou print 2015) pour la récolte 2015, il faut fournir la facture de semence et garder les tiquettes en cas de contrôle...

Pas besoin d'etiquette et facture ,une attest sur l'honneur de semis de semences de ferme suffit en cas de controle

il fallait s'en douter; comme je sème régulièrement luzerne et trèfle dans la rotation (10-15ha), mais juste cette année j'en ai semé qu'un ha et demi. donc ils peuvent se mettre leur prime ou il veulent

Cet année c'est vraiment le grand coup de rabot, pour l'instant c'est moins 15000€ par rapport à 2014 et encore il n'y a aucune certitude, rien qui permet d'avoir au moins une idée de ce que ça donne à la fin

pour les DPB il faut envoyer une preuve d'activité agricole,
un conseiller ma dit qu'il ne fallait rien envoyer, j'ai un doute je voulais votre avis sur la question.

merci d'avance

si vous etiez agriculteur en 2013 aucun souci de preuve d activité !

si vous avez eu des changements de statut ou une augmentation de surface , il y a des formulaires a remplir pour avoir les DPB en 2015

marie70 a écrit:si vous etiez agriculteur en 2013  aucun  souci de preuve d activité !

si  vous avez eu des  changements de  statut  ou  une  augmentation de  surface  , il y a des  formulaires a  remplir  pour  avoir  les  DPB en 2015

Bonjour
Nous étions en GAEC jusqu'en 2013 et nous sommes en EARL depuis le 1er janvier 2014
il y a de démarches à faire pour nous ?

oui il y a un formulaire a remplir
https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/2015/RPB-2015_modele-1_changement-denomination.pdf

NonoMP a écrit:

marie70 a écrit:si vous etiez agriculteur en 2013  aucun  souci de preuve d activité !

si  vous avez eu des  changements de  statut  ou  une  augmentation de  surface  , il y a des  formulaires a  remplir  pour  avoir  les  DPB en 2015

Bonjour
Nous étions en GAEC jusqu'en 2013 et nous sommes en EARL depuis le 1er janvier 2014
il y a de démarches à faire pour nous ?

la déclaration 2014 a été faite au nom de earl ? Normalement rien à fournir si pas de changement . Personnellement j'ai du fournir avant la déclaration 2015 les statuts de earl (societe de +10ans) pour alimenter les archives .

il vaudrait mieux appeler la ddt pour être sûre quand on voit le formulaire de marie 70

Bonjour.
J'en ai presque fini avec le dossier PAC et voilà ce qui vient à l'écran MAIS qu'est ce que ça veut dire que veulent -ils comme papiers   =====Compte tenu de votre déclaration, des pièces justificatives sont à fournir à votre DDTM. Vous pouvez, si vous le souhaitez, télécharger ces pièces dans l'écran ci-dessous. Sinon, vous pouvez poursuivre votre déclaration en cliquant sur le lien "Passer à l'écran suivant" au bas de l'écran.
Pièces justificatives que vous joignez à votre déclaration
▼ Aides découplées


Type de pièce

Intitulé

Commentaire

Fichier
► ajouter une pièce justificative


                tout ce qui est en vert est dans un tableau vert

[quote="pat61"][quote="NonoMP"]

marie70 a écrit:si vous etiez agriculteur en 2013  aucun  souci de preuve d activité !

si  vous avez eu des  changements de  statut  ou  une  augmentation de  surface  , il y a des  formulaires a  remplir  pour  avoir  les  DPB en 2015

Oui, 2014 était au nom de l'Earl et toutes les démarches qui vont avec, transfer des DPU etc

Manoel a écrit:Bonjour.
J'en ai presque fini avec le dossier PAC et voilà ce qui vient à l'écran MAIS qu'est ce que ça veut dire que veulent -ils comme papiers   =====Compte tenu de votre déclaration, des pièces justificatives sont à fournir à votre DDTM. Vous pouvez, si vous le souhaitez, télécharger ces pièces dans l'écran ci-dessous. Sinon, vous pouvez poursuivre votre déclaration en cliquant sur le lien "Passer à l'écran suivant" au bas de l'écran.
Pièces justificatives que vous joignez à votre déclaration
▼ Aides découplées


Type de pièce

Intitulé

Commentaire

Fichier
► ajouter une pièce justificative


                tout ce qui est en vert est dans un tableau vert

tu as un tableau qui apparait ,mais qui ne contient aucune donnée (demande de piece) ? dans ce cas tu n'as rien à fournir .
tu passes à la page suivante .
tu vas arrivée à une nouvelle demande de piece .là tu te référés aux postes prédédents

Pour les pièces à fournir il faut remplir et les joindre si il en faut pour ton dossier
Pour ceux qui ont changés entre 2013 et 2014 ,il faut des papiers en + car c'est 2013 qu'ils regardent ,le seul endroit fiable pour etre bien renseigner est la DDT

j'ai une car de parcelle que je déclaré en jachère depuis des années
pour avoir le moins d’emmerdes je la déclare en jachères sie ou jachères normale

ojbz14 a écrit:j'ai une car de parcelle que je déclaré en jachère depuis des années
pour avoir le moins d’emmerdes je la déclare en jachères sie ou jachères normale    

je remonte vu que j'ai pas de réponse
ça urge

merci gilles pour l'info, pas de modif depuis 2009 donc pas de papier bon courage à tous pour terminer cette PAC.

jachere sei

ojbz14 a écrit:

ojbz14 a écrit:j'ai une car de parcelle que je déclaré en jachère depuis des années
pour avoir le moins d’emmerdes je la déclare en jachères sie ou jachères normale    

je remonte vu que j'ai pas de réponse
ça urge

si tu mets en jachere normal et ce depuis plus de 5 ans ça va passer en prairie permanente
donc tu mets jachere sei

ok merci je viens juste de signer

Encore une p'tite question : Une parcelle de 0,17 ha planté de pommiers sur" herbe" ;faut mettre en verger (VRG) ou en prairie (PRL) ?.
Les années précédentes s'étaient prairie il me semble que la surface était pas assez grande.

Je ne vois rien de ce type dans ce document qui parle de l'arboriculture et du maraichage pour la pac 2015 : http://www.herault.chambagri.fr/uploads/media/PAC_2015_pour_fruits_et_legumes.pdf
et si je comprends bien l'enjeu est que ça rentre dans les dpb, qui augmenteront progressivement pour ces productions. Mais est-ce que les compter en prairie n'est pas plus avantageux à court terme ?

J'ai une petite parcelle en prairie permanente, prés des bâtiments.
Elle sert de parc de détente et de terrain d'entrainement pour les chiens de l'élevage, et je gare du matériel dessus
C'était en prairie permanente
Je l'ai mise en SNE Surface agricole temporairement inexploitée
Ça vous parait correct ?

je sais pas trop je voulais faire pareil, ils m'ont dit ça rentre dans le %
mais je pense qu'il vaut mieux SNE
attends la confirmation de gilles ou de Camille