telepac

Rappel du premier message :

si c est un peu plus compliqué
une fois qu on a compris le truc avec bcae7 et 8 c est bon

Vincentdu72. a écrit:

Jardinier du 70 a écrit:Veux tu reprendre son activité agricole ?

Si il a pas touché de prime en 2023 et qu' il en touchera pas en 2024 les DPB sont perdus au bout de 2 ans.

Ça je ne savez pas .et impossible de les récupérer après les 2 ans ?

Extrait d' un article:

Pour les aides découplées, les DPB non activés (c’est-à-dire « non utilisés ») en 2023 et 2024 remontent à la réserve nationale dès le 16 mai 2024. Cela signifie qu’ils seront « perdus ».
Pour les personnes qui n’étaient pas éligibles aux aides Pac en 2023 et dont la situation est similaire en 2024, leurs DPB seront « perdus » si elles ne les transfèrent pas d’ici le 15 mai 2024.

Y en a plusieurs pages à vendre sur LBC. 

Vincentdu72. a écrit:

Jardinier du 70 a écrit:Veux tu reprendre son activité agricole ?

Si il a pas touché de prime en 2023 et qu' il en touchera pas en 2024 les DPB sont perdus au bout de 2 ans.

Ça je ne savez pas .et impossible de les récupérer après les 2 ans ?

Impossible, ça retourne dans la réserve nationnale, un JA peut en récupérer une fois en piochant dans cette réserve et réhausser la valeur de ce qu'il a au niveau national (si ses dpb ont une valeur inférieure soit autour des 115 - 120€/ha)

J' ai compté en vitesse, il y a plus de 200 annonces de vente de DPB sur LBC, y a surement des bons coups à faire pour les acheteurs ...

Problème sur un îlot surface 2.17, parcelle 2.16, je clique sur rogner selon limite îlot impossible de faire correspondre les deux

Jardinier du 70 a écrit:J' ai compté en vitesse, il y a plus de 200 annonces de vente de DPB sur LBC, y a surement des bons coups à faire pour les acheteurs ...

Effectivement je viens de voir, pour celui qui en cherche, il y a moyen de trouver !!! Heureusement que aucun de mes cédants ne m'a demandé de payer pour les avoir, parce que ça chiffre vite aussi !

fergie62 a écrit:Problème sur un îlot surface 2.17, parcelle 2.16, je clique sur rogner selon limite îlot impossible de faire correspondre les deux

Supprimes la parcelle et refait parcelle couvrant tout l' ilot.

Jardinier du 70 a écrit:

fergie62 a écrit:Problème sur un îlot surface 2.17, parcelle 2.16, je clique sur rogner selon limite îlot impossible de faire correspondre les deux

Supprimes la parcelle et refait parcelle couvrant tout l' ilot.

Merci pour l heure on verra ça demain

est-ce possible et facile de prendre une parcelle de réserve foncière sans bail et jamais déclaré, avec les ZDH et SNA a creer

Jardinier du 70 a écrit:A vérifier mais je ne crois pas ???

Il me semble qu' il n' y a que les BCAE qui ont été "assouplies".

La BCAE 8 de la conditionnalité, dédiée à la protection de ces éléments, exige la présence d’une part minimale de
terres arables consacrée aux éléments favorables à la biodiversité ainsi que le maintien des éléments topographiques (haies…).
Pour satisfaire cette part minimale, vous devez choisir au moment de la déclaration entre deux options selon que vous décidez de
la respecter au moyen des seules infrastructures agroécologiques (IAE) ou des terres en jachères de votre exploitation (option 1)
ou de comptabiliser également des cultures dérobées et/ou des cultures fixatrices d’azote (option 2) :
- Option 1 : respecter un taux minimal de 4% des terre arables dédié à des infrastructures agroécologiques (IAE) ou des
terres en jachère ;
- Option 2 : respecter un taux minimal de 7% des terres arables dédié à des infrastructures agroécologiques (IAE), à des
terres en jachères, à des cultures dérobées et/ou des cultures fixatrices d’azote, sur lesquelles aucun produit
phytosanitaire n’est utilisé. Dans ce cas, il reste pour autant nécessaire de respecter un taux de 3% de terres arables

dédié à des infrastructures agroécologiques (IAE) ou terres en jachère.


https://www.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tas/2024/Dossier-PAC-2024_notice_elements-biodiversite.pdf

et ça c'est quoi? donc possibilité d'avoir son IAE qu'avec les couverts SIE interculture

Pas besoin de respecter la BCAE 8 cette année.
Je crois que toutes les IAE sont supprimées cette année (pas d' obligations de couverts et de jachères) ... a vérifier quand même.

Juste obligation de respecter les mares, buisson, taillage de haies ...
Et aussi toujours obligation de couverts en zone vulnérable nitrate.

Mais ca n' a rien à voir avec l' histoire des Ecorégime et ça c' est toujours d' actualité.
3 voies pour les Ecorégimes:
Voie des pratiques avec les 3 ou 5 points.
Voie certification.
Voie des éléments favorables à la biodiversité (avec les IAE).

Les éco-régimes de la PAC 2023-2027 : qu'est ce que c'est ? - CHAMBRE D'AGRICULTURE MARNE (chambre-agriculture.fr)

En général avec les Ecorégimes beaucoup passent par la voie des pratiques avec les points.

il faut respecter l'ecoregime, ça me dit que j'ai pas les 7 %, j'ai que 2% de haie sur une ferme

et ça: Pour la campagne 2024 et par dérogation, la détention de 4% d’IAE ou de terres en jachères sur les terres arables n’est pas
requise pour bénéficier de l’écorégime par cette voie d’accès, compte tenu de la dérogation mise en œuvre par la France pour la
BCAE 8. Seuls les seuils de 7% et de 10% d’IAE et de terres en jachères sont requis pour bénéficier respectivement des
niveaux de base et supérieur de cette voie, et leur mode de calcul est inchangé


ecoregime pas besoin des 4 % alors qu'il en faut 7 en BCAE, j'y pige que dalle

Telepac est pas actualisé et mets des conneries.

Pas d' obligation BCAE 8 donc fini les jachères et les couverts.

Par contre si tu veux les sous des Ecorégimes faut choisir 1 voie sur les 3 et respecter les consignes.

j'ai pas le choix telepac me met les 4% d'office, je ne peux cocher que la case en dessous pour les moins de 10 ha

je crois bien que je vais finir les 2 fermes et corrigerais en juin quand j'aurais le temps

dgé a écrit:j'ai pas le choix telepac me met les 4% d'office, je ne peux cocher que la case en dessous pour les moins de 10 ha

je crois bien que je vais finir les 2 fermes et corrigerais en juin quand j'aurais le temps

 D' après moi y a encore eu un changement après la dérogation des 4% qu' on voit sur Telepac.

BCAE 8 complétement supprimée sauf respect des marres, bosquets et dates de taille.

merci jardinier

BCAE 8 : Suppression de l’obligation relative au respect du taux minimal d’éléments favorables à la biodiversité - CHAMBRE D'AGRICULTURE MARNE (chambre-agriculture.fr)

mais ça ne change rien à l'ecoregime

dgé a écrit:mais ça ne change rien à l'ecoregime

Nan.
Faut choisir une des 3 voies et la respecter.

j'ai pas le choix sur telepac

dgé a écrit:j'ai pas le choix sur telepac

1ère page de la rubrique demandes d' aides ... un peu en dessous du rib: aides du premier pilier et tu as les 3 cases pour les Ecorégimes.

Et oublies pas de cocher Aide de base DPB.

Moi je suis toujours bloqué à la page d'accueil, c'est écrit que le dépôt des dossiers sera ouvert à partir du 15 avril mais ce n'est pas écrit l'année... Je vais essayer de rappeler aujourd'hui mais je pense que c'est peine perdue...

Savez-vous si on peut modifier son dossier PAC après le 15 mai sans pénalités car je n'arrive toujours pas à mettre les pieds dans les champs et certaines parcelles risquent de finir en jachère.

C'est marqué je sais plus où dans les notices mais on a jusqu'à septembre pour modifier.
Le principal,c'est de signer le dossier avant le 15 à minuit.

Sans pénalité ??

wild a écrit:Sans pénalité ??

Oui,les pénalités s'appliquent dès le 16 mai sur les dossiers non signés.

Petite précision concernant le BCAE8 :

Dès la campagne 2024, la simplification visant à supprimer de la BCAE 8 le respect du critère portant sur le taux d’éléments 
favorables à la biodiversité (4% d’IAE), entre en vigueur (l’écran Télépac restera cependant inchangé compte-tenu de l’arrivée 
tardive de ce changement). 
Nous vous invitons à rester vigilant sur le caractère IAE des JAC (parcelles déclarées en jachères) que vous déclarez dans 
l’écran « Ecorégime et BCAE 8 » qui ne sera plus nécessaire pour la BCAE 8 mais qui peut avoir une incidence sur l’écorégime. 
En effet, l’absence de coche IAE sur des JAC dont le couvert herbacé est présent depuis au moins 6 ans (cas des anciennes 
J6S) aura pour conséquence une requalification systématique de la parcelle en PPH (prairie permanente). Or, cela aura pour 
effet sur l’écorégime : 
• Pour la voie des pratiques, de diminuer votre part de surface dans la catégorie « Prairies temporaires et jachères » 
avec un risque de ne plus atteindre les 5% pour obtenir les 2 points correspondants. 
• Pour la voie des IAE, de diminuer votre taux d’IAE avec un risque de ne plus respecter les taux requis.

nl80 a écrit:Savez-vous si on peut modifier son dossier PAC après le 15 mai sans pénalités car je n'arrive toujours pas à mettre les pieds dans les champs et certaines parcelles risquent de finir en jachère.

signe ton dossier aujourdhui comme le dit Medard86


et tu modifiera plus tard le cas échéant

Pour info  ,   Extrait du mail de la DDT que j'ai reçu il y a quelques jours...


"   Pour votre information, les modifications de déclarations sont possibles jusqu’au 20 septembre. Toutefois, les modifications notifiées au-delà du 15 juillet peuvent engendrer un retard de paiement de l'avance prévue mi-octobre.  "

Atchoum a écrit:Pour info  ,   Extrait du mail de la DDT que j'ai reçu il y a quelques jours...


"   Pour votre information, les modifications de déclarations sont possibles jusqu’au 20 septembre. Toutefois, les modifications notifiées au-delà du 15 juillet peuvent engendrer un retard de paiement de l'avance prévue mi-octobre.  "

Oui,un retard mais pas de pénalités.
Bon,au 15 juillet l'assolement est à peu près définitif...

Medard86 a écrit:

Atchoum a écrit:Pour info  ,   Extrait du mail de la DDT que j'ai reçu il y a quelques jours...


"   Pour votre information, les modifications de déclarations sont possibles jusqu’au 20 septembre. Toutefois, les modifications notifiées au-delà du 15 juillet peuvent engendrer un retard de paiement de l'avance prévue mi-octobre.  "

Oui,un retard mais pas de pénalités.
Bon,au 15 juillet l'assolement est à peu près définitif...

ah bin ça c sur  

ouf

J-L FreeRider a écrit:Petite précision concernant le BCAE8 :

Dès la campagne 2024, la simplification visant à supprimer de la BCAE 8 le respect du critère portant sur le taux d’éléments 
favorables à la biodiversité (4% d’IAE), entre en vigueur (l’écran Télépac restera cependant inchangé compte-tenu de l’arrivée 
tardive de ce changement). 
Nous vous invitons à rester vigilant sur le caractère IAE des JAC (parcelles déclarées en jachères) que vous déclarez dans 
l’écran « Ecorégime et BCAE 8 » qui ne sera plus nécessaire pour la BCAE 8 mais qui peut avoir une incidence sur l’écorégime. 
En effet, l’absence de coche IAE sur des JAC dont le couvert herbacé est présent depuis au moins 6 ans (cas des anciennes 
J6S) aura pour conséquence une requalification systématique de la parcelle en PPH (prairie permanente). Or, cela aura pour 
effet sur l’écorégime : 
• Pour la voie des pratiques, de diminuer votre part de surface dans la catégorie « Prairies temporaires et jachères » 
avec un risque de ne plus atteindre les 5% pour obtenir les 2 points correspondants. 
• Pour la voie des IAE, de diminuer votre taux d’IAE avec un risque de ne plus respecter les taux requis.

Si j’ai bien compris, pour que les parcelles qui étaient anciennement déclarées en J6S puis en JAC restent considérées comme des terres arable il faut les déclarer en JAC puis sur la fenêtre BCAE8 il faut que ces parcelles en jachères soient cochés. 

Si on fait cela, il n’y a pas de risque d’être classé en prairie permanente ?

lesagri67 a écrit:

J-L FreeRider a écrit:Petite précision concernant le BCAE8 :

Dès la campagne 2024, la simplification visant à supprimer de la BCAE 8 le respect du critère portant sur le taux d’éléments 
favorables à la biodiversité (4% d’IAE), entre en vigueur (l’écran Télépac restera cependant inchangé compte-tenu de l’arrivée 
tardive de ce changement). 
Nous vous invitons à rester vigilant sur le caractère IAE des JAC (parcelles déclarées en jachères) que vous déclarez dans 
l’écran « Ecorégime et BCAE 8 » qui ne sera plus nécessaire pour la BCAE 8 mais qui peut avoir une incidence sur l’écorégime. 
En effet, l’absence de coche IAE sur des JAC dont le couvert herbacé est présent depuis au moins 6 ans (cas des anciennes 
J6S) aura pour conséquence une requalification systématique de la parcelle en PPH (prairie permanente). Or, cela aura pour 
effet sur l’écorégime : 
• Pour la voie des pratiques, de diminuer votre part de surface dans la catégorie « Prairies temporaires et jachères » 
avec un risque de ne plus atteindre les 5% pour obtenir les 2 points correspondants. 
• Pour la voie des IAE, de diminuer votre taux d’IAE avec un risque de ne plus respecter les taux requis.

Si j’ai bien compris, pour que les parcelles qui étaient anciennement déclarées en J6S puis en JAC restent considérées comme des terres arable il faut les déclarer en JAC puis sur la fenêtre BCAE8 il faut que ces parcelles en jachères soient cochés. 

Si on fait cela, il n’y a pas de risque d’être classé en prairie permanente ?

C'est éxactement ça

Bon ba ça regarde mon dossier mais il y en a plusieurs de bloqués, peut être qu'aujourd'hui ils me rappellent, par contre c'est mort pour le déposer avant le 15 mai...

Moi ce sera courrier recommandé. Hier le service d'aide n'était pas disponible ( le 800 221 371 ) contrairement à ce qui est marqué sur Télépac.

Avec les ponts du début de mai ça a pas du travailler beaucoup

BJ51 a écrit:

le belge a écrit:Bon à priori les jachères de + de 5 ans passeraient et prairies permanentes
Ce n est pas ce que disaient les cer cet hiver

Des news sur ce sujet ?

oui déclaré JAC l'an dernier mais fallait apparemment cocher une case iae, que j'ai pas fait à priori. donc en fin de dossier alerte ZC01 et les JAC passent en pph automatiquement. encore une simplification...

lesagri67 a écrit:

J-L FreeRider a écrit:Petite précision concernant le BCAE8 :

Dès la campagne 2024, la simplification visant à supprimer de la BCAE 8 le respect du critère portant sur le taux d’éléments 
favorables à la biodiversité (4% d’IAE), entre en vigueur (l’écran Télépac restera cependant inchangé compte-tenu de l’arrivée 
tardive de ce changement). 
Nous vous invitons à rester vigilant sur le caractère IAE des JAC (parcelles déclarées en jachères) que vous déclarez dans 
l’écran « Ecorégime et BCAE 8 » qui ne sera plus nécessaire pour la BCAE 8 mais qui peut avoir une incidence sur l’écorégime. 
En effet, l’absence de coche IAE sur des JAC dont le couvert herbacé est présent depuis au moins 6 ans (cas des anciennes 
J6S) aura pour conséquence une requalification systématique de la parcelle en PPH (prairie permanente). Or, cela aura pour 
effet sur l’écorégime : 
• Pour la voie des pratiques, de diminuer votre part de surface dans la catégorie « Prairies temporaires et jachères » 
avec un risque de ne plus atteindre les 5% pour obtenir les 2 points correspondants. 
• Pour la voie des IAE, de diminuer votre taux d’IAE avec un risque de ne plus respecter les taux requis.

Si j’ai bien compris, pour que les parcelles qui étaient anciennement déclarées en J6S puis en JAC restent considérées comme des terres arable il faut les déclarer en JAC puis sur la fenêtre BCAE8 il faut que ces parcelles en jachères soient cochés. 

Si on fait cela, il n’y a pas de risque d’être classé en prairie permanente ?

Elle est ou cette fenêtre BCAE8 ou il faut cocher les jachères pour retirer l alerte ZC 01

a chaque parcelle de terre arable ,en dessous ils demandent pour la bcae 7 et bcae 8 ,ça doit etre là

Super mon compte est débloqué je vais enfin pouvoir faire la déclaration, du coup je n'ai que demain pour la faire, j me demande si c'est pour m'emmerder ou si vraiment ils ne travaillent que quand ils n'ont pas le choix ???

J'ai parlé trop vite, impossible de valider la culture sur mes parcelles à chaque fois un onglet s'ouvre et me dit "pour ce type de culture une date de labour prévisionnelle doit être renseignée" alors que c'est de la pn...

Momo a écrit:J'ai parlé trop vite, impossible de valider la culture sur mes parcelles à chaque fois un onglet s'ouvre et me dit "pour ce type de culture une date de labour prévisionnelle doit être renseignée" alors que c'est de la pn...

Il faut cocher" pas de labour prévu" ou un truc comme ça pour toutes le PN

Comme je suis à la retraite, jen'ai plus droit aux primes PAC. Elles sont réservées aux " agriculteurs actifs ". C'est le décret d'Avril 2 023.

Dans mon département, un agriculteur s'est vu refuser l'an passé une prime très trèsimportante parce qu'il avait une petite retraite de je ne sais quoi.

Certes ce n'est que pour Ha de subsistances, histoire d'avoir un peu de tournesol pour le carburant de ma voiture et le chauffage en complément des très chers granulés de bois dans un un poêle à granulés.

Alors, c'est une association qui va être exploitante. Le dossier d'immatriculation, c'est pas gagné mais ça permet de mieux mesurer les délires de ces primes à la servitude.

La servitude qui a marqué cette profession pendant des millénaires. La seule période ou on y a échaper, c'est quand on a eu besoin de nous, de 1 960 à 1992.

DUNCAN a écrit:

BJ51 a écrit:

le belge a écrit:Bon à priori les jachères de + de 5 ans passeraient et prairies permanentes
Ce n est pas ce que disaient les cer cet hiver

Des news sur ce sujet ?

oui déclaré JAC l'an dernier mais fallait apparemment cocher une case iae, que j'ai pas fait à priori. donc en fin de dossier alerte ZC01 et les JAC passent en pph automatiquement. encore une simplification...

Report de date de déclaration au 24 mai .on va pouvoir réfléchir à nos JAC qui deviennent PPH et préparer une remorque de vieux pneus!

On s'en fout. Cet après midi les députés débattent de :


On est sauver, vous pouvez les croire.

nl80 a écrit:

Momo a écrit:J'ai parlé trop vite, impossible de valider la culture sur mes parcelles à chaque fois un onglet s'ouvre et me dit "pour ce type de culture une date de labour prévisionnelle doit être renseignée" alors que c'est de la pn...

Il faut cocher" pas de labour prévu" ou un truc comme ça pour toutes le PN

Oui pour l'ecoregime mais l'onglet s'ouvre et se referme aussitôt, ça merdouille encore je vais rappeler ce matin...

gilles a écrit:a chaque parcelle de terre arable ,en dessous ils demandent pour la bcae 7 et bcae 8 ,ça doit etre là

Oui c’est ça et après tu as un récapitulatif avec toute les JAC qui sont comptabilisées en BCAE8

cubitus a écrit:

DUNCAN a écrit:

BJ51 a écrit:

le belge a écrit:Bon à priori les jachères de + de 5 ans passeraient et prairies permanentes
Ce n est pas ce que disaient les cer cet hiver

Des news sur ce sujet ?

oui déclaré JAC l'an dernier mais fallait apparemment cocher une case iae, que j'ai pas fait à priori. donc en fin de dossier alerte ZC01 et les JAC passent en pph automatiquement. encore une simplification...

Report de date de déclaration au 24 mai .on va pouvoir réfléchir à nos JAC qui deviennent PPH et préparer une remorque de vieux pneus!

Si les JAC sont déclarées en BCAE 8 cela reste des terres arable non ?