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à la gendarmerie suite à un contrôle phyto
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à la gendarmerie suite à un contrôle phyto
Rappel du premier message :
Bonjour à tous,
Cet été, en pleine moisson, j'ai eu un contrôle phyto; ils m'ont trouvé un surdosage de produit Bofix; un PV a été dressé, je l'ai signé, je ne l'ai pas contesté.
Il y a deux jours j'ai reçu le rapport du PV me rappelant les sanctions encourues (6 mois de prison, 150 000€ d'amende ou 10% du chiffre d'affaires).
Hier matin, grosse surprise, coup de téléphone de la gendarmerie locale qui souhaite "m'entendre pour une audition" demain matin suite à ce contrôle.
Je m'inquiète car je ne connais aucun agriculteur dans ce cas, est-ce une procédure habituelle? Quelqu'un a-t-il connu la même situation? Je précise que le contrôle s'est déroulé normalement, et que je n'avais jamais été en infraction auparavant.
A quoi dois-je m'attendre?
Merci de vos réponses et de vos conseils!
Bonjour à tous,
Cet été, en pleine moisson, j'ai eu un contrôle phyto; ils m'ont trouvé un surdosage de produit Bofix; un PV a été dressé, je l'ai signé, je ne l'ai pas contesté.
Il y a deux jours j'ai reçu le rapport du PV me rappelant les sanctions encourues (6 mois de prison, 150 000€ d'amende ou 10% du chiffre d'affaires).
Hier matin, grosse surprise, coup de téléphone de la gendarmerie locale qui souhaite "m'entendre pour une audition" demain matin suite à ce contrôle.
Je m'inquiète car je ne connais aucun agriculteur dans ce cas, est-ce une procédure habituelle? Quelqu'un a-t-il connu la même situation? Je précise que le contrôle s'est déroulé normalement, et que je n'avais jamais été en infraction auparavant.
A quoi dois-je m'attendre?
Merci de vos réponses et de vos conseils!
Hectare18- + Membre Accro +
- département : cher
Messages : 135
Date d'inscription : 10/05/2013
Age : 49
en limite du Loiret et de la Nièvre
snif- + membre techno +
- département : Barrois du 52
Messages : 17203
Date d'inscription : 19/09/2009
Age : 62
Rhin-CHAMPAGNE
Re: à la gendarmerie suite à un contrôle phyto
c'est honteux quand meme, il va etre tant que sa bougeHectare18 a écrit:seguim a écrit:finalement, les tribunaux ne sont pas si engorgés qu'on ne le croit
maintenant, fo arriver à éviter la récidive
as-tu appris par quel étrange hasard tu as été controlé ? (je n'ai pas tout relu)
content pour toi que ce soit fini
Non, je ne sais toujours pas pourquoi c'est monté si haut. Mais j'ai entendu que dans le Cher, 35 agriculteurs sont contrôlés cette année!
charlot50- + membre techno +
- département : 50
Messages : 5366
Date d'inscription : 02/01/2012
Age : 36
A 2 pas du Mt St Michel.
Re: à la gendarmerie suite à un contrôle phyto
Pour information voici les armes qu'utilise les forces de l'ordre et leurs caractéristiques.
http://www.mediapart.fr/journal/france/291114/maintien-de-l-ordre-ce-que-disent-les-chiffres
Pour ce qui ne sont pas abonné, je tiens les documents disponibles si vous me passer une adresse courriel en MP.
http://www.mediapart.fr/journal/france/291114/maintien-de-l-ordre-ce-que-disent-les-chiffres
Pour ce qui ne sont pas abonné, je tiens les documents disponibles si vous me passer une adresse courriel en MP.
GL- + membre techno +
- Messages : 24947
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 110
Assis
Re: à la gendarmerie suite à un contrôle phyto
PatogaZ a écrit:j' aime aller à la gendarmerie pour faire respecter les lois de la syntaxe et celles de l' orthographe
tout pareil
Convoqué par le Service de la faune pour une question de mauvais branchement des écoulements des eaux.
Il faut dire que c'est à la construction, soit 49 ans plus tôt ... ,de la ferme que j'ai reprise en 2008, que les tuyaux étaient un peu mélangés
Bref, bibi au rapport et voyant l'inspecteur en grande détresse devant la feuille blanche, j'ai dicté le texte qui m'accablait.
Peccadille- + membre techno +
- Messages : 4222
Date d'inscription : 24/02/2010
Suisse (francophone)
Re: à la gendarmerie suite à un contrôle phyto
A 15 km de chez moi,idem un agri en surdosage avec un adjuvant.Convocation a la gendarmerie et vous connaissez la suite.
Hectare18- + Membre Accro +
- département : cher
Messages : 135
Date d'inscription : 10/05/2013
Age : 49
en limite du Loiret et de la Nièvre
Re: à la gendarmerie suite à un contrôle phyto
avec un adjuvant
ivanquoi- + membre techno +
- Messages : 8796
Date d'inscription : 13/09/2009
Age : 62
chartres
Re: à la gendarmerie suite à un contrôle phyto
Hectare18 a écrit:A 15 km de chez moi,idem un agri en surdosage avec un adjuvant.Convocation a la gendarmerie et vous connaissez la suite.
convoqué par un adjudant , je présume
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
PatogaZ- + Admin +
- Messages : 96289
Date d'inscription : 09/09/2009
Age : 65
au bout de la baie de Somme
Re: à la gendarmerie suite à un contrôle phyto
chef , l adjuvant
rve- + membre techno +
- Messages : 2415
Date d'inscription : 23/11/2011
Age : 52
bourgogne du sud
Re: à la gendarmerie suite à un contrôle phyto
j' ai mis trop d' adjudant mon adjuvant !!!!
un lapin chef !!!!!
j' ai glissé chef !!!!
un lapin chef !!!!!
j' ai glissé chef !!!!
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
PatogaZ- + Admin +
- Messages : 96289
Date d'inscription : 09/09/2009
Age : 65
au bout de la baie de Somme
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